Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/00
Modificatif 4/00, 2000-05-15
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à ajouter
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Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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4003-2 | Évaluation environnementale | |
5017-0 | Santé mentale | |
5044-1 | Les familles | |
7021-3 | Conditions d'acceptation des cadeaux et des marques d'hospitalité
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9003-1 | Cadre de gestion – Conseil d'administration des biens non publics et Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes
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Correction à la main
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Numéro | Page | Date de publication | Rayer | Inscrire | Cocher |
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1016-1 | 2 | 2000-03-31 | Dans la définition «Administrateur de centre de responsabilité (CR)», rayer (responsibility centre (RC) manager) | Dans la définition «Administrateur de centre de responsabilité (CR)», ajouter (responsibility centre (RC) administrator) |
Pages à remplacer
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Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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- | Table des matières | 1 et 3 | 1 à 3 | |
- | Index | 1 à 6 | 1 à 7 | |
2008-2 | Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques | 1 à 10 | 1 à 11 |
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 3/00, 2000-05-15, des OAFC.
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