Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 3/16
Avis de modification 3/16, 2016-07-15
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publié avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960
Nouveau DOAD :
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| 5516-3 | Accommodement pour motif religieux ou spirituel | Nouveau | - | 8 | ||
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