Épreuves d’imposition – Budget supplémentaire des dépenses – Défense nationale et Centre de la sécurité des télécommunications

Détails par organisation – Sommaire de l’organisation

- - Présent budget supplémentaire des dépenses -
Dépenses budgétaires - Crédits Autorisations à ce jour Transferts (dollars) Rajustements (dollars) Autorisations proposées à ce jour
1b Dépenses de fonctionnement 16 424 660 819 (6 042 886) 349 999 953 6 768 617 886
5b Dépenses en capital 4 010 121 074 (63 210) 445 074 316 4 455 132 180
10a Subventions et contributions 222 589 645 - - 222 589 645
15 Paiements liés au régime d’assurance-invalidité de longue durée et d’assurance-vie pour les membres des Forces canadiennes 435 458 107 - - 435 458 107
20 Protéger la sécurité nationale du Canada 310 769 - - 310 769
25 Renouveler la Stratégie du Canada au Moyen-Orient 199 400 000 - - 199 400 000
30 Soutenir les vétérans à mesure qu’ils font la transition
vers la vie civile après le service
4 483 609 - - 4 483 609
35 Renforcer le soutien du Canada envers l’Ukraine 34 073 332 - - 34 073 332
Total des crédits 21 331 097 355 (6 106 096) 795 074 269 22 120 065 528
Total des postes législatifs 1 462 203 409 - 7 948 511 1 470 151 920
Total des dépenses budgétaires 22 793 300 764 (6 106 096) 803 022 780 23 590 217 448

Nota : Des renseignements supplémentaires par organisation sont disponibles sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor.

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Explication du besoin (dollars)

Dépenses budgétaires
Crédits à adopter
Fonds pour les dépenses en immobilisations à l’appui de la politique Protection, Sécurité, Engagement (EN ATTENTE) Vote 1b 51 401 289
Vote 5b 435 911 976
Total 487 313 265
Fond pour l’accord de règlement final concernant l’affaire Heyder Beattie (EN ATTENTE) Vote 1b 146 596 064
Vote 5b 1 609 340
Total 148 205 404
Fonds pour les mesures d’apaisement et de dissuasion de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord en Europe centrale et orientale (opération REASSURANCE) et pour les opérations de maintien de la paix des Nations Unies en Afrique (opération PRESENCE) (EN ATTENTE) Vote 1b 120 942 600
Vote 5b 7 553 000
Total 128 495 600
Fonds pour mettre en oeuvre lʼEntente de règlement définitive du Recours collectif concernant la purge LGBT Vote 1b 26 000 000
Réinvestissement des recettes provenant de la vente ou du transfert de biens immobiliers Vote 1b 5 060 000
Total des crédits à adopter 795 074 269
Total des crédits législatifs 7 948 511
Transferts provenant d’autres organisations
Transfert de Services partagés Canada au ministère de la Défense nationale pour fournir l’infrastructure et l’équipement de technologie de l’information pour le complexe Carling à Ottawa, en Ontario Vote 5b 6 500 000
Transfert du Secrétariat du Conseil du Trésor à diverses organisations pour appuyer des approches novatrices de réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les opérations gouvernementales Vote 1b 2 330 000
Transfert du ministère des Anciens Combattant au ministère de la Défense nationale pour la carte de service des anciens combattants Vote 1b 1 499 505
Transfert de Services partagés Canada au ministère de la Défense nationale pour les licences d’applications Adobe Creative Cloud Vote 1b 1 100 000
Transfert du Conseil de recherches en sciences humaines au ministère de la Défense nationale pour la recherche au Collège militaire royal du Canada Vote 1b 747 321
Transfert du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux au ministère de la Défense nationale pour les services de soutien interne Vote 1b 465 729
Transfert du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et du Conseil de recherches en sciences humaines au ministère de la Défense nationale pour soutenir les Chaires
de recherche du Canada au Collège militaire royal du Canada
Vote 1b 340 000
Transfert du ministère des Transports au ministère de la Défense nationale pour deux études sur la résilience aux changements climatiques dans le Nord du Canada avec le Collège militaire royal du Canada Vote 1b 120 000
Transfert du ministère des Transports au ministère de la Défense nationale, au ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux et à l’Agence Parcs Canada pour les évaluations des risques climatiques Vote 1b 85 000
Transfert du Centre de la sécurité des télécommunications au ministère de la Défense nationale pour la recherche et le développement coopératifs conjoints Vote 1b 80 000
Transferts à d’autres organisations
Transfert du ministère de la Défense nationale au ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord pour examiner une entente sur l’accès au polygone de tir aérien de Cold Lake Vote 1b (100 000)
Transfert du ministère de la Défense nationale au ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord pour appuyer la Première Nation de Kettle et Stony Point Vote 1b (250 000)
Transfert de diverses organisations au ministère de lʼIndustrie pour maintenir le Campus de Shirleys Bay, dans la région de la capitale nationale Vote 5b (380 002)
Transfert de diverses organisations au ministère des Affaires étrangères du Commerce et du Développement pour fournir un soutien au personnel du ministère travaillant dans les missions à l’étranger Vote 1b (530 617)
Transfert du ministère de la Défense nationale au Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie pour les subventions de partenariat de recherche Vote 1b (715 967)
Transfert du ministère de la Défense nationale au ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile pour le service de police dʼAnishinabek Vote 1b (754 421)
Transfert du ministère de la Défense nationale au ministère des Transports pour la remise à neuf et la modernisation de King Air C90A Vote 5b (883 793)
Transfert du ministère de la Défense nationale au Conseil de recherches en sciences humaines et au Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie pour les projets de recherche Vote 1b (1 542 632)
Transfert du ministère de la Défense nationale à diverses organisations pour le Programme canadien pour la sûreté et la sécurité Vote 5b (1 549 415)
Transfert du ministère de la Défense nationale au ministère des Ressources naturelles pour le Programme du plateau continental polaire à Resolute, au Nunavut Vote 1b (2 685 591)
Transfert du ministère de la Défense nationale à lʼAgence de promotion économique du Canada atlantique pour organiser et présenter le Forum d’Halifax sur la sécurité internationale Vote 1b (3 100 000)
Transfert du ministère de la Défense nationale au Centre de la sécurité des télécommunications pour les initiatives conjointes Vote 1b (3 131 213)
Vote 5b (3 750 000)
Total (6 881 213)
Total des transferts (6 106 096)
Total des dépenses budgétaires 796 916 684

