Liste alphabétique des Instructions du personnel militaire des Forces armées canadiennes (IPMFAC)
Les Instructions du personnel militaire des Forces armées canadiennes servent de moyen officiel pour informer tous les membres des Forces armées canadiennes des directives administratives et des aspects procéduraux des politiques et/ou des directives émanant du Chef du personnel militaire.
Avis de modification
2025
Autorités d'approbation : Cette instruction est émise sous l'autorité du Chef du personnel militaire (CPM).
Demandes de renseignements:
Les membres doivent contacter leur BPR local/unité pour les questions relatives à ces IPMFAC. Le Centre de Réponse Administrative (CRA) du CPM est aussi disponible pour offrir un accès simplifié pour clarifier et interpréter les politiques relatives au personnel du CPM. Le CRA peut être contacte par :
- Courriel Internet : CMPARC.CRACPM(@forces.gc.ca
- Courriel Intranet : +CMP ARC - CRA CPM@CMPDGMP@OTTAWA-HULL
- Par telephone : 1-833-445-1182
- Site internet du Centre de Réponses Administratives : HTTP://CMP.MIL.CA/FR/SOUTIEN/PERSONNEL-MILITAIRE/CENTRE-DE-REPONSES-ADMINISTRATIVES.PAGE
Pour toute question relative au processus lié à cette avis de modification, veuillez contacter DPPMI à l'adresse suivante : +Mil Pers Pol Integration - Pol de Pers Mil et Intégration@CMP DGMP@Ottawa-Hull.
Document de référence - Titre du IPMFAC | Reason for Modification |
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Avis de modification – 2025-01-31 (mineure)
Numéro et titre du document |
Raison de la modification |
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La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants :
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La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants :
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La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants :
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2024
Autorités d'approbation : Cette instruction est émise sous l'autorité du Chef du personnel militaire (CPM).
Demandes de renseignements:
Les membres doivent contacter leur BPR local/unité pour les questions relatives à ces IPMFAC. Le Centre de Réponse Administrative (CRA) du CPM est aussi disponible pour offrir un accès simplifié pour clarifier et interpréter les politiques relatives au personnel du CPM. Le CRA peut être contacte par :
- Courriel Internet : CMPARC.CRACPM(@forces.gc.ca
- Courriel Intranet : +CMP ARC - CRA CPM@CMPDGMP@OTTAWA-HULL
- Par telephone : 1-833-445-1182
- Site internet du Centre de Réponses Administratives : HTTP://CMP.MIL.CA/FR/SOUTIEN/PERSONNEL-MILITAIRE/CENTRE-DE-REPONSES-ADMINISTRATIVES.PAGE
Pour toute question relative au processus lié à cette avis de modification, veuillez contacter DPPMI à l'adresse suivante : +Mil Pers Pol Integration - Pol de Pers Mil et Intégration@CMP DGMP@Ottawa-Hull.
Avis de modification – 2024-12-31 (nouvelle)
Période probatoire des FAC 05/24
Raison :
- Dans le cadre des recommandations de l’EECI et d’une décision du CEMD, il a été déterminé qu'une période probatoire devrait être décrite dans une politique.
- Pour réaliser le plan stratégique de recrutement des FAC, les enrôlements seront accélérés. Par conséquent, des politiques et des processus doivent être mis en œuvre pour faciliter les processus d’enrôlement et de libération accélérés, y compris cette politique qui décrit la période probatoire pour les enrôlés des FAC.
Avis de modification – 2024-12-18 (nouvelle)
Gestion des talents et planification de la relève 04/24
Raison : Réponse aux recommandations nº 38, 39 et 40 du Rapport de l’examen externe indépendant de Mme. Arbour.
Avis de modification – 2024-12-01 (mineur)
Raison de la modification:
The first phase in formatting changes to the CAFMPI includes, but is not limited to, the following:
- new paragraph numbering format;
- policy enquiries to the Administrative Response Centre (ARC);
- Approval Authority switched from Assistant Deputy Minister (Human Resources- Military)(ADM(HR-MIL)) to Chief of Military Personnel (CMP)
- Switching acronym of Canadian Forces (CF) to Canadian Armed Forces (CAF)
- Ensuring the style and structure have met Canada.ca requirements
Numéro et titre du document:
- 01/06 Rapports de cours et certificats
- 01/08 Examen annuel des groupes professionnels militaires
- 01/09 Départ dans la dignité
- 01/10 Membres de la Force régulière appuyant les programmes des cadets
- 01/13 Test polygraphique des membres des FAC par d'autres ministères ou organismes du gouvernement du Canada
- 01/15 Programme d'intégration à la Réserve - Officiers - Branche de l'aumônerie
- 01/24 Grade ou nomination intérimaire (pendant la durée de l’affectation) [GIDA] pour les lcol/capf et les militaires de grades inférieurs
- 02/04 Sélection, formation et emploi de Stewards Navigants et d'Agents de Bord
- 02/05 Utilisation du défibrillateur externe automatique
- 02/15 Réserve supplémentaire
- 02/19 Mesures d'adaptation liées aux troubles d’apprentissage durant le recrutement, la formation et l’éducation
- 02/23 Certification (Personnel)
- 03/03 Remise et consignation des galons de blessé
- 03/05 Promotion de la santé
- 03/09 Les services de santé d'accès amélioré
- 03/10 Membres de la Force régulière appuyant les programmes des cadets
- 03/16 Formation en secourisme et en réanimation cardiorespiratoire
