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DOAD 2006 - Table des matières

DOAD 2006-0, Sécurité de la défense

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorités
  5. Références

DOAD 2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Principes directeurs et procédures
  5. Conformité et conséquences
  6. Responsabilités
  7. Références

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