Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/03

Modificatif 1/03, 2003-01-31

Le modificatif 05/02 a été le dernier publié en 2002.

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à retirer

Numéro Titre – DOAD Cocher
5038-0 Perfectionnement professionnel (insérer l'avis de remplacement)

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
5031-0

Apprentissage et perfectionnement professionnel

  • (remplace DOAD 5038-0, Perfectionnement professionnel)
5031-2

Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l' éducation

  • (remplace Directive temporaire sur le Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation du SMA(RH-Mil), du 1er février 2002)
5031-5

Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes

  • (remplace l'OAFC 54-2, Poursuite des études - Cours par correspondance donné par les écoles secondaires provinciales et tests de connaissances générales)
5031-6 Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
5044-4

Violence en milieu familial

  • (remplace l'OAFC 19-42, La violence en milieu familial)
  • (remplace CANFORGEN 055/00 CEMD 031 151249Z mai 00, La violence en milieu familial dans les Forces canadiennes)

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 4 1 à 4
- Index 1 à 10 1 à 12

Correction à la main

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Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
5003-7 7 2002-12-06 Dans Références supplémentaires, rayer l'OAFC 10-5, Service à bord des sous-marins

Changement organisationnel au QGDN

s.o.

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 1/03, 2003-01-31, des OAFC.

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