Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 11/22

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 11/22, 2022-11-01

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
2008-10 Publicité, édition et identité visuelle Nouvelle

Cette DOAD:

  • identifie les principes et les procédures de fonctionnement pour la publicité, édition et identité visuelle;
  • identifie le rôle du SMA (AP) et les responsabilités du MDN et FAC pour la mise en œuvre. 

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