Liste alphabétique des Instructions du personnel militaire des Forces armées canadiennes (IPMFACs)

• 04/25 Modèle d’emploi stratégique des pm 1/adjuc

• Paragraphe 5.14.b – Remplacer « Demande de changement de catégorie de dotation » à « Demande de changement d’effectifs ».

• 05/05 Conditions de service

• Seulement l’annex A, appendice 1, a été mise à jour.
• La séquence des CS pour les ID SGPM 00334 (TECH MÉD / PFS-MR) sont enlevées.
• La séquence des CS pour les ID SGPM 00406 (PMD), 00407 (MDC) sont ajoutés.

• 05/25 Affectation temporaire des membres de la Force de réserve (F rés) au Groupe de transition des Forces armées canadiennes (GT FAC)

• Nouvelle IPMFAC

• 06/25 Politique de soutien à la transition de la réserve (STR) à l’intention des militaires malades ou blessés de la Force de réserve (F rés)

• Nouvelle IPMFAC

• 04/25 Modèle d’emploi stratégique des pm 1/adjuc

• L’IPMFAC 02/16 a été remplacé.
• Moderniser le processus de sélection des pm 1/adjuc conformément au Plan de mise en œuvre de la structure d’emploi militaire pour le poste de pm 1/adjuc 00381.

• 05/05 Conditions de service

• Seulement l'annexe A, appendice 1, a été mise à jour.
• La séquence des CS pour les ID SGPMs 00101 (TRS), 00109 (Tec SITA), 00238 (Tec Geo) dont mise à jour.

• 05/05 Conditions de service

• Seulement l'annexe A, appendice 1, a été mise à jour.
• La séquence des CS pour les ID SGPMs 00303 (Tech Ge), 00305 (Tech EPPE), et 00370 (Tech DS) sont mise à jour.
• La séquence des CS pour les ID SGPMs 00301 (Tech Refr), 00302 (Tech Distr Elec), 00304 (Tech Plomb Chauf), et 00306 (Tech Constr) sont modifiées avec l'ajout du PFS-MR.

• 01/07 Programmes d’instruction militaire des FAC pour les Autochtones du Canada

• Politique mise à jour depuis sa publication en 2007
• Création de nouveaux programmes d'instruction pour les Autochtones
• Définir les peuples autochtones
• Formation préalable pour le personnel de direction et les instructeurs afin de répondre aux exigences actuelles
• Engagement supplémentaire sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation
• Les candidats ne sont pas tenus de compléter le Test d'aptitude des Forces canadiennes (TAFC)

• 02/02, Programme d’agrément des ressources humaines

• Cette IPMFAC est annulée sans remplacement.

• 03/24 Mesure d’emploi provisoire de la Reconstitution

• Avec la période de rétention prenant fin le 1er avril 2025, des options ont été envisagées pour analyse et mise en œuvre potentielle afin d’employer temporairement des membres formés des FAC qui ne répondent pas aux exigences de l’universalité de service à une époque où les effectifs sont extrêmement faibles et l’expérience épuisée, ce qui affecte les capacités opérationnelles des FAC.
• En réponse à ces circonstances exceptionnelles, à partir du 2 avril 2025, les FAC ont développés la Mesure d'emploi provisoire de la Reconstitution (MEPR). La MEPR est une instruction du personnel militaire des FC qui soutient la Reconstitution des FAC et permet aux membres des FAC dans un groupe professionnel des FAC qui expérience une pénurie critique, ou à ceux qui possèdent un ensemble de compétences spécifiques requises, qui pourraient autrement être obligés de quitter les FAC pour des raisons médicales ou pour autres raisons, de continuer à servir en uniforme à titre intérimaire.

• 02/25 Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

• Pour répondre au rapport de l’ombudsman du MDN/FAC de 2022, le Service ou Soi-Même, recommandation #1 visant à effectuer un examen et une mise à jour de la politique.
• Une IPMFAC a été créée au lieu et la DOAD 5003-6 a été annulée.

• 05/24 Période probatoire des FAC

• Seulement une mise à jour dans la section « Autres références ».
• Deux références ont été supprimées :
  • Pouvoirs de libération désignés par le CEMD - Force régulière (ce document n'est accessible que sur le RED) et
  • Pouvoirs de libération désignés par le CEMD - Force de la réserve (ce document n'est accessible que sur le RED)
• Ces références ont été remplacées par :
  • Pouvoirs de libération désignés par le CEMD (page web Intranet du CPM - Administration des bénéfices à la libération)

• 05/05 Conditions de service

• Seulement l'annexe A, appendice 1, a été mise à jour.
• L’ID SGPM 00386 Tech SOA a été ajouté en tant que nouvelle occupation. Autres occupations ne correspondaient pas aux anciens documents affichés sur les sites web de DACM et de CPM et sont maintenant corriger et reflètent les séquences exactes.
• Les ID SGPM qui ne correspondaient pas étaient : 00138 Tech SA, 00371 Tech Med, 00213 RENS, 00374 ADJ AU MED. L’ID SGPM 00391SCI n’était pas dans le document du CPM.

