Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2016
- 6002-5, Liaison de données tactiques
- 5031-2, Cadre stratégique du Système d’instruction individuelle et d’éducation
- 3020-0, Transport
- 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
- 6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information
- 1004-0, Stationnement
- 1004-1, Administration du stationnement
- 3014-0, Carburants et lubrifiants
- 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
- 3015-0, Achats écologiques
- 3015-1, Gestion des achats écologiques
- 4001-0, Gestion du cycle de vie des biens immobiliers
- 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
- 5015-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
- 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
- 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire ANNULÉE
- 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire ANNULÉE
- 8010-0, Leçons retenues
- 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel ANNULÉE
- 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
- 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
- 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
- 1000-3, Disposition des attaches de signature dans la correspondance ANNULÉE
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2023-09-07
