ARCHIVÉE - Valeurs guides fondées sur des critères sanitaires pour les substances figurant sur la deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire

2004
ISBN : 0-662-77031-5
No de catalogue : H49-187/2004F

Table des matières

Remerciements

Cette publication a été préparée par G. Long et M.E. Meek de la Division des substances existantes, Santé Canada.

Les valeurs guides fondées sur des critères sanitaires qui sont présentées ici ont été établies à partir de données examinées en vue des évaluations des risques pour la santé qui ont été effectuées sur des composés figurant sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) conformément à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999. La contribution des membres du personnel suivant du Programme de la sécurité des milieux (autrefois la Direction de l'hygiène du milieu) à l'élaboration de critères scientifiques à l'appui de ces valeurs est particulièrement appréciée :

W. Bruce
G. Long
R. Gomes
M.E. Meek
K. Hughes
D. Moir
B. Idris
R.N. Newhook
D. Koniecki
L. Turner
R.G. Liteplo
M. Walker

Enfin, nous souhaitons reconnaître la contribution des spécialistes internes et externes qui ont révisé la documentation à l'appui et/ou les évaluations des substances de la LSIP2.

Préface

Les valeurs guides présentées dans cette publication doivent servir à élaborer des éléments de référence pour l'évaluation de la qualité de divers milieux environnementaux. Elles ont été établies à partir des données examinées dans le cadre des évaluations des substances figurant sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) conformément à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999). Les concentrations admissibles (CA) représentent des objectifs sanitaires auxquels peuvent être comparées les concentrations de divers polluants dans l'air intérieur ou ambiant. De même, les concentrations tumorigènes0,05 (CT0,05s), divisées par une marge de sécurité acceptable, fournissent également une valeur de référence qui permet de juger si la qualité de l'air ambiant ou intérieur est acceptable compte tenu du potentiel de cancérogénicité. Les doses admissibles (DA) et les doses tumorigènes0,05 (DT0,05) (ces dernières étant divisées par une marge de sécurité acceptable) fournissent des valeurs de référence auxquelles peuvent être comparées des quantités de contaminants ingérées dans, par exemple, l'eau potable ou les aliments.

Les évaluations des substances de la LSIP2 sur lesquelles sont fondées les valeurs guides présentées ici ont été examinées par des experts de l'extérieur identifiés. Après cet examen, elles ont été approuvées par le Comité de gestion de la LCPE d'Environnement Canada et de Santé Canada. Une ébauche de cette publication a été circulée pour information et commentaires au sein de Santé Canada et a été soumise à l'examen du Dr V.C. Armstrong, un expert?conseil de l'extérieur.

Ces valeurs guides reposent uniquement sur l'évaluation des données toxicologiques et épidémiologiques relatives à l'exposition par ingestion et inhalation et ne tiennent compte que des effets potentiels sur la santé humaine. En outre, même si le contact cutané peut, dans certains cas, contribuer de façon importante à l'exposition totale aux contaminants de l'environnement, cette voie d'exposition n'a pas été prise en considération ici, principalement parce que les données disponibles ne permettent pas d'établir à son égard des valeurs guides sur le plan sanitaire.

Notons également que les valeurs présentées ne tiennent aucunement compte des préoccupations reliées à la gestion des risques, comme la possibilité de les atteindre et les coûts des mesures et des contrôles. Par ailleurs, le potentiel d'exposition par ingestion pour plus d'un milieu (p. ex., eau potable et nourriture) doit être considéré lorsque les DA et les DT0,05 présentées ici sont utilisées pour établir des valeurs applicables à des milieux particuliers. Une analyse plus détaillée de l'utilisation des DA et des DT0,05 pour établir les valeurs guides applicables à des milieux précis est présenté dans un rapport du Programme international sur la sécurité des substances chimiques (1994).

Nous n'avons ménagé aucun effort pour présenter l'information de façon aussi exacte que possible sans retarder indûment la publication de ce livret. Toutefois, si des erreurs étaient relevées ou si les lecteurs souhaitent faire des commentaires sur l'à?propos des valeurs présentées ici, cette information devrait être transmise pour examen à la Division des substances existantes à l'adresse suivante :

Division des substances existantes
Bureau des contaminants environnementaux
Programme de la sécurité des milieux
Santé Canada
Centre de santé environnemental
pièce 145
Pré Tunney
Localisateur postal : 0801C2
Ottawa, ON
K1A 0L2

Courriel : ExSD@hc-sc.gc.ca

1. Introduction

La Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999) autorise les ministres de l'Environnement et de la Santé à mener des enquêtes sur un large éventail de substances qui peuvent contaminer l'environnement et avoir des effets nocifs sur l'environnement ou la santé humaine. Les évaluations des 25 contaminants (ou groupes de contaminants) de l'environnement figurant sur la deuxième Liste d'intérêt prioritaire (LSIP2) qui ont été effectuées conformément à la loi, ont été achevées en 2000.

