Survol des questions prises en note

2018-02-28

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (C)

Témoins : DPF intérimaire, SMA(Mat)

Elizabeth Marshall
(PCC)

Ventilation détaillée de PSE.

QPN au Bureau du min DN
La réponse comprend un tableau récapitulatif
(1) des cinq premières années de la mise en œuvre du financement des dépenses de fonctionnement et des immobilisations prévues dans PSE et un tableau (2) présentant des précisions supplémentaires sur la période en questions.

2018-05-29

NDDN – Budget principal des dépenses 2018-2019

Témoins :Min DN, SM, Chef intérimaire CSTC, VCEMD intérimaire, SMA(Fin), SMA(Mat), SMA(IE), JAG

David Yurdiga
(PCC)

Sommes dépensées jusqu’à présent sur le projet des avions de chasse provisoires et le projet de capacité future en matière d’avions chasseurs

QPN au Bureau du min DN
La réponse présente une ventilation des coûts du projet des avions de chasse provisoires et du projet de capacité future en matière d’avions chasseurs. 

2018-11-08

NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019

Témoins :Min DN, SM, Chef CSTC, VCEMD, CCPM, SMA(Fin), SMA(Mat), SMA(IE) intérimaire

Cheryl Gallant
(PCC)

Date that the Minister of National Defence was briefed on the alleged sexual assaults that occurred on the Team Canada flight to Latvia

QPN au Bureau du min DN
La réponse souligne la détermination des FAC à éliminer tous les types d’inconduite sexuelle, mais aucune précision n’était offerte sur le breffage du ministre puisque l’affaire était devant les tribunaux à ce moment-là.

2018-11-20

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A)  

Témoins :DPF, SMA(Mat), SMA(IE) intérimaire; Chef de programme  

Nicole Eaton
(PCC)

Un tableau des projets d’approvisionnement en cours de la Défense nationale pour que le Comité puisse en assurer le suivi plus facilement

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente un tableau de tous les projets d’approvisionnement et d’infrastructure liés à PSE pour l’année financière 2018-2019.  

Les projets sont divisés en quatre catégories : projets ne requérant aucune dépense cette année; projets dépensant moins que prévu; projets dépensant la somme prévue; projets dépensant plus que prévu.

2018-12-03

PACP –– La force aérienne de combat du Canada

Témoins :SM, Cmdt ARC, SMA(Mat)

Leona Alleslev
(PCC)

Coûts liés aux mises à niveau de la capacité de combat des CF18

QPN au Bureau du min DN 
La réponse décrit les deux séries de mises à niveau qui seront effectuées sur les CF18 et les F-18 australiens.

2018-12-06

NDDN – Opération IMPACT

Témoins :CEMD, DEM, CEM Ops COIC

Cheryl Gallant
(PCC)

Coûts liés à la surveillance d’endroits où des personnes pourraient entrer illégalement au Canada à partir des États-Unis (Op ELEMENT)

QPN au Bureau du min DN 
La réponse indique les coûts supplémentaires et les coûts opérationnels de l’Op ELEMENT pour l’année financière 2017-2018. 

2019-02-19

NFFN – Étude sur les processus et les aspects financiers du système d’approvisionnement en matière de défense du gouvernement du Canada

Témoins :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire

Elizabeth Marshall
(C)

Coût quinquennal pour le projet des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique depuis l’AF 2017-2018

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le financement des NPEA en catégories de cinq ans (AF 2017-2022). 

2019-02-19

NFFN – Étude sur les processus et les aspects financiers du système d’approvisionnement en matière de défense du gouvernement du Canada

Témoins :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire  

Richard Neufeld
(C)

Coûts du projet du chasseur de l’avenir, et les années au cours desquelles l’argent serait dépensé

QPN au Bureau du min DN 
La réponse indique les estimations actuelles pour le projet du chasseur de l’avenir et l’année où on prévoit atteindre la capacité opérationnelle totale. 

2019-02-21

NDDN – Étude sur la diversité au sein des Forces armées canadiennes

Témoins :Co-champion en matière d’égalité des genres et de diversité pour les opérations, champion des minorités visibles, champion de la cause des Autochtones, champion de la cause des femmes

James Bezan
(PCC)

Chiffres sur la diversité dans les Forces armées canadiennes Forces

QPN au Bureau du min DN 
La réponse décrit les efforts déployés à la Défense nationale pour augmenter la diversité dans les FAC et présente les données de représentation pour les femmes, les Autochtones et les minorités visibles dans les FAC. 

2019-02-26

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (B)

Témoins : DPF intérimaire, SMA(Mat), Chef de programme  

André Pratte
(Retraité)

Coûts de l’opération PRESENCE (Mali)

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le financement total et les estimations de coûts pour l’Op PRESENCE en 2018-2019 et 2019-2020.

2019-04-11

NDDN –Diversité au sein des Forces armées canadiennes (Opération HONOUR)

Témoins :VCEMD, CMP, DG CIIS

Cheryl Gallant
(PCC)

Les données sur la diversité pour les femmes, les minorités visibles et les Premières Nations dans la police militaire des Forces armées canadiennes

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente les données sur la représentation des femmes, des Autochtones et des minorités visibles dans la police militaire. 

2019-05-29

NFFN – Budget principal des dépenses 2019-2020

Témoins : Témoins :DPF, SMA(Mat), SMA(IE), VCEMD intérimaire

Elizabeth Marshall
(C)

Deux sommes pour chacun des 17 projets figurant dans le Rapport d’étape sur les projets de transformation et les grands projets de l’État : d’abord, celles figurant dans Protection, Sécurité, Engagement (PSE), et ensuite, celles figurant dans le budget principal des dépenses de 2019-2020

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente un tableau indiquant la somme indiquée dans PSE pour 2019-2020 ainsi que le montant indiqué dans le budget principal des dépenses de 2019-2020 pour chacun des 17 projets.

2019-12-09

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020  

Témoins : DPF, SMA(Mat), VCEMD

Elizabeth
Marshall
(C)

La sénatrice Mme Marshall a demandé que l’on présente l’échéancier de paiement le véhicule blindé de soutien au combat (VBSC).

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente l’échéancier de paiement ainsi que les jalons pour le VBSC.

2019-12-09

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 

Témoins : DPF, SMA(Mat), VCEMD

Éric Forest
(GSI)

Le sénateur M. Forest a demandé le rapport des coûts du véhicule aux coûts autres que ceux du véhicule pour le VBSC.

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le rapport des coûts du véhicule aux coûts autres que ceux du véhicule.