Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2025

Date : 2025-03-17, Avis de modification 07/25

3013-0, Aliénation de matériel
5017-0, Santé mentale et bien-être
5017-1, Prévention, intervention et postvention du suicide Nouvelle

Date : 2025-03-01, Avis de modification 06/25

4007-5, Intervention de sauvetage d’urgence des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses
5012-0, Prévention et résolution du harcèlement Annulée
5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
5029-0, Dotation des postes civils
5029-2, Mesures correctives et révocations

Date : 2025-02-13, Avis de modification 05/25

5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures

Date : 2025-01-31, Avis de modification 04/25

4004-0, Affaires autochtones Nouvelle
5018-1, Rapports de perte militaire Nouvelle

Date: 2025-01-29, Avis de modification 03/25

4003-3, Les inspections environnementales et les mesures d’application de la loi Nouvelle
5050-0, Dossiers personnels des Forces armées canadiennes

Date: 2025-01-22, Avis de modification 02/25

5029-1, Zone de sélection Annulée
5029-3, Mutations Annulée

Date: 2025-01-10, Avis de modification 01/25

3009-0, Qualité des matériels et des services
3009-1, Gestion de la qualité Annulée
3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ) Annulée
5039-2, Langues officielles en milieu de travail Nouvelle

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Date de modification :: 2025-02-28