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Énumération des autorisations législatives

  Autorisations à ce jour Présent budget supplémentaire des dépenses (dollars) Autorisations proposées
Budgétaire
Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés 328 867 427 7 948 511 336 815 938

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Annexe – Postes devant être inclus dans les annexes proposées au projet de loi de crédits (pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020)

No du crédit Postes Montant ($) Total ($)
- MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE - -
1b
  • Dépenses de fonctionnement
  • Autorisation de contracter, sous réserve d’affectation par le Conseil du Trésor, des engagements totalisant 32 283 582 335 $ à l’égard des crédits 1, 5 et 10 du ministère, quelle que soit l’année au cours de laquelle sera effectué tout paiement afférent à l’un ou l’autre de ces engagements (et dont il est estimé qu’une tranche de 12 140 735 346 $ deviendra payable dans les années à venir)
  • Autorisation de faire des dépenses ou des avances recouvrables, sous réserve des directives du Conseil du Trésor, à l’égard du matériel fourni à des particuliers, des sociétés, des organismes extérieurs, d’autres ministères ou organismes fédéraux et d’autres administrations, ou des services rendus en leur nom
  • Paiements effectués dans le cadre :
    • de programmes de pension, d’assurance et de sécurité sociale ou d’autres ententes pour les employés recrutés sur place à l’extérieur du Canada;
    • de l’administration de ces programmes ou ententes, y compris les primes, contributions, avantages, frais et autres dépenses engagés pour les employés recrutés sur place à l’extérieur du Canada et pour d’autres personnes déterminées par le Conseil du Trésor.
  • Autorisation, au titre du paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des finances publiques, d’affecter, au cours de l’exercice, à la compensation des dépenses connexes engagées au cours de cet exercice, les recettes perçues au cours de celui-ci qui proviennent notamment de la prestation de services de soutien internes en vertu de l’article 29.2 de cette loi
  • Versement, à chacun des membres du Conseil privé de la Reine pour le Canada qui occupe une charge de ministre sans portefeuille ou qui occupe une charge de ministre d’État sans être à la tête d’un département d’État, d’un traitement n’excédant pas celui versé, au titre de la Loi sur les traitements, aux ministres d’État qui sont à la tête d’un département dʼÉtat, payable annuellement ou au prorata pour toute période de moins d’un an et arrondi à la centaine de dollars inférieure en application de lʼarticle 67 de la Loi sur le Parlement du Canada
349 999 953 -
5b Dépenses en capital 445 074 316 795 074 269

