Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/07

Modificatif 4/07, 2007-03-01

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 995-4809

DOAD à annulér

Annuler la DOAD suivante :

Numéro Titre - DOAD Cocher

5001-1

Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve

  1. Retirer la DOAD annulée de la reliure; insérer l'avis de remplacement.
  2. Index - rayer le titre et le numéro de la DOAD dans les rubriques
    « Avantages », « Indemnité », « Libération » et « Réserve ».
  3. Table des matières - rayer le titre et le numéro.

    (Remplacée par : DRAS 204.54 - Allocation de retraite - Force de réserve)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

3015-0

Achats écologiques

changement administratif mineur

3 et 4

3 et 4

7021-4

Dons et parrainage

en révision

(voir : CANFORGEN 030/07 PARRAINAGE ET DONS - LIGNES DIRECTRICES PROVISOIRES)

1 à 14

1

-

Table des matières

-

1 à 7

1 à 7

Détails de la page

Date de modification :