À partir de ces évaluations des substances figurant sur la LSIP2, des concentrations/doses admissibles (DA/CA) et des concentrations/tumorigènes0,05 (DT0,05/CT0,05) ont été calculées et présentées plus loin (section 3).

On trouvera dans les rapports d'évaluation de chaque substance des précisions sur la classification de l'information déterminante sur la cancérogénicité, la nature des effets critiques, l'étude critique et le facteur d'incertitude appliqué dans le cas des effets non néoplasiques. Pour obtenir les rapports d'évaluation respectifs, il suffit de s'adresser à la :

  • Division des substances existantes
    Bureau des contaminants environnementaux
    Programme de la sécurité des milieux
    Santé Canada
    Centre de santé environnemental
    pièce 145
    Pré Tunney
    Localisateur postal : 0801C2
    Ottawa, ON
    K1A 0L2

    Courriel : ExSD@hc-sc.gc.ca

Les synopsis des rapports d'évaluation sont actuellement disponibles en ligne à http://www.hc-sc.gc.ca/hecs-sesc/dse/lsip2.htm, alors que la version intégrale des rapports d'évaluation sera bientôt disponible sur Internet à l'adresse http://www.ec.gc.ca/substances/ese/fre/pesip/final/main.cfm. Une description détaillée de l'approche utilisée pour l'évaluation des risques pour la santé humaine des substances d'intérêt prioritaire figure dans le document de Santé Canada intitulé " L'évaluation du risque à la santé humaine des substances d'intérêt prioritaire " disponible en ligne à l'adresse http://www.hc-sc.gc.ca/hecs-sesc/dse/pdf/approche.pdf.

Les valeurs guides présentées ici sont fondées sur l'exposition pendant toute la vie, et les dépassements de courte durée de ces valeurs ne représentent pas nécessairement un risque indu pour la santé. L'ampleur et la durée des dépassements possibles des CA/DA sans risque pour la santé doivent être déterminées au cas par cas selon la nature et les effets de la substance en cause.

Dans le cas des effets cancérogènes pour lesquels des données déterminantes indiquent que le mode d'action consiste en une interaction directe avec le matériel génétique, on considère que toute exposition comporte un risque pour la santé humaine, et qu'il faudrait continuer de faire des efforts soutenus pour réduire le plus possible l'exposition à ces composés. Toutefois, le risque supplémentaire que représente l'exposition à de faibles concentrations des substances en cause (c.?à?d. DT0,05/CT0,05 ajustée en fonction d'une marge de sécurité appropriée) peut être si faible qu'il serait essentiellement négligeable comparativement aux autres risques qui existent dans la société.

La publication des valeurs présentées ici ne permet pas de tirer des conclusions sur la dégradation de la qualité de divers milieux. Il faut déployer des efforts soutenus pour faire en sorte que les milieux auxquels sont exposés les humains soient de la plus haute qualité possible.

Le lecteur trouvera dans les tableaux pertinents des informations sur l'incertitude dans les données qui ont été utilisées pour l'établissement des DA/CA et des DT0,05/CT0,05. Cette information permet de caractériser le degré de confiance dans les valeurs guides et leur souplesse.

2. Explication de certains termes

On a adopté des approches différentes dans l'évaluation des produits chimiques pour lesquels l'information déterminante indiquait que l'effet critique (cancer) résulte de l'interaction directe avec le matériel génétique, d'où une probabilité d'effets nocifs à tous les niveaux d'exposition, et ceux pour lesquels on suppose qu'il existe un seuil (c.-à-d. un niveau d'exposition en?deçà duquel on considère qu'il n'y a aucun risque). Lorsqu'on considérait qu'il existait un tel seuil, on a calculé la DA ou la CA en divisant par des facteurs d'incertitude les quantités produisant un effet déterminé observées dans des études sur des populations ou des animaux exposés.

Dans le cas des effets cancérogènes pour lesquels l'information déterminante indique que le mode d'action consiste en une interaction directe avec le matériel génétique, l'activité cancérogène est généralement exprimée comme la concentration (CT0,05) ou la dose (DT0,05) qui induit une augmentation de 5 % de l'incidence des tumeurs considérées comme attribuables à l'exposition, ou des décès dus à de telles tumeurs, d'après des études épidémiologiques sur les populations humaines ou des bioessais sur des animaux de laboratoire.

Lorsque les données sont suffisantes, selon la compréhension du mode d'action, des informations toxicocinétiques ou toxicodynamiques pertinentes sