Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/00

Modificatif 4/00, 2000-05-15

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

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Numéro Titre – DOAD Cocher
4003-2 Évaluation environnementale
5017-0 Santé mentale
5044-1 Les familles
7021-3

Conditions d'acceptation des cadeaux et des marques d'hospitalité

  • (remplace OAFC 19-35, Conditions d'acceptation des cadeaux et des marques d'hospitalité)
9003-1

Cadre de gestion – Conseil d'administration des biens non publics et Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes

  • (remplace OAFC 2-12, Gestion des fonds non publics des Forces canadiennes)

Correction à la main

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Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
1016-1 2 2000-03-31 Dans la définition «Administrateur de centre de responsabilité (CR)», rayer (responsibility centre (RC) manager) Dans la définition «Administrateur de centre de responsabilité (CR)», ajouter (responsibility centre (RC) administrator)

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 et 3 1 à 3
- Index 1 à 6 1 à 7
2008-2 Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques 1 à 10 1 à 11

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 3/00, 2000-05-15, des OAFC.

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