Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 04/20
Avis de modification 04/20, 2020-03-31
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972
Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
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4002-0 | Gestion de la sûreté nucléaire et des rayonnements ionisants |
Majeure |
|
4002-1 |
Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants | Annulée |
Remplacé par la DOAD 4002-0, Gestion de la sûreté nucléaire et des rayonnements ionisants |
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