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Prévisions législatives

Budgétaire - Ministère de la Défense nationale Autorisations à ce des dépenses jour Présent budget supplémentaire des dépenses Autorisations proposées
Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés – Membres militaires 1 131 325 282 - 1 131 325 282
Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés 328 867 427 7 948 511 336 815 938
Versements en vertu de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires 1 500 000 - 1 500 000
Versements en vertu des parties I à IV de la Loi sur la continuation de la pension des services de défense (L.R.C. (1970), ch. D-3) 400 000 - 400 000
Ministre de la Défense nationale – Traitement et allocation pour automobile (Loi sur les traitements et Loi sur le Parlement du Canada) 87 700 - 87 700
Versements aux ayants droit de certains membres de l’Aviation royale du Canada tués dans l’exercice de leurs fonctions alors qu’ils servaient à titre d’instructeurs dans le cadre du Plan d’entraînement des aviateurs du Commonwealth britannique (Loi no 4 de 1968 portant affectation de crédits) 23 000 - 23 000
Total budgétaire 1 462 203 409 7 948 511 1 470 151 920

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Dépenses budgétaires par article courant de dépense

Ce tableau indique les prévisions de dépenses globales par article courant de dépense qui inclut les types de biens ou de services qui doivent être acquis ou les paiements de transfert à effectuer et les fonds à valoir sur le crédit. Définitions des articles courants disponibles à:

Dépenses budgétaires par article courant de dépense

- Personnel Transports et Total communications Information Services professionnels et spéciaux Location Achat de services de réparation et d’entretien Services publics, fournitures et approvisionnements Acquisition de terrains, de bâtiments et d’ouvrages Acquisition de machines et de matériel Paiements de transfert Service de la dette publique Autres subventions et paiements Moins : Recettes et autres réductions Total
- 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
Ministère de la Défense nationale 48 533 025 11 764 524 588 044 274 216 287 139 888 705 103 177 886 48 442 966 11 864 437 157 811 595 - 21 799 607 416 - 796 916 684
Total 48 533 025 11 764 524 588 044 274 216 287 139 888 705 103 177 886 48 442 966 11 864 437 157 811 595 - 21 799 607 416 - 796 916 684
 

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Dépenses par programme ou par objet

Budgétaire Présent budget supplémentaire des dépenses
  Budgets des dépenses à ce jour (dollars) Dépenses de fonctionnement (dollars) Dépenses en capital (dollars) Paiements de transfert (dollars) Recettes et autres réductions (dollars) Total Budgets des dépenses révisés
Ministère de la Défense nationale - - - - - - -
Acquisition de capacités 3 351 555 238 35 074   346 317 681 - - 381 392 143 3 732 947 381
Opérations 1 075 818 044 122 262 583 7 553 000 - - 129 815 583 1 205 633 627
Bases, systèmes de technologie de lʼinformation et dʼinfrastructure durables 3 161 289 188 10 016   94 830 500 - - 104 847 294 3 266 136 482
Forces prêtes au combat 9 660 412 782 8 490 809 - - - 8 490 809 9 668 903 591
Équipe de la Défense 3 320 244 202 2 621 000 - - - 2 621 000 3 322 865 202
Concept de force de lʼavenir 936 178 127 (3 284 691) (5 299 415) - - (8 584 106) 927 594 021
Services internes 596 781 926 176 724 621 1 609 340 - - 178 333 961 775 115 887
Programmes non visés par le présent budget des dépenses 254 530 596 - - - - - 254 530 596
Total 22 356 810 103 351 905 578 445 011 106 - - 796 916 684 23 153 726 787
Total budgétaire 22 356 810 103 351 905 578 445 011 106 - - 796 916 684 23 153 726 787

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Affectations bloquées dans les autorisations votées

Une autorisation parlementaire prend fin habituellement au terme de l’exercice financier. Par exemple, les autorisations approuvées au moyen des lois de crédits de 2019-2020 prendront fin, pour la plupart des organisations, le 31 mars 2020.

