Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 10/05
Modificatif 10/05, 2005-09-30
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| Restrictions et contraintes applicables au service |
changement administratif mineur |
1 et 2 |
1 et 2 |
||
| Prévention et résolution du harcèlement |
changement administratif mineur |
1 et 2 |
1 et 2 |