À la frontière : les documents nécessaires

Préparez soigneusement vos documents

Il y a des documents que vous devrez avoir pour entrer au Canada. Sans ces documents, nous ne vous laisserons pas entrer au pays.

Vous aurez peut-être également besoin de bon nombre des documents énumérés ci-dessous. Faites traduire vos documents importants en anglais ou en français avant d’arriver, afin de les rendre plus compréhensibles pour les Canadiens.

Documents essentiels

Pour entrer au Canada, il vous faudra :

• un visa d’immigration canadien (le cas échéant);
• une Confirmation de résidence permanente pour chacun des membres de la famille qui vous accompagnent
• un passeport valide ou un autre titre de voyage pour chacun des membres de la famille qui vous accompagnent
• deux exemplaires :
  • d’une liste détaillée de tout le mobilier et de tous les effets personnels que vous apportez
  • d’une liste des biens qui arriveront ultérieurement et de la valeur monétaire de chacun

Ne laissez pas ces documents dans vos bagages. Gardez-les sur vous en tout temps.

Liste d’effets d’immigrant

Avant votre arrivée, il vous faut préparer deux exemplaires d’une liste (de préférence, dactylographiée) de tous les biens que vous comptez apporter au Canada. Cette liste devra :

• indiquer la valeur, la marque, le modèle et le numéro de série (si l’article en a un) des biens en question;
• être divisée en deux sections :
  • les biens que vous apportez
  • les biens qui arriveront plus tard et leur valeur monétaire.

Remettez cette liste à l’agent des services frontaliers lorsque vous arrivez au Canada, même si vous n’apportez aucun bien.

Pour faciliter la démarche, vous pouvez remplir un formulaire BSF186 – Document de déclaration en détail des effets personnels avant de vous rendre au Canada et le remettre à l’agent à votre arrivée.

Divulgation de l’argent en votre possession

Si vous avez plus de 10 000 $CAN à votre arrivée au Canada, vous devez en informer un agent canadien. Si vous ne déclarez pas cet argent, vous êtes passible d’une amende, et vos fonds peuvent être saisis.

Ces fonds peuvent prendre la forme :

• d’argent liquide
• de chèques
• de traites de banque
• de chèques de voyage ou de mandats
• de titres au porteur, par exemple :
  • actions
  • obligations
  • obligations non garanties
  • bons du Trésor

Avant votre départ ou dès votre arrivée au Canada, renseignez-vous davantage au sujet de vos responsabilités en matière de divulgation de l’argent en votre possession.

Documents de santé

Au Canada, les enfants sont vaccinés (immunisés) à compter de leur naissance. La vaccination protège contre les infections ou les maladies graves.

Lorsque vous vous rendrez au Canada, apportez des documents officiels indiquant les vaccins que les membres de votre famille et vous avez déjà reçus. Si votre enfant ou vous n’êtes pas vaccinés, communiquez immédiatement avec votre médecin ou une clinique de santé publique locale.

Au Canada, vos enfants ont besoin d’un carnet de vaccination pour être inscrits à l’école.

Autres documents

Les autres documents dont pourriez avoir besoin comprennent :

• certificats de mariage
• permis de conduire, y compris :
  • le permis international
  • une attestation de votre assureur automobile
• documents d’adoption, de séparation ou de divorce
• certificats de naissance ou de baptême
• lettres de recommandation d’anciens employeurs
• certificats professionnels ou cartes de compétence
• documents d’immatriculation de votre véhicule automobile (si vous l’importez au Canada)
• dossiers scolaires et diplômes de chaque membre de votre famille qui vous accompagne
• description de vos études, de vos compétences professionnelles et de vos expériences de travail (pour votre curriculum vitæ)

Faites des photocopies de tous les documents de ce type, au cas où les originaux se perdraient (veillez à ne pas conserver ces photocopies au même endroit que les originaux).

Carte de déclaration douanière

Avant votre arrivée au Canada, il se peut que vous deviez remplir une Carte de déclaration douanière. Remplissez cette carte avant de rencontrer les représentants des services des douanes et de l’immigration, même si vous n’êtes pas citoyen canadien.

Si vous arrivez en avion, il est préférable de remplir cette carte avant de quitter l’appareil.

Ce que vous devez déclarer

Utilisez la Carte de déclaration douanière pour déclarer tout ce que vous apportez au Canada, y compris :

• les biens sur lesquels vous devrez payer des droits de douane, comme :
  • les cadeaux
  • les boissons alcoolisées
  • les produits du tabac;
• toute somme d’argent supérieure à 10 000 $CAN
• les biens commerciaux, plantes, aliments, animaux, armes à feu ou autre type d’armes

N’énumérez pas, sur ce formulaire, les biens personnels et ménagers que vous apportez ou qui vous suivront au Canada. Vous présenterez plutôt la liste de ces biens séparément à un agent des services douaniers.

Déclaration de tous les biens

Si vous omettez de déclarer à un agent que vous transportez des biens ou de l’argent qui doivent être déclarés, vous risquez une amende ou une peine d’emprisonnement.

Pour en savoir davantage, adressez-vous à l’Agence des services frontaliers du Canada.