Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/03
Modificatif 1/03, 2003-01-31
Le modificatif 05/02 a été le dernier publié en 2002.
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786
DOAD à retirer
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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5038-0 | Perfectionnement professionnel (insérer l'avis de remplacement) |
DOAD à ajouter
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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5031-0 | Apprentissage et perfectionnement professionnel
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5031-2 | Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l' éducation
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5031-5 | Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
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5031-6 | Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles | |
5044-4 | Violence en milieu familial
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.
Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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- | Table des matières | 1 à 4 | 1 à 4 | |
- | Index | 1 à 10 | 1 à 12 |
Correction à la main
Corriger à la main la page suivante.
Numéro | Page | Date de publication | Rayer | Inscrire | Cocher |
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5003-7 | 7 | 2002-12-06 | Dans Références supplémentaires, rayer l'OAFC 10-5, Service à bord des sous-marins |
Changement organisationnel au QGDN
s.o.
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 1/03, 2003-01-31, des OAFC.
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