AGRI - Certificats et cérémonies de citoyenneté - 22 mai 2020

Messages clés

• Le 14 mars 2020, en réponse à l’évolution de la situation liée à la COVID‑19, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) a annulé toutes les cérémonies de citoyenneté, les examens et les reprises d’examen, et ce, jusqu’à nouvel ordre.
• Le Ministère a avisé tous les demandeurs qui avaient été convoqués à une cérémonie de citoyenneté que l’événement était annulé. Nous les avons également informés qu’ils pouvaient communiquer avec nous s’ils estimaient que leur cas était urgent, et que nous envisagerions un traitement prioritaire au cas par cas.
• Reconnaissant que des personnes peuvent avoir des raisons urgentes ou d’ordre humanitaire de terminer le processus de citoyenneté, le Ministère a commencé à organiser des cérémonies de citoyenneté virtuelles pour les personnes et les familles qui avaient déjà communiqué avec lui pour faire valoir qu’elles devaient obtenir la citoyenneté.
• Ces personnes faisaient déjà partie du processus normal de demande de citoyenneté et avaient déjà été convoquées à une cérémonie de citoyenneté.
• IRCC s’emploie à organiser des cérémonies de citoyenneté virtuelles pour d’autres cas le plus rapidement possible.

Messages supplémentaires

Certificats de citoyenneté et reprise des activités

• Le Ministère a élaboré un plan de reprise des activités en réponse aux répercussions de la COVID‑19 sur les opérations. Ce plan contient une liste de mesures pour la reprise stratégique du service pendant et après les mesures d’éloignement physique, dont des cérémonies virtuelles et des examens électroniques des connaissances.
• Bien que le Ministère ait réduit ses activités en raison de la COVID‑19, il continue de traiter les demandes urgentes de preuve (certificat) de citoyenneté dans le but de rapatrier des Canadiens au Canada; entre le 16 mars et le 30 avril 2020, environ 800 demandes de preuve de citoyenneté ont été traitées.

Cérémonies de citoyenneté virtuelles

• La première cérémonie virtuelle a eu lieu le 1^er avril 2020 pour un professeur d’université de Winnipeg. [caviardé] La cérémonie s’est déroulée à l’aide de la plateforme de conférence Web Zoom.
• Le Ministère a commencé à organiser des cérémonies de citoyenneté de façon progressive, en commençant par les cas urgents, pour des clients individuels ou pour des familles. Il continue d’accroître sa capacité d’organiser davantage de cérémonies virtuelles dans un proche avenir pour des clients dont la demande n’est pas urgente, avec l’objectif d’assermenter jusqu’à 1 000 clients par semaine, sous réserve des capacités techniques et humaines.

Délais de traitement des demandes d’attribution de la citoyenneté

• L’annulation de cérémonies de citoyenneté aura des répercussions importantes sur les délais de traitement, qui s’élèvent déjà à 15 mois, malgré l’engagement du Ministère à traiter les demandes dans un délai de 12 mois.
• Le Ministère travaille à la mise en place d’initiatives de modernisation dans le secteur d’activité de l’attribution de la citoyenneté, ce qui est essentiel pour gérer les délais de traitement des demandes d’attribution de la citoyenneté, assurer une plus grande marge de manœuvre et améliorer le service à la clientèle.
• Le programme ne pourra pas revenir de façon durable à la norme de service de 12 mois sans investissements importants pour transformer le modèle de traitement en s’éloignant du traitement sur papier. Cette demande faisait partie du budget de 2020, et visait à moderniser le processus et à appuyer une possible élimination du droit exigé pour la citoyenneté.

Faits et chiffres à l’appui

• Au cours de l’exercice 2019‑2020, il y a eu 247 139 nouveaux citoyens.
• À l’heure actuelle, on compte 210 930 demandes d’attribution de la citoyenneté à traiter, environ 42 000 personnes en attente d’une cérémonie de citoyenneté, et plus de 87 000 personnes qui attendent de passer leur examen de connaissances.

Contexte

Délais de traitement des demandes d’attribution de la citoyenneté

• Les demandes de citoyenneté sont présentées sur support papier et reçues par courrier ordinaire. Malgré la pandémie, le Ministère continue de recevoir des milliers de nouvelles demandes, mais les dossiers matériels ne sont pas distribués au réseau de traitement en raison des mesures d’éloignement physique.
• On s’attend aussi à ce que le nombre de demandes reçues augmente en raison de facteurs comme le Plan pluriannuel des niveaux et de possibles changements au droit exigé pour la citoyenneté, ce qui entraînera des délais de traitement plus longs.
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Reprise des activités liées à la citoyenneté

• Le Ministère a élaboré un plan de reprise des activités liées à la citoyenneté qui contient une liste de mesures pour la reprise stratégique du service pendant et après les mesures d’éloignement physique. Ces mesures s’appuient sur l’actuel plan de modernisation de la citoyenneté du Ministère et contribuent à le renforcer.
• Le Ministère étudie en priorité si les mesures suivantes peuvent être mises en œuvre dans le cadre des pouvoirs législatifs et réglementaires existants :
  • demandes en ligne et traitement numérique;
  • contexte d’examen électronique;
  • cérémonies virtuelles;
  • certificats de citoyenneté électroniques.

Cérémonies de citoyenneté virtuelles

• Le Ministère a commencé à accroître le nombre de cérémonies virtuelles de façon progressive, en commençant par les clients dont la demande est urgente. Les cérémonies peuvent être organisées pour des clients individuels ou pour des familles. Notre objectif consiste à assermenter jusqu’à 1 000 clients par semaine, sous réserve des capacités techniques et humaines. Le Ministère évalue attentivement les exigences en matière de sécurité associées aux cérémonies virtuelles. La vérification de l’identité des participants et l’atténuation d’autres risques sont primordiales pour le Ministère.
• À l’heure actuelle, les demandes urgentes sont classées par ordre de priorité en fonction des critères suivants :
  • nécessité d’obtenir la citoyenneté à des fins d’emploi et d’éducation;
  • déplacements essentiels;
  • motifs d’ordre humanitaire (par exemple : raisons médicales).
• Le Ministère étudie également des façons d’élargir les cérémonies virtuelles à de plus grands groupes. Il est à la recherche d’une solution technologique qui permettrait de valider de façon privée et en masse l’identité des candidats à la citoyenneté. Les exigences en matière de sécurité et la capacité de la bande passante sont en cours d’évaluation.
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