CIMM - Services de passeport et de documents de voyage - 25 nov, 2020
Messages clés
Environ 70 % de tous les Canadiens détiennent un passeport valide et environ 45 millions de passeports ont été délivrés au cours des 10 dernières années. Tout au long de la pandémie, le Programme de passeport a continué de traiter les demandes pour répondre aux besoins urgents en matière de passeport. Depuis le 19 mars 2020, plus de 208 000 passeports et documents de voyage ont été délivrés au Canada et à l’étranger (une réduction de 87 % par rapport à la même période l’an dernier).
Les services de passeport à l’étranger, qui sont essentiels, continuent d’être fournis aux citoyens canadiens malgré les restrictions liées à la COVID-19. Depuis le 31 janvier 2020, plus de 71 000 passeports ont été délivrés par nos missions. Depuis le 31 juillet 2020, les services de traitement de demandes de passeport par la poste au Canada ont repris et des rendez-vous en personne sont devenus accessibles pour les Canadiens qui ont besoin d’un passeport en moins de 30 jours.
Si on insiste sur le gazouillis publié par Service Canada sur les passeports :
Le gazouillis ne visait aucunement à contredire les messages du gouvernement du Canada encourageant les Canadiens à limiter leurs déplacements en raison de la pandémie.
Le message visait à informer les Canadiens qui surveillent les conseils du gouvernement sur les voyages et qui se préparent en conséquence en vue d’un voyage ultérieur, afin de faire des préparatifs et d’être prêts lorsque le gouvernement du Canada commencera à alléger graduellement les restrictions sur les voyages.
Le gazouillis visait également à informer davantage les Canadiens que les services de passeport sont disponibles sur rendez-vous dans l’espoir de réduire les demandes urgentes et d’appuyer l’engagement continu du Programme de passeport envers l’excellence en service à la clientèle.
Si on insiste sur le traitement des passeports à Hong Kong :
Pour les Canadiens qui ont besoin de documents de voyage nouveaux ou renouvelés, notre bureau à Hong Kong continue d’offrir des services de passeport à nos clients, et Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) est prêt à appuyer le traitement urgent des demandes, au besoin. Du 1er janvier au 31 octobre 2020, le bureau d’IRCC à Hong Kong a délivré près de 5 300 passeports à des citoyens canadiens. Au cours de la même période l’an dernier, notre bureau avait délivré 9 600 passeports à des Canadiens.
Notre bureau à Hong Kong est pleinement opérationnel malgré la pandémie mondiale et les troubles civils. Il n’y a eu aucune perturbation des activités d’immigration ou consulaires à Hong Kong, ce qui comprend le traitement des demandes de passeport.
Messages supplémentaires
La pandémie de COVID-19 a entraîné des répercussions sur les réseaux de prestation de services du Programme de passeport d’IRCC au pays et à l’étranger.
De la mi-mars au 31 juillet 2020, les Canadiens qui devaient effectuer des voyages urgents et qui en présentaient la demande depuis le Canada ont pu profiter de services de passeport en personne, mais uniquement sur rendez-vous.
Depuis le 31 juillet 2020, le traitement des demandes de services de passeport envoyées par la poste à partir du Canada a repris, et les rendez-vous en personne pour les Canadiens ayant besoin d’un passeport en moins de 30 jours sont devenus accessibles.
Ces mesures ont permis au Programme de passeport de répondre à la demande actuelle de passeport au pays, et plus de 90 % des demandes de passeport présentées en personne au Canada sont traitées dans le respect des normes de service.
Services de passeport au pays
Service Canada a traité toutes les demandes présentées au pays et reçues au plus tard le 31 juillet 2020, et traite les nouvelles demandes au fur et à mesure qu’elles sont reçues, dans un délai aussi négligeable que possible.
Les bureaux de Service Canada n’offrent pas de services de passeport sans rendez-vous au Canada, afin de protéger la santé et la sécurité de leurs clients et de leurs employés.
Le Ministère travaille en étroite collaboration avec Service Canada en vue d’étudier la possibilité d’offrir de nouveau des services en personne aux demandeurs n’ayant pas pris de rendez-vous, en fonction de sa capacité, de ses limites de traitement et des directives liées à la santé publique.
Services de passeport à l’étranger
En raison de restrictions propres à certains pays, la plupart des bureaux d’IRCC à l’étranger fournissant des services de passeport ont réduit leurs heures d’ouverture ou limité la majorité de leurs services, ne gardant que les possibilités d’envoi par la poste ou de dépôt des demandes. Cependant, les services en personne continuent d’être accessibles pour les clients ayant des besoins urgents en matière de voyage.
