Bruit et son : Gestion du bruit au Canada

Il existe différentes lois, normes et directives en matière de bruit à travers le pays. Trouvez des informations pour vous aider à décider qui contacter concernant le bruit dans votre environnement.

Sur cette page

• Bruit dans les communautés
• Bruit et évaluations des impacts environnementaux
• Bruit lié aux transports
• Bruit des produits et dispositifs
• Bruit sur votre lieu de travail
• Rôle de Santé Canada

Bruit dans les communautés

La plupart des municipalités ont des règlements pour vous protéger contre le bruit provenant de :

• cinémas
• concerts
• festivals
• théâtres
• circulation routière
• chantiers de construction
• bruit de quartier
• opération d'équipements municipaux
• bâtiments et espaces récréatifs

Contactez votre ville ou municipalité si vous avez des préoccupations ou si vous souhaitez obtenir des informations sur les règlements sur le bruit dans votre quartier.

Bruit et évaluations des impacts environnementaux

Certains provinces et territoires ont des lois sur le bruit environnemental qui fixent des limites aux niveaux de bruit provenant :

• des industries des ressources naturelles
• des secteurs de l'énergie, tels que les industries pétrolière et gazière

Consultez votre gouvernement provincial ou territorial pour savoir quelles lois s'appliquent dans votre région.

Santé Canada a élaboré un document d'orientation pour évaluer les impacts sur la santé du bruit pour les grands projets fédéraux de ressources et d'infrastructures tels que :

• barrages
• mines
• pipelines

Bruit lié aux transports

Transport Canada établit des exigences en matière de bruit et de vibrations pour les véhicules de transport commercial interprovincial et international tels que :

• trains
• avions
• véhicules automobiles
• navires

En savoir plus

• Gestion du bruit des aéronefs
• Rejets, bruit, lumière et autres préoccupations pour la vie marine découlant des navires au mouillage
• Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

Le ministère des Pêches et des Océans mène la Stratégie sur le bruit océanique pour aider à atténuer les impacts du bruit océanique causé par les activités humaines.

Bruit des produits et dispositifs

Santé Canada utilise des lois et des réglementations pour protéger votre ouïe des produits de consommation qui sont dangereux pour vous ou votre enfant. Si vous soupçonnez qu'un jouet ou un produit de consommation est trop bruyant, vous pouvez le signaler à Santé Canada.

• Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation
• Règlement sur les jouets, article 19

Bruit sur votre lieu de travail

Les provinces et territoires ont des règles régissant le bruit sur le lieu de travail. Consultez le représentant de la santé et de la sécurité au travail de votre lieu de travail ou votre gouvernement provincial ou territorial pour plus d'informations sur le bruit dans votre lieu de travail.

Les employeurs et les employés sous réglementation fédérale peuvent contacter le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail pour des informations sur le bruit et la protection de l'ouïe au travail.

Rôle de Santé Canada

Santé Canada :

• mène des recherches sur les effets du son sur la santé
• participe à l'initiative Make Listening Safe (anglais seulement) de l'Organisation mondiale de la santé
• fournit des informations pour prévenir les pertes auditives dues à l'exposition à des sons forts au travail, à la maison et lors des loisirs
• administre des lois et des réglementations pour protéger votre ouïe contre les produits émettant du son importés et vendus au Canada