Au cours de l’exercice financier, le gouvernement peut réorienter ses priorités ou mettre en oeuvre diverses initiatives. On donne suite à ces décisions en bloquant des affectations, s’il y a lieu, pour freiner l’utilisation des crédits autorisés. À la fin de l’exercice, ces affectations bloquées sont incluses dans les montants périmés figurant aux Comptes publics.

Pour l’exercice 2019-2020, le montant bloqué des autorisations votées s’élevait à X XXX XXX XXX $ en date du xx janvier 20XX. La plupart de ces affectations bloquées sont attribuables au report de fonds prévu (X XXX XXX XXX $) à des exercices ultérieurs ainsi qu’à des autorisations non engagées provenant des crédits centraux du Conseil du Trésor (X XXX XXX XXX $).

La présente annexe fournit un sommaire, par catégorie et ministère, de toutes les affectations bloquées permanentes incluses dans les autorisations votées.

Catégories d’affectations bloquées

Report

Le reprofilage permet de reporter des crédits inutilisés d’un exercice à des exercices ultérieurs de manière à correspondre aux modifications apportées à l’échéancier de mise en oeuvre d’un programme. Les fonds inutilisés de l’exercice en cours sont déposés dans une affectation bloquée. Une nouvelle autorisation parlementaire est requise pour les dépenses prévues au cours de chaque exercice ultérieur.

Transfert ou réaffectation

Au cours d’un exercice, une organisation peut transférer ou réaffecter des fonds d’un crédit à l’autre à l’interne ou vers une autre organisation. De tels rajustements peuvent être effectués au moyen d’une affectation bloquée.

Réduction

Les autorisations d’une organisation peuvent être réduites lorsque les fonds pour les fins initialement autorisées ne sont plus disponibles.

Cela peut survenir lorsqu’une initiative ou un programme est annulé, ou lorsque les économies constatées doivent être retournées au cadre financier.

Autre

D’autres péremptions prévues sont rattachées en grande partie à des fonds autorisés non engagés provenant des crédits centraux du Conseil du Trésor.

- Report (dollars) Transfert/réaffectation (dollars) Réduction (dollars) Autre(dollars) Total (dollars)
Ministère de la Défense nationale - - - - -
20 – Protéger la sécurité nationale du Canada - - - 310 769 310 769
30 – Soutenir les vétérans à mesure qu’ils font la transition vers la vie civile après le service - - - 4 483 609 4 483 609
Autre : Fonds retenus dans les crédits des mesures budgétaires pour les montants mis de côté pour couvrir les coûts des locaux à bureaux, des services de technologie de l’information et des dépenses législatives liées au Régime d’avantages sociaux des employés. - - - - -
- - - - 4 794 378 4 794 378

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Sommaire de l’organisation

- Présent budget supplémentaire des dépenses -
- Autorisations à ce jour (dollars) Transferts (dollars) Rajustements (dollars) Autorisations proposées à ce jour (dollars)
Dépenses budgétaires - Crédits - - - -
lb Dépenses du programme 718 126 197 10 753 996 - 728 880 193
5 Protéger les infrastructures essentielles du Canada contre les cybermenaces 9 095 310 - - 9 095 310
10 Protéger la sécurité nationale du Canada 228 531 - - 228 531
15 Protéger la démocratie 193 216 - - 193 216
20 Renouveler la stratégie du Canada au Moyen-Orient 773 808 - - 773 808
Total des crédits 728 417 062 10 753 996 - -
Total des postes législatifs 47 419 111 - - -
Total des dépenses budgétaires 775 836 173 10 753 996 - -

Nota : Des renseignements supplémentaires par organisation sont disponibles sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor

Explication du besoin (dollars)

Dépenses budgétaires
Transferts
Transferts provenant d’autres organisations
Transfert du ministère de la Défense nationale au Centre de la sécurité des télécommunications pour les initiatives conjointes Crédit 1b 6 881 213
Transfert de Services partagés Canada au Centre de la sécurité des télécommunications pour le programme de communication numérique et de collaboration Crédit 1b 4 691 652
Transferts à d’autres organisations
Transfert du Centre de la sécurité des télécommunications au ministère de la Défense nationale pour la recherche et le développement coopératifs conjoints Crédit 1b (80 000)
Transfert du Centre de la sécurité des télécommunications au ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du développement pour fournir un soutien administratif au personnel du
ministère travaillant dans les bureaux de liaison à l’étranger
Crédit 1b (738 869)
Total des transferts   10 753 996
Total des dépenses budgétaires   10 753 996

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