COVID-19 : Le gouvernement du Canada offre un allègement au secteur de la radiodiffusion

Communiqué de presse

GATINEAU, le 30 mars 2020

Les Canadiens et Canadiennes comptent sur la radio et la télévision pour se tenir au courant de tout ce qui a trait à la COVID-19. Notre gouvernement sait que les radiodiffuseurs canadiens travaillent sans relâche pour présenter des bulletins de nouvelles et des émissions d’information, alors qu’ils font face à des défis opérationnels et à d’importantes baisses de revenus publicitaires.

Voilà pourquoi, après avoir discuté avec des représentants du gouvernement du Canada, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) n’enverra pas de lettres demandant aux radiodiffuseurs d’acquitter les droits de licence de la partie I pour l’exercice 2020-2021. Le gouvernement transférera les fonds nécessaires au CRTC pour soutenir ses activités.

La dispense de payer ces frais réglementaires offre un allègement financier immédiat à l’industrie de la radiodiffusion, libérant ainsi plus de 30 millions de dollars en espèces.

La semaine dernière, le gouvernement du Canada a également annoncé que Patrimoine canadien s’efforce de mettre rapidement en place un processus simplifié pour soumettre et traiter les demandes de financement pour 2020-2021 dans le cadre du Fonds du livre du Canada et du Fonds du Canada pour les périodiques. De plus, le Ministère examine d’autres mesures qu’il pourrait appliquer rapidement afin de soutenir les bénéficiaires de tous ses programmes.

Citations

« Les radiodiffuseurs canadiens mettent les bouchées doubles pour s’acquitter de leur mission : partager de l’information crédible et vérifiée avec les Canadiens et Canadiennes. Cette tâche est d’autant plus difficile pour eux, car ils font face à d’importantes baisses de revenus publicitaires. La décision de renoncer aux redevances réglementaires en est une que nous pouvions prendre rapidement. Nous nous penchons sur d'autres mesures pour soutenir l'industrie. Nous continuerons de surveiller les répercussions de la COVID-19 sur tous les secteurs, en nous assurant que nous restons bien positionnés pour répondre à cet environnement en rapide évolution. »

– L’honorable Steven Guilbeault, ministre du Patrimoine canadien

Faits en bref

  • Le CRTC est un tribunal administratif qui œuvre sans lien de dépendance avec le gouvernement fédéral.

  • En 2020-2021, 107 radiodiffuseurs devaient payer des droits de licence au CRTC.

  • Le Fonds du Canada pour les périodiques (FCP) offre une aide financière à des magazines imprimés, des journaux non quotidiens et des périodiques numériques canadiens pour surmonter les désavantages du marché et continuer à publier le contenu que les lecteurs canadiens veulent lire. Le FCP comprend trois volets : Aide aux éditeurs, Innovation commerciale et Initiatives collectives.

  • Le Fonds du livre du Canada (FLC) assure un accès à une grande diversité de livres d'auteurs canadiens, tant au pays qu'à l'étranger, en favorisant une industrie canadienne du livre dynamique qui publie des livres d'auteurs canadiens et en fait la promotion. Le FLC comprend deux volets : Soutien aux organismes et Soutien aux éditeurs (avec deux composantes). Le FLC accepte maintenant les demandes de financement pour les projets commençant en 2019-2020 dans le cadre de l'initiative Livres numériques accessibles.

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Personnes-ressources

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Camille Gagné-Raynauld
Attachée de presse
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