Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 6/05
Modificatif 6/05, 2005-05-13
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809
DOAD à ajouter
Ajouter les nouvelles DOAD :
| Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| Mode alternatif de résolution des conflits
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Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Table des matières |
1 à 6 |
1 à 6 |
Corrections à la main
Corriger à la main les pages suivantes :
| Numéro | Page | Date de publication | Rayer | Inscrire | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 |
2004-05-14 |
Dans le bloc opposé de : les conditions de service, du tableau de Politiques relatives à la carrière, rayer l'OAFC 49-9, Conditions de service - Officiers du service général - Force régulière |
Dans le bloc opposé de : les conditions de service, du tableau de Politiques relatives à la carrière, insérer SMA(RH-Mil) Instruction 05/05, Nouvelles conditions de service de la Force régulière des Forces canadiennes |
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| 7 |
2004-05-14 |
Dans Références supplémentaires, après la 22ième puce, insérer la nouvelle puce SMA(RH-Mil) Instruction 05/05, Nouvelles conditions de service de la Force régulière des Forces canadiennes |
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