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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 08/22

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 08/22, 2022-08-11

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5045-0 Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes Mineure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • Mise à jour au paragraphe Conséquences.
5045-1 Programme de sports des Forces armées canadiennes Nouvelle
  • Cette DOAD définit les rôles et les responsabilités pour la gestion des sports au sein des FAC.
  • Le Programme de sports des FAC (PSP) et les Services de bien-être et moral des Forces canadiennes (SBMFC) ont développé cette DOAD afin de refléter le statut et la prestation des sports pour les FAC.

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