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Instruction du personnel militaire des Forces armées canadiennes 02/08 – Annexes – Conseillers de branche - Rôles et responsabilités

Annexes

  1. Annexe A – Diagramme - Autorité et cadre de gestion de la structure d’emploi militaire (ce document n'est accessible que sur le RED)
  2. Annexe B – Sommaire des rôles et des responsabilités des conseillers délégués du système du personnel
  3. Annexe C – Définitions relatives à la nomination, aux fonctions et aux responsabilités du conseiller de la branche

   

Chef of Military Personnel Crest

Annexe A – Diagramme - Autorité et cadre de gestion de la structure d’emploi militaire

Annexe B – Sommaire des rôles et des responsabilités des conseillers délégués du système du personnel (consulter également l’annexe A)

Autorités chargées des champs et groupes professionnels

1.1 Elles sont responsables de la mise sur pied de la force (désignées par le Conseil des Forces armées comme Chef d’état-major de la Force maritime, Chef d’état-major de l’armée de terre, Chef d’état-major de la Force aérienne et Chef adjoint – Personnel militaire (CAPM)) dans les groupes professionnels ou les familles de groupes professionnels, et agissent à titre de fondés de pouvoir chargés d’informer l’état-major du Chef du personnel militaire (CPM) de l’évolution, sur une période de planification de cinq à trente ans, des besoins en capacité ou des questions en ce qui touche le rôle, la mission, la doctrine, l’équipement et la Force totale, qui auront une incidence sur la structure des emplois militaires; et d’informer le responsable de l’instruction ou le responsable de l’instruction désigné des besoins qualitatifs et quantitatifs en matière d’instruction individuelle et d’éducation ainsi que des prévisions et des besoins en matière de production. 

Nota – Consulter la définition des horizons de planification à l’annexe C

Conseillers des champs et groupes professionnels

1.2 Ils constituent les points de contact délégués des autorités chargées des champs et des groupes professionnels en ce qui concerne les groupes professionnels ou les familles de groupes professionnels, et possèdent une connaissance approfondie et à jour du travail accompli dans les champs ou les groupes professionnels. Ils fourniront des conseils ou des recommandations à l’état-major du groupe du Personnel militaire (GP Pers Mil), pour la période de planification actuelle (de un à cinq ans) et dans un avenir rapproché (de cinq à dix ans).

Nota – Consulter la définition des horizons de planification à l’annexe C

Utilisateurs de la force

1.3 Dans le contexte du système de gestion du personnel, les utilisateurs de la force contribuent de façon importante à la soutenabilité et à l’efficacité de la structure des groupes professionnels militaires (SGPM). Ils prodigueront leurs conseils à tous les niveaux (du niveau stratégique jusqu’au niveau tactique), relativement aux écarts qualitatifs liés aux besoins en personnel. Étant donné que les utilisateurs de la force peuvent employer le personnel militaire de plus d’un domaine professionnel fonctionnel (DPF), il est possible qu’ils aient à fournir des recommandations et des conseils à plus d’un DPF.

Conseillers de la branche

1.4 Ils constituent des points de contact (POC) déjà désignés ayant représenté des groupes fonctionnels importants, c.-à-d. les branches des Forces armées canadiennes (FAC) peu après l’unification. Ces individus, nommés par le CPM sur la recommandation des responsables des champs et des groupes professionnels, fourniront des conseils sur le système de gestion du personnel, au sein de la branche, et la structure d’emploi militaire (SEM), tel que mentionné à la section 4 de la présente instruction.

Autorités chargées de l’instruction

1.5 L’autorité fonctionnelle (AF) délègue la gestion de l’instruction individuelle et l’éducation (II et E) aux Autorités chargées de l’instruction (AI). L’AI assume la gestion de l’II et E pour les qualifications qui découlent des exigences communes des FAC ou propres aux services, des besoins des groupes ou des sous groupes professionnels des FAC, ou des exigences de spécialisation qui sont établies. Le Chef d’état-major de la Force maritime (CEMFM), le Chef d’état-major de l’armée de terre (CEMAT), le Chef d’état-major de la Force aérienne (CEMFA) et le Commandant de l’Académie canadienne de la Défense (ACD) sont des AI. Toutes les AI des FAC gèrent l’II et E dans leur secteur respectif. Le Commandant (Cmdt) de l’ACD est responsable de la gestion de l’II et E pour l’ensemble des FAC.

Autorités désignées chargées de l’instruction

1.6 Une autorité, autre que l’AI, qui, en raison de responsabilités fonctionnelles, propres aux services ou spéciales, a été désignée afin d’assurer la gestion de l’II et E en ce qui concerne les besoins de groupes ou sous-groupes professionnels particuliers des FAC ou les exigences de spécialisation. Les Autorités désignées chargées de l’instruction (ADI) assument les mêmes responsabilités que les AI en ce qui a trait à la gestion de l’II et E. L’AF peut désigner des ADI supplémentaires au besoin ou peut décider de transférer les pouvoirs d’une ADI à une AI pour des fins précises d’II et E. Actuellement, les ADI sont les suivantes :

Annexe C – Définitions relatives à la nomination, aux fonctions et aux responsabilités du conseiller de la branche

« Horizons » de planification de la Planification et gestion de la Défense

1.1 Horizon 1 (1 à 5 ans) – les efforts des analystes sont axés sur l’affectation des ressources et des dépenses. Cet horizon porte surtout sur le maintien et l’amélioration des capacités actuelles, et s’échelonne sur une période correspondant généralement à la durée du mandat d’un gouvernement durant laquelle il est possible d’effectuer la planification des ressources avec une exactitude raisonnable.

