Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 3000

3000
- 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
3001
- 3001-0, Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel (annulée)
- 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel (annulée)
3002
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
- 3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs
- 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
- 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
- 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
3003
- 3003-0, Accès et transfert de la technologie contrôlée
- 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
- 3003-2, Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d’accès
3004
- 3004-0, Passation de marchés (annulée)
- 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés (annulée)
- 3004-2, Marchés de services (annulée)
3005
- 3005-0, Soutien du matériel
3007
- 3007-0, Soutien logistique intégré
3008
- 3008-0, Propriété intellectuelle
3009
- 3009-0, Qualité des matériels et des services
- 3009-1, Gestion de la qualité (annulée)
- 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ) (annulée)
3012
- 3012-0, Opérations des services d’alimentation
- 3012-1, Prestation de services d’alimentation
- 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire
3013
- 3013-0, Aliénation de matériel
- 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire (annulée)
3014
- 3014-0, Carburants et lubrifiants
- 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants (annulée)
3015
- 3015-0, Achats écologiques
- 3015-1, Gestion des achats écologiques
3016
- 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
- 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
3017
- 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
- 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
3020
- 3020-0, Transport
- 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
- 3020-3, Service postal des Forces canadiennes
3022
- 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FAC (annulée)
- 3022-1, Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FAC (annulée)
3026
- 3026-0, Sécurité des radiofréquences
- 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
3029
- 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
- 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
3033
- 3033-0, Ingénierie des systèmes
3034
- 3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
3035
- 3035-0, Assurance du matériel
3036
- 3036-0, Étalonnage
- 3036-1, Programme d'étalonnage
3038
- 3038-0, Identification des matériels

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Date de modification :: 2018-07-26