Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2025
- 2015-3, Autorisation de mise en service des aéronefs
- 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des données, de l’information et des technologies de l’information et des communications
- 1001-0, Accès à l'information
- 1001-1, Demandes présentées en vertu de la Loi sur l'accès à l'information
- 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 1002-1, Demandes formulées en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et correction des renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 1002-4, Gestion des incidents relatifs à la vie privée
- 1002-5, Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
- 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
- 5022-0, Cadre de gestion de la qualité de l’eau potable Nouvelle
- 5022-1, Gestion de la qualité de l’eau potable Nouvelle
- 4003-4, Évaluation de l’impact environnemental
- 4003-5, Approvisionnement et rapports sur les carburants et lubrifiants Nouvelle
- 4003-6, Substances appauvrissant la couche d’ozone, halocarbures et équipement connexe Nouvelle
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière Annulée
- 3014-0, Carburants et lubrifiants
- 3014-2, Approvisionnement et rapports sur les carburants et lubrifiants Nouvelle
- 5030-0, Transition à la vie civile Nouvelle
- 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels Annulée
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service
- 5023-2, Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes
- 3013-0, Aliénation de matériel
- 5017-0, Santé mentale et bien-être
- 5017-1, Prévention, intervention et postvention du suicide Nouvelle
- 4007-5, Intervention de sauvetage d’urgence des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement Annulée
- 5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
- 5029-0, Dotation des postes civils
- 5029-2, Mesures correctives et révocations
- 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
- 4004-0, Affaires autochtones Nouvelle
- 5018-1, Rapports de perte militaire Nouvelle
- 4003-3, Les inspections environnementales et les mesures d’application de la loi Nouvelle
- 5050-0, Dossiers personnels des Forces armées canadiennes
- 3009-0, Qualité des matériels et des services
- 3009-1, Gestion de la qualité Annulée
- 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ) Annulée
- 5039-2, Langues officielles en milieu de travail Nouvelle