• 04/22 Affectation des membres de la force régulière (F rég) au groupe de transition des Forces armées canadiennes (GT FAC)

• Les modifications à l’IPMFAC fournit des renseignements et des directives sur l’affectation de militaires au GT FAC où le soutien environnement sera favorable au rétablissement et au retour en bonne condition pour des taches générales et opérationnelles. Si ce n’est pas possible, une affectation au GT FAC aidera les membres à améliorer leur préparation à la transition vers la vie civile.
• Les circonstances exceptionnelles où le soutien additionnel pour la transition qui pourrait être considérée lorsque les militaires retournent au pays ou d’une unité isolée, ont été malentendus. Aussi, il y avait un manque de direction en ce qui concerne les promotions lors d’une affectation au GT FAC. L’instruction a été modifiée afin de clarifier la politique qui a trait aux militaires de la F Reg servant hors du pays et dans des unités isolées au Canada et en ce qui concerne les promotions lors d’une affectation au GT FAC, aux références ORFC11.02, Conditions de promotions, et le CANFORGEN 219/08, Lieu de libération – Personnel en service à l’intérieur du pays et au sien d’unités Isolées au Canada.

• 02/24 Prestations de service pour les militaires blessés ou malades des Forces armées canadiennes 

• L’IPMFAC a mis en œuvre les processus pour rembourser le paiement de prestation de services qui visent à accommoder les modes de vie des militaires blesses ou malades et/ou à les aider dans leur rétablissement en vertu des avantages sociaux suivants:
  • DRAS 211.03, Prestation pour Aide à Domicile,
  • DRAS 211.04, Prestation pour Soins Auxiliaires,
  • DRAS 211.05, Prestation pour Aidant,
  • DRAS 211.06, Programme Améliore d’Éducation des Conjoints Militaires, et
  • DRAS 211.07, Prestation pour Déplacement du plus Proche Parent (PDPPP)
• L’instruction a été modifiée pour introduire les processus pour la DRAS 211.01, prestation pour modification du domicile, pour la prestation pour le déménagement s’y rattachant en vertu de la DRAS 211.015, et pour la DRAS 211.02, prestation pour modification de véhicule.

• 01/25 Évaluations de la personnalité fondées sur des données probantes en vue d’une promotion ou d’une nomination

• Correction des hyperliens au Para 8 de la version EN du document
• Correction du tableau des responsabilités au paragraphe 7.1.
• Correction de la numérotation du paragraphe 4 dans les versions EN et FR du document

• 01/23 Évaluation de la performance et des compétences (ÉPC) 

• La période minimale d'observation est passée de 60 à 120 jours. Les jours ouvrables ne sont plus précisés. Il s'agit de jours calendaires (quatre mois). 60 jours considérés comme un délai trop court et les « jours ouvrables » sont devenus déroutants.
• L'option d'inscription/de désabonnement a été supprimée. Étant donné que les membres qui se sont retirés ont tout de même reçu un rapport d’évaluation du rendement (RER) pour leur rendement seulement, contrairement au Système d'évaluation du personnel des Forces canadiennes (SEPFC) où ils n'ont pas reçu de rapport d'évaluation du personnel (REP), le retrait est devenu redondant. Ainsi, les membres recevront un RER complet ou une exemption du rapport d'évaluation du rendement (RERX), selon le cas. Il sera remplacé par un nouveau processus permettant aux membres de se retirer du processus de liste des candidats du conseil de sélection (LCCS). Les détails seront annoncés (à confirmer) devant le prochain comité national de sélection (CNS).
• Les commandants divisionnaires (cmdt) seront autorisés à déléguer à quelqu'un comme l'unité 2IC qui peut statuer sur une demande de résolution informelle de l'EPC. Cela permettra d'accélérer le processus. 
• Tous les membres promus entre le 1er janvier et le 31 mars de l'année considérée recevront un RERX car ils ne respecteront pas la période minimale de 120 jours maintenant. Auparavant, avec les 60 jours ouvrables, certains membres recevaient des RER et d'autres recevaient des RERX. Cela est devenu problématique lorsque les RER/RERX ont été notés aux fins de la LCCS.
• Les membres qui quittent une unité sur l’effectifs en formation avancée (EFA) doivent avoir un RER ou un RERX complété par l'unité perdante. Cela a toujours été une réquisition, mais pas toujours suivie, c'est pourquoi on l'a souligné.
• Les officiers spécialisés verront désormais leur RER complété par l'unité ou l'organisation employeur plutôt que par la branche technique ou le groupe professionnel. L'agent d'examen sera une personne de la même direction ou de la même profession qui fournira l'apport technique.