1.2 Horizon 2 (5 à 10 ans) – les efforts des analystes se concentrent sur le développement des capacités. Cet horizon porte surtout sur le remplacement et l’amélioration des capacités actuelles, et s’échelonne sur la période temps nécessaire à la planification et au développement de la capacité militaire du ministère de la Défense nationale (MDN) et des FAC de façon modérée.

1.3 Horizon 3 (10 à 30 ans) – les efforts des analystes se concentrent sur l’établissement d’une vision stratégique à long terme. Cet horizon porte surtout sur l’acquisition de nouvelles capacités et s’échelonne sur une période durant laquelle il est possible d’envisager des changements considérables et de donner un aperçu des aspirations pour un renouvellement du MDN et des FAC. 

Autorité fonctionnelle

1.4 L’autorité fonctionnelle intervient dans sa zone de responsabilité au nom du sous-ministre (SM) ou du Chef d'état-major de la défense (CEMD) et :

Nota – L’affectation des autorités fonctionnelles par le SM ou le CEMD est rendue officielle dans une lettre/matrice. 

Domaine professionnel fonctionnel

1.5 Un DPF correspond à une des divisions majeures des activités professionnelles des FAC. Chaque DPF peut comprendre l’instruction de base pour un ou plusieurs champs professionnels des FAC. Bien que les DPF soient plus ou moins conformes aux besoins en capacité des FAC, le Vice Chef d'état-major de la défense (VCEMD) a identifié officiellement les neuf DPF suivants à des fins d’harmonisation avec la SEM des FAC : 

1.6 Organisation des emplois au sein des FAC en éléments structurés, comme les champs professionnels, les groupes professionnels et les sous- groupes professionnels, qui fournissent collectivement le cadre de gestion nécessaire au cycle de vie des activités du personnel dans toutes les composantes des FAC et toute la gamme des conflits.

Champ professionnel (Champ de la profession militaire)

1.7 Groupement d’emplois militaires ou d’emplois communs ou génériques dont le but est d’améliorer l’efficacité opérationnelle et d’élargir le perfectionnement professionnel afin de répondre aux besoins propres aux services et des FAC. Cet objectif est réalisé par l’établissement de groupes raisonnables et la gestion des fonctions de perfectionnement professionnel à l’intérieur d’un cadre avantageux à la fois pour les FAC et l’individu. 

Nota – Dans le but d’alléger le texte, le mot « militaire » a seulement été ajouté dans les définitions des Forces armées canadiennes (FAC) de la SEM pour préciser « champ de la profession », « groupe professionnel » et « sous-groupe professionnel ». Autrement, « militaire » est sous-entendu.

Groupe professionnel (Groupe professionnel militaire)

1.8 Groupement fondamental du personnel utilisé aux fins du cycle de vie des activités du personnel. Chaque groupe professionnel militaire comprend un groupe d’emplois connexes dont les fonctions et les tâches sont similaires et qui requièrent des compétences semblables. Les groupes professionnels incluent un ou plusieurs postes de premier échelon et des postes de niveaux de perfectionnement supérieurs. Il est possible qu’un groupe professionnel ne soit pas divisé en sous-groupes. 

Sous-groupe (Sous-groupe professionnel militaire)

1.9 La formation d’un sous-groupe professionnel peut être effectuée à l’intérieur d’un groupe professionnel souche lorsqu’il existe une obligation d’employer un groupe d’officiers déterminé ou des militaires du rang (MR) qui ont de l’expérience additionnelle, connexe ou complémentaire aux exigences du poste. Ces emplois peuvent offrir des possibilités de perfectionnement et représentent une part considérable de la fonction globale du groupe professionnel, mais ils exigent des compétences plus perfectionnées ou spécialisées pour lesquelles il ne serait pas efficace et efficient de former tous les membres du groupe professionnel. 

Emploi

1.10 Travail exécuté par un ou plusieurs titulaires de poste accomplissant essentiellement les mêmes fonctions et tâches pour lesquelles ils ont recours à des connaissances, des compétences et des aptitudes similaires

Normes professionnelles

1.11 Documents de politique et de normalisation qui décrivent les besoins généraux et spécifiques en matière de rendement au travail et de services pour tous les groupes professionnels d’officiers et de MR. Bien que l’étendue des tâches accomplies soit possiblement différente pour chacune d’elles, les exigences pour les groupes professionnels de la Force régulière, de la Force spéciale (mobilisation) et de la Première réserve seront intégrées dans un seul document portant sur les exigences liées aux postes. Dans l’ensemble, ces dernières seront organisées par groupes professionnels à l’intérieur de chaque champ professionnel.

Cheminement de carrière

1.12 Succession d’emplois qui optimise le perfectionnement approprié de relativement aux aptitudes, aux connaissances, à la certification/qualifications et aux compétences professionnelles et personnelles nécessaires afin de monter d’échelon successivement et, finalement, d’accéder aux échelons supérieurs des FAC. L’atteinte de cet objectif se traduit généralement par une série d’emplois, ou un « cheminement », qui suivent une structure hiérarchique et mènent aux rangs les plus élevés à l’intérieur d’un DPF, d’un champ professionnel, d’un groupe professionnel ou d’un sous-groupe professionnel.

Détails de la page

2025-05-27