Depuis le 31 janvier 2020, plus de 71 000 passeports ont été délivrés par nos bureaux à l’étranger.
Reprise des services de passeport à l’étranger
IRCC continue de travailler avec Affaires mondiales Canada (AMC) pour assurer la reprise progressive des services de passeport offerts dans les bureaux à l’étranger touchés par les restrictions liées à la COVID-19.
Les activités et le moment de leur reprise dépendent de l’évolution de la situation propre à chaque pays et tiennent compte des mesures de santé et de sécurité locales.
Documents de voyage (certificats d’identité et titres de voyage pour réfugiés)
En ce qui a trait aux services liés aux documents de voyage, seuls les services essentiels rattachés aux voyages urgents sont offerts.
Depuis le 19 mars 2020, plus de 10 000 documents de voyage ont été délivrés dans le cadre de services essentiels.
Le Ministère examine actuellement les possibilités liées à la reprise des services par la poste ainsi qu’une solution de rechange aux services en personne en vue d’appuyer la reprise des services jugés non essentiels.
Faits et chiffres à l’appui
En 2019-2020, environ 2,5 millions de passeports et de documents de voyage ont été délivrés.
Étant donné que la pandémie a entraîné une perturbation mondiale des déplacements, le Programme de passeport a subi une baisse marquée des demandes reçues d’avril à octobre 2020, en comparaison avec les données de 2019 pour la même période.
Avant la pandémie, on prévoyait recevoir environ 2,5 millions de demandes pour l’exercice 2020-2021 dans le cadre du Programme. Cette prévision est examinée et révisée de façon régulière en fonction de l’évolution de la situation.
Contexte
Le Programme de passeport est financé à partir des droits perçus pour les services liés aux passeports et à d’autres documents de voyage et ne reçoit aucun financement sous forme de crédits parlementaires.
Le Programme est administré par les efforts conjoints de plusieurs ministères fédéraux. IRCC a la responsabilité globale des politiques, des finances et des activités du Programme. Emploi et Développement social Canada (EDSC), par l’entremise de Service Canada, est responsable de la prestation des services au Canada. AMC est responsable de fournir les services du Programme à l’étranger par l’entremise de ses missions à l’extérieur du Canada.
IRCC est responsable de la délivrance de documents de voyage qui facilitent les déplacements des Canadiens, des résidents permanents apatrides et des personnes protégées. IRCC est aussi chargé de refuser, d’annuler et de révoquer des passeports pour tous les motifs à l’exception des cas de terrorisme et touchant la sécurité nationale, dont la responsabilité incombe au ministère de la Sécurité publique.
Le Programme dispose d’un vaste réseau de prestation de services au Canada et à l’étranger, comprenant 34 bureaux de passeport spécialisés et plus de 300 lieux où travaillent des agents réceptionnaires de Service Canada dans tout le pays, 207 points de services en matière de passeport d’AMC à l’étranger et deux centres de traitement des demandes par la poste.
Le Programme a un cycle opérationnel de dix ans, qui coïncide avec l’introduction, en 2013, du passeport valide pour dix ans.
Le fonds renouvelable du Programme devrait être autosuffisant pour le cycle opérationnel de dix ans, ce qui signifie que l’on prévoit que les dépenses effectuées dans le cadre du Programme de passeport devraient être compensées par les recettes générées par les droits perçus pour des services de passeport et d’autres documents de voyage.
Le 19 mars 2020, le Programme a réduit à l’échelle du pays son offre de services liés aux documents de voyage et aux passeports, notamment la fermeture de tous les bureaux de Service Canada et le bureau où sont traités les titres de voyage pour réfugiés et les certificats d’identité.
Voici les normes de service du Programme :
Services de passeport en personne à un bureau des passeports : 10 jours ouvrables
Services de passeport en personne auprès d’agents réceptionnaires de Service Canada (temporairement non offerts) : 20 jours ouvrables
Services de passeport par la poste (au pays) : 20 jours ouvrables
Services urgents (au pays) : le jour ouvrable suivant
Services express (au pays) : de deux à neuf jours
Services de passeport pour les demandes depuis les États-Unis : 20 jours ouvrables
Services de passeport pour les demandes depuis l’étranger : 20 jours ouvrables
Services de documents de voyage (pour les personnes n’ayant pas la citoyenneté canadienne) : 20 jours ouvrables
