Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 17/07
Modificatif 17/07, 2007-11-21
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1356
DOAD à ajouter
Ajouter les nouvelles DOAD :
Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
---|---|---|
Successions militaires et effets personnels
|
||
Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
---|---|---|---|---|---|
Préparation et administration des testaments |
modifiée |
1 et 2 |
1 et 2 |
||
Formulaire7012-1A |
Testament |
1 et 2 |
1 et 2 |
||
- |
Table des matières |
- |
1 à 7 |
1 à 7 |
Détails de la page
- Date de modification :