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DAOD 3029 - Table des matières

DOAD 3029-0 Mouvement des matériels et des bagages

  1. Introduction
  2. Définition
  3. Orientation de la politique
  4. Conséquences
  5. Autorités
  6. Références

DAOD 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol

  1. Introduction
  2. Aperçu
  3. Marchandises entrant au Canada de l’étranger
  4. Marchandises au Canada
  5. Procédures de nettoyage, de désinfection et de déparasitage
  6. Responsabilités
  7. Références

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