Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 3/99

Modificatif 3/99, 1999-03-31

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

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Numéro Titre – DOAD Cocher
4003-0

Protection et gérance de l'environnement

  • (remplace Directive d'orientation du QGDN P5/92)
  • (remplace OAFC 36-50)
 
5039-4

Traduction de textes et obtention de documentation bilingue

  • (remplace OAFC 2-14)
  • (remplace les paragraphes 27 à 29 de l'OAFC 2-15)
  • (remplace Directive d'orientation du QGGN P1/95)
  • (remplace Directive d'orientation du QGGN P3/95)
 

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 et 2 1 et 2
- Index 1 à 4 1 à 4

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 2/99, 1999-03-31, des OAFC.

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