• 03/21 L’inclusion et le processus d’évaluation du rendement
• 02/16 Emploi stratégique des Premier maître de 1re classe/Adjudant-chef
• 02/08 Conseillers de branche – Rôles et responsabilités
• 03/08 Mutation entre éléments au sein des Forces armées canadiennes et programmes de carrière
• 11/04 Normes médicales applicables aux Forces canadiennes
• 14/04 L'Âge de retraite obligatoire au sein des Forces canadiennes (Force régulière et première réserve)

La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants : 

• nouveau format de numérotation des paragraphes;
• les demandes de renseignements sur les politiques adressées au Centre de Réponse Administrative (CRA);
• Le changement de pouvoir d'approbation du sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaire) (ADM(RH-MIL)) au Chef du personnel militaire (CPM);
• Changement de l'acronyme de Forces canadiennes (FC) pour Forces armées canadiennes (FAC);
• S'assurer que le style et la structure ont répondu aux exigences Canada.ca.

• 05/22 Cadre de gestion de la politique du Chef du personnel militaire

Une partie de la première phase des changements apportés à la mise en forme de l'IPMFAC, comme il a été mentionné ci-dessus, mais comprend également ce qui suit :

• Changements administratifs et éditoriaux dans le document principal
• Nouveaux mandats aux annexes C et D
• Lien vers l’outil de diligence raisonnable ajouté à l'annexe E
• Formatage et nouveau modèle IPMFAC à l'annexe F;
• Changement de titreà IPMFAC de Inst du pers mil des FC à l'annexe G 
• Example CANFORGEN modifié à l'annexe H

• 01/25 Évaluations de la personnalité fondées sur des données probantes en vue d’une promotion ou d’une nomination

• Dans le cadre des recommandations de l’EECI no 38, 39 et 40 de l’Examen externe indépendant et complet (EEIC) de Mme. Arbour.

• 03/24 Mesure d'emploi provisoire de la Reconstitution
• 01/17 Statut de restriction imposée
• 01/16 Procédures administratives concernant les programmes de leadership du perfectionnement professionnel des militaires du rang
• 06/09 Programme de conditionnement physique destiné au personnel des FAC en début d'instruction
• 05/09 Loi sur la réintégration de l'emploi et l'exemption d'intérêts sur le prêt d'études pour les membres de la Force de réserve
• 02/09 Évaluation de la condition physique avant l'enrôlement
• 15/04 Libération en raison des années de service
• 03/04 Gamme de soins garantis par les Forces canadiennes
• 07/03 Zones de service spéciale/opérations de service spécial
• 03/93 Politique et procédure de dotation relatives à l'affectation, au détachement ou au prêt d'employés des FAC

La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants : 

• nouveau format de numérotation des paragraphes;
• les demandes de renseignements sur les politiques adressées au Centre de Réponse Administrative (CRA);
• Le changement de pouvoir d'approbation du sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaire) (ADM(RH-MIL)) au Chef du personnel militaire (CPM);
• Changement de l'acronyme de Forces canadiennes (FC) pour Forces armées canadiennes (FAC);
• S'assurer que le style et la structure ont répondu aux exigences Canada.ca.

• 02/17 Programme de formation des adjoints au médecin millitaire (PFAMM)

La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants : 

• nouveau format de numérotation des paragraphes ;
• les demandes de renseignements sur les politiques adressées au Centre de Réponse Administrative (CRA);
• Le changement de pouvoir d'approbation du sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaire) (ADM(RH-MIL)) au Chef du personnel militaire (CPM);
• Changement de l'acronyme de Forces canadiennes (FC) pour Forces armées canadiennes (FAC);
• S'assurer que le style et la structure ont répondu aux exigences Canada.ca;
• Harmonisation du tableau au paragraphe 4.3 pour assurer la cohérence entre les versions anglaise et française.

• 12/06 Études subventionnées pour la maîtrise en physiothérapie, la maîtrise en service social ou la maîtrise en théologie au niveau d'entrée - Force régulière

La première phase des changements apportés à la mise en forme des IPMFAC comprend, sans toutefois s'y limiter, les éléments suivants : 

• nouveau format de numérotation des paragraphes ;
• les demandes de renseignements sur les politiques adressées au Centre de Réponse Administrative (CRA);
• Le changement de pouvoir d'approbation du sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaire) (ADM(RH-MIL)) au Chef du personnel militaire (CPM);
• Changement de l'acronyme de Forces canadiennes (FC) pour Forces armées canadiennes (FAC);
• S'assurer que le style et la structure ont répondu aux exigences Canada.ca;
• Harmonisation de l'annexe A pour assurer la cohérence entre les versions anglaise et française.