Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 3/98

Modificatif 3/98, 1998-05-29

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.

Numéro Titre – DOAD Cocher
4007-0

Services de protection contre les incendies

  • (remplace l'OAFC 30-1)
4007-1

Rapport et enquête en cas d'incendie

  • (remplace l'OAFC 30-2)
4007-2 Intervention en cas de feux de bâtiment
5001-1 Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve
Formule 5001-1 Formule d'allocation de retraite – Force de réserve

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 1 et 2
- Index 1 à 3 1 à 3
5038-1

Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)

  • (modification à Autorités de la Force régulière en matière d'exemption)
11 à 12 11 à 12

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 3/98, 1998-05-29, des OAFC.

Détails de la page

2018-12-13