Comparutions devant les comités parlementaires

Sur cette page

• Classeurs du sous-ministre
• Comité plénier
• Comité spécial sur la pandémie COVID-19
• Comités permanents de la Chambre des communes
• Notes pour la période de questions
• Titres et numéros des notes d’information

Titres et numéros des notes d’information

Tous les titres et numéros des notes d’information sont accessibles dans le portail du gouvernement ouvert.

• Titres et numéros des notes d’information liées à la Défense nationale

Comité spécial sur la pandémie COVID-19

• Le 22 juillet 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• Le 15 juin 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• Le 10 juin 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• le 9 juin 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• Le 4 juin 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• Le 27 mai 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale
• Le 5 mai 2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale

Comité plénier

• Budget principal des dépenses 2020-2021
• Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale (MDN) devant le comité plénier
• Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 – Comparution du ministre de la Défense nationale (MDN) devant le comité plénier – Autres ministères
• Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-21 – Comparution du ministre de la Défense nationale (MDN) devant le Comité permanent de la défense nationale
• Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021

Classeurs du sous-ministre

• L'approvisionnement des Forces armées canadiennes – Comparution de la sous-ministre de la Défense nationale devant le Comité permanent des comptes publiques

Comités permanents de la Chambre des communes

• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation (REGS) – 27 novembre 2023
• Allégations de comportement inapproprié comité permanent de la défense nationale de la chambre des communes
• Comité de la Chambre sur la défense nationale : Lettre de mandat et priorités du ministre de la Défense nationale (Comparution du ministre de la Défense nationale), 9 février 2022
• Comité spécial de la Chambre sur les relations Canada-Chine (CACN) : Enjeux de sécurité nationale dans les relations Canada-Chine (Comparution du ministre de la Défense nationale), le 12 avril 2021
• Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration – Concernant la réponse du gouvernement au rapport final du Comité spécial sur l'Afghanistan – le 29 mars 2023
• Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan - Situation en Afghanistan - 9 mai 2022
• Comité de la Chambre sur la défense nationale : Lettre de mandat et priorités du ministre de la Défense nationale (Comparution du ministre de la Défense nationale), 9 février 2022
• Condition féminine (FEWO) : Étude sur la lutte contre l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes (Comparution du ministre de la Défense nationale), le 23 mars 2021.
• Comité permanent de la Défense nationale (NDDN) : Allégations de comportement inapproprié dans les Forces armées canadiennes (Comparution du ministre de la Défense nationale), le 19 février 2021
• Comité permanent de la Défense nationale (NDDN) : Allégations de comportement inapproprié dans les Forces armées canadiennes (Comparution du ministre de la Défense nationale), les 12 mars 2021 et 6 avril 2021.
• Cartable de recrutement et de rétention - 27 avr 2022 Apparition à NDDN
• Comité permanent de la défense nationale (NDDN), Budget principal, 2022-2023 – 6 juin 2022
• Comité permanent de la Chambre sur la défense nationale (NDDN) : Séance d'information sur les objets à haute altitude – 7 mars 2023
• Comité permanent de la Défense nationale de la Chambre des communes (NDDN) – Budget des dépenses supplémentaires (C) 2021-2022 – 23 mars 2022
• Comité permanent de la Chambre sur la défense nationale (NDDN) – Budget principal des dépenses 2023-2024 - 2 mai 2023
• Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO) – Contrats avec la McKinsey & Company – Le 20 mars 2023
• Comité permanent des comptes publiques (PACP) : L'approvisionnement des Forces armées canadiennes (Comparution de la sous-ministre de la Défense nationale), le 19 novembre 2020
• Comité permanent de la Chambre des communes sur les comptes publics (PACP) : Bureau du vérificateur général : Deuxième rapport sur la Stratégie nationale de construction navale (SNCN), le 25 mai 2021
• Comité permanent des comptes publics (PACP) : Rapports du Commissaire à l'environnement et au développement durable Printemps 2022 - 28 octobre 2022
• Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes (PACP) : Bureau de la vérificatrice générale, rapport 6 – La surveillance des eaux arctiques – 6 mars 2023
• Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (SECD) – Mandat et priorités – 4 avril 2022
• Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) – Évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie - 06 octobre 2022
• Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (SECD) – Sécurité de l'Arctique – 24 avril 2023

Notes pour la période de questions

• Dernières notes pour la période de questions portant sur la Défense nationale

Remarque :

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