ORFC : Volume I - Chapitre 36 - Table des matières Matériel et fourniture de services
Section 1 – Généralités
- 36.01 Matériel
- 36.02 Aliénation du matériel
- 36.025 Entretien du matériel
- 36.03 Comptabilité du matériel
- 36.04 Droit de propriété sur les articles de vêtement
- 36.05 Usage de matériel à des fins personnelles
- 36.06 Autorisation requise avant de lier l'état par contrat
- 36.07 À 36.09 NON ATTRIBUÉS
Section 2 – Perte de matériel ou dommages au matériel
- 36.10 Nécessité de signaler toute perte ou tout dommage
- 36.11 Intervention du commandant qui est informé de la perte ou du dommage
- 36.12 Détérioration du matériel
- 36.13 Constatation de manquants lors de vérifications périodiques ou de la levée d'inventaire
- 36.14 Remboursement en cas de recouvrement de matériel perdu ou endommagé
- 36.15 À 36.19 NON ATTRIBUÉS
- 36.20 Abrogé le 26 février 2003
- 36.21 Abrogé le 26 février 2003
- 36.22 Abrogé le 26 février 2003
- 36.23 À 36.28 NON ATTRIBUÉS
Section 3 – Explosifs
- 36.29 Distribution et possession de munitions et d'explosifs
- 36.30 À 36.34 NON ATTRIBUÉS
Section 4 – Rations
- 36.35 Droit aux rations
- 36.36 À 36.39 NON ATTRIBUÉS
- 36.40 Abrogé le 29 août 1997
- 36.41 À 36.99 NON ATTRIBUÉS
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