ORFC : Volume I - Chapitre 18 - Table des matières Distinctions honorifiques
Section 1 – Généralités
- 18.01 Distinction honorifique
- 18.02 Buts de la politique
- 18.03 Création de distinctions honorifiques particulières
- 18.04 Octroi de distinctions honorifiques
- 18.05 Propositions en vue de récompenses
- 18.06 Présentation de distinctions honorifiques
- 18.07 Décorations, médailles et ordres du commonwealth et des pays étrangers
- 18.08 Transmission des médailles
- 18.09 Mesures à prendre au sujet des distinctions honorifiques
- 18.10 NON ATTRIBUÉ
Section 2 – Port
- 18.11 Généralités
- 18.12 Décorations et médailles non militaires
- 18.13 Port et transport de médailles au cours d'opérations
- 18.14 À 18.19 NON ATTRIBUÉ
Section 3 – Remplacement
- 18.20 Remplacement
- 18.21 À 18.24 NON ATTRIBUÉ
Section 4 – Déchéance et remise
- 18.25 Ordres, décorations militaires et médailles britanniques
- 18.26 NON ATTRIBUÉ
- 18.27 Déchéance et remise de décorations et médailles autres que celles qui sont accordées pour actes de bravoure et médailles de guerre MODIFIÉ
- 18.28 Déchéance et remise de médailles de guerre décernées antérieurement à la seconde guerre mondiale
- 18.29 Déchéance et remise d'étoiles, de médailles de guerre et d'agrafes décernées durant ou après la seconde guerre mondiale
- 18.30 À 18.99 NON ATTRIBUÉ
Détails de la page
- Date de modification :