50-55 Annexe A - Exemple de lettre d’avis de suspension
Instruction du Groupe des cadets et rangers juniors canadiens (Instr Gp CRJC)
[Inscrire le nom de l’URSC]
[Inscrire l’adresse de l’URSC]
1085-2-6 ([Inscrire le nom et le poste du rédacteur])
[Insérer la date]
Liste de distribution
AVIS DE SUSPENSION
Références : A. OR (Cadets) 5.40, Respect et application des règlements, ordres et instructions - généralités
B. O Gp CRJC 5019-3, Interventions sur la conduite et le rendement – Cadets
C. Instruction Gp CRJC 50-55, Procédures d’interventions sur la conduite et le rendement — Cadets
[D. Autres références pertinentes]
1. Cette lettre a pour but de vous informer qu’à compter du [inscrire la date du début de la suspension] jusqu’au [inscrire la date de la fin de la suspension], vous êtes suspendu du [inscrire le nom du corps de cadets/escadron], conformément à la/aux référence.s. Les raisons de cette suspension sont les suivantes :
- [indiquer la raison];
- [indiquer d’autres raisons s’il y a lieu].
2. [Au besoin, le cmdt de secteur peut ajouter toute information pertinente dans ce paragraphe.]
3. Si vous désirez obtenir de plus amples renseignements au sujet de la suspension, vous pouvez communiquer avec moi [indiquer les heures, les dates et les endroits].
[Inscrire le nom du commandant de secteur]
[Inscrire le grade du commandant de secteur]
Commandant de secteur
[Inscrire le numéro de téléphone]
[Inscrire l’adresse courriel]
Liste de distribution
Action
[Inscrire le grade et le nom au complet du cadet]
[Inscrire « M. » ou « Mme » et le nom du père, de la mère, ou du tuteur, si nécessaire]
Information
Cmdt URSC
J1 URSC
[numéro et nom du corps de cadet/de l’escadron] cmdt
O Entr Z [nom de la zone]