Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/00

Modificatif 8/00, 2000-09-15

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

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Numéro Titre – DOAD Cocher
1018-0 Gestion des recettes
5031-7

Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat

  • OAFC 9-40, Programme de formation universitaire – Officiers
7021-4 Dons et parrainage

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 3 1 à 3
- Index 1 à 8 1 à 8
1000-0 Directive cadre de la Défense 1 et 2 1 et 2
1001-1 Demandes officielles d'accès à l'information du ministère 1 et 2 1 et 2
2009-0 Conférences 1 et 2 1 et 2
2009-1 Conférences : parrainage et participation 1 et 2 1 et 2
4001-0 Gestion des immeubles 1 et 2 1 et 2
4002-0 Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire 1 et 2 1 et 2
4002-1 Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants 1 et 2 1 et 2
4003-0 Protection et gérance de l'environnement 1 et 2 1 et 2
4003-2 Évaluation environnementale 1 et 2 1 et 2
6001-0 Internet 1 et 2 1 et 2

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 7/00, 2000-09-15, des OAFC.

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