Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2007
- 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
- 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
- 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
- 7011-0, Successions militaires et effets personnels
- 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
- 7012-1, Préparation et administration des testaments
- 3015-1, Gestion des achats écologiques
- 1005-1, Remise des recettes tirées de la vente (annulée)
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5029-1, Zone de sélection
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
- 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
- 7000-1, Établissement des affidavits et des déclarations solennelles
- 2015-0, Navigabilité
- 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
- 5021-1, Protection des voies respiratoires
- 5005-3, Programme d'aide aux employés
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 7014-0, Protocole d'entente (PE)
- 7014-1, Élaboration des protocoles d'entente (PE)
- 5001-1, Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve(annulée)
- 7021-4, Dons et parrainage (en révision)
- 6420-0, Gestion de l'information consignée
- 6421-0, Gestion des documents
- 6423-0, Gestion des publications
- 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident
- 5029-3, Mutations
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
Détails de la page
2025-04-10
