DOAD 9005 - Table des matières

DOAD 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle

1. Introduction
2. Définitions
3. Abréviations
4. Principes généraux
5. Signalement
6. Rôles et responsabilités des commandants d’unité et des autres membres de la chaîne de commandement
7. Soutien
8. Instruction et éducation
9. Conformité et conséquences
10. Responsabilités
11. Références