Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 11/07
Modificatif 11/07, 2007-07-13
Autorité approbatrice : L'ordonnance et la directive qui suit est publiée avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1356
DOADs à ajouter
Ajouter la nouvelle DOAD :
| Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
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| Mesures correctives
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| Mesure corrective |
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| Avis d'intention d'adopter des mesures de mise en garde et de surveillance |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Table des matières |
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Détails de la page
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