- 03/22 Programme de nominations spéciales au cadre d’officiers (PNSCO)
- 03/23 Programme d’expérience navale (PEN)
- 04/04 Remboursement - thérapie pharmacologique de renoncement au tabac
- 04/05 Mise en œuvre du programme de promotion de la santé
- 04/09 Norme d'hospitalisation des patients militaires dans les établissements civils
- 05/04 Carte santé des Forces canadiennes
- 06/05 Gestion du sondage de départ des FC
- 07/04 Programme d'aide aux membres des Forces canadiennes
- 08/03 Processus d'intervention pour le maintien de l'effectif des Forces canadiennes
- 08/04 Dossiers de santé
- 09/04 Insigne avertisseur Medicalert
- 09/06 Âges de la retraite obligatoire pour la Réserve Supplémentaires (Rés Supp), le Cadre des Instructeurs de Cadets (Cic) et les Rangers Canadiens
- 13/04 Collège de Défense de l'OTAN - politique et coordination des activité canadiennes
- 14/06 Politique concernant la consommation de droques des postulants des Forces armées canadiennes avant l'enrôlement
- 14/77 Cours universitaires subventionnes pour les Officiers - programme de formation non-complète
- 20/04 Politique administrative pour le service de réserve de classe A, classe B et de classe C
Avis de modification – 2024-11-18 (mineur)
Programme d’auto perfectionnement des Forces Armées Canadiennes (PAFAC) 01/21
Raison : Cette mise à jour doit refléter les changements annoncés dans le CANFORGEN 163/24 - Programme d’auto perfectionnement des forces armées canadiennes - changements apportés au programme de remboursement des frais de scolarité pour les membres de la force régulière et les militaires malades et blesses
Les changements spécifiques apportés sont les suivants :
- 3.4 Membres malades et blessés a été retiré.
- 6.2 Bureau des intérêts collatéraux (BEC), Groupe des Services de santé des Forces canadiennes - REE touchant les membres de la Force régulière malades et blessés (annexe D) a été supprimé.
- 7.1 Références des sources, CANFORGEN 094/10 – Remboursement des études pour le personnel malade et blessé a été supprimé
- 7.2 Références connexes, toutes les références connexes supprimées
- L’annexe D a été annulée
Avis de modification – 2024-08-08 (nouvelle)
Mesure d’emploi provisoire de la Reconstitution 03/24
Raison:
Avec la période de rétention prenant fin le 1er avril 2025, des options ont été envisagées pour analyse et mise en œuvre potentielle afin d’employer temporairement des membres formés des FAC qui ne répondent pas aux exigences de l’universalité de service à une époque où les effectifs sont extrêmement faibles et l’expérience épuisée, ce qui affecte les capacités opérationnelles des FAC.
En réponse à ces circonstances exceptionnelles, à partir du 2 avril 2025, les FAC ont développés la Mesure d'emploi provisoire de la Reconstitution (MEPR). La MEPR est une instruction du personnel militaire des FC qui soutient la Reconstitution des FAC et permet aux membres des FAC dans un groupe professionnel des FAC qui expérience une pénurie critique, ou à ceux qui possèdent un ensemble de compétences spécifiques requises, qui pourraient autrement être obligés de quitter les FAC pour des raisons médicales ou pour autres raisons, de continuer à servir en uniforme à titre intérimaire.
Avis de modification – 2024-06-21 (mineur)
Rapports de cours et certificats 01/06
Raison:
- Retrait des annexes pour les formulaires FC 377 et FC 289 et texte faisant référence aux annexes. Cela répondra aux questions concernant les différentes versions des formulaires et il n’y a aucune perte à supprimer une image des formulaires étant donné que le lien vers le Répertoire des formulaires de la Défense (RFD) a été ajouté en tant que nouvelle « Référence connexe ».
- Changements à la terminologie. FC, AG et GSAG doivent être mis à jour aux FAC, aux RI/RDI et aux GSAF, respectivement. Ces mises à jour terminologiques ne changent pas l'intention de la politique, mais visent seulement à fournir de l'exactitude et de la clarté conformément à la discussion à la référence C.
- Changement à l'organisation des demandes de renseignements (para 1.5). Étant donné que le DPIE n'existe plus, le fait d'avoir un ACD/Dir II et E garantira que l'organisation chargée des responsabilités en matière de politiques est fidèlement reflétée.
- Modifications mineures au texte de l'annexe A (au-delà des mises à jour du 1er point) : Paragraphe 5 pour le Certificat d'honneur. Suppression de la phrase indiquant que des copies papier sont disponibles dans le système d'approvisionnement, car ce n'est plus le cas.
- Paragraphes 5 et 6. Suppression de la référence à « Omniform » (qui n'est plus disponible), ajout d'un fichier PDF « comme remplissable » et mise à jour du lien pour le RFD.
- Paragraphe 9. Phrase ajoutée à la fin du paragraphe pour préciser que le FC 377 est maintenant un PDF à remplir et que tous les blocs obligatoires doivent être remplis afin d'obtenir une signature électronique.
- Suppression des reflets jaunes tout au long du document. Comme nous l'avons vu à la référence C, on soupçonne que les phrases/le texte avec des reflets jaunes peuvent avoir été d'une mise à jour mineure précédente et ne sont pas nécessaires.
IPMFAC
Évaluations de la personnalité fondées sur des données probantes en vue d’une promotion ou d’une nomination
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