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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 02/20

Avis de modification 02/20, 2020-02-28

Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3015-0 Achats écologiques Majeure
  • Travaux publics et Services Gouvernementaux Canada remplacé par Services Publics et Approvisionnement Canada;
  • Ajout du paragraphe Conséquences;
  • Révision à la section des Références;
  • Ajout du Directeur général Systèmes de matériel et chaîne d’approvisionnement comme étant le DG responsable pour les systèmes de matériel et la chaîne d’approvisionnement et Directeur Politiques et procédures Matériel comme étant le responsable pour les politiques et procédures liées au matériel à la section Demandes de renseignements;
  • Changement à la section Définitions;
  • Ajout d’un nouveau paragraphe à la section 3;
  • Ajout au tableau des autorités, deux nouvelles autorités : Sous-ministre adjoint (Matériels) SMA (MAT) et  Sous-ministre adjoint (Infrastructure and Environnement) (SMA(IE)).
3015-1
 Gestion des achats écologiques Majeure
  • Travaux publics et Services Gouvernementaux Canada remplacé par Services Publics et Approvisionnement Canada;
  • Ajout du paragraphe Conséquences;
  • Révision à la section des Références;
  • Ajout du Directeur général Systèmes de matériel et chaîne d’approvisionnements comme étant le DG responsable pour les systèmes de matériel et la chaîne d’approvisionnement et Directeur Politiques et procédures Matériel comme étant le responsable pour les politiques et procédures liées au matériel à la section Demandes de renseignements;
  • Changement à la section Définitions;
  • Révision aux sections 3 et 4 (auxquels des nouveaux programmes et activités ont été rajoutés);
  • À la section 5, des modifications au tableau des responsabilités ont également été appliquées et comprennent : 
    • Le retrait de SMA (Mat) responsable pour les cibles;
    • Le retrait du Directeur général;
    • Ajout aux responsabilités pour SMA (IE)  et N1;
    • Amendements aux responsabilités à tous les DG relevant de SMA (Mat).

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