ORFC : Volume I - Chapitre 26 - Table des matières Dossiers et documents personnels
Section 1 – Généralités
- 26.01 Dossiers et documents militaires
- 26.02 Événements domestiques qui influent sur la pension, l'annuité, la solde, les indemnités, les prestations ou les dépenses
- 26.03 ET 26.04 NON ATTRIBUÉS
- 26.05 Cartes d'identité
- 26.06 ET 26.07 NON ATTRIBUÉS
Section 2 – Appréciations personnelles
- 26.08 Rapports et appréciations personnels
- 26.09 Recommandation à l'avancement
- 26.10 Rapports et appréciations personnels - exceptions
- 26.11 Appréciation du rendement – membre du comité de la cour martiale
- 26.12 Dossier relatif aux rapports d'appréciation du personnel - exceptions
- 26.13 À 26.15 NON ATTRIBUÉS
Section 3 – Certificats
- 26.16 Signature sur commission
- 26.17 À 26.19 NON ATTRIBUÉS
- 26.20 Certificats de déces ou de présomption de déces
- 26.21 Signature des certificats de déces et de présomption de déces
- 26.22 À 26.30 NON ATTRIBUÉS
Section 4 – Changement de nom
- 26.31 Changement d'un nom d'emprunt
- 26.32 Changement de nom véritable par voies judiciaires
- 26.325 Changement de nom véritable pour fins militaires
- 26.33 Changement de nom aux dossiers militaires
- 26.34 À 26.40 NON ATTRIBUÉS
Section 5 – Fiches de conduite
- 26.41 Fiches de conduite – généralités
- 26.42 À 26.99 NON ATTRIBUÉS