Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2005
- 5029-0, Dotation des postes civils
- 5029-1, Zone de sélection
- 5029-2, Mesures correctives et révocations
- 5029-3, Mutations
- 5025-0, Classification des postes civils
- 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
- 5050-1, Dossiers des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
- 3008-0, Propriété intellectuelle
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
- 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
- 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
- 5026-0, Griefs civils
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
- 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Détails de la page
2018-12-13
