Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 6/98
Modificatif 6/98, 1998-10-31
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à ajouter
Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.
| Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| 1002-2 | Demandes non officielles d'accès aux renseignements personnels
|
|
| 5061-0 | Recherche avec des sujets humains | |
| 5061-1 | Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains |
Pages à remplacer
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| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|
| - | Table des matières | 1 et 2 | 1 et 2 | |
| - | Index | 1 à 4 | 1 à 4 |
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 6/98, 1998-10-31, des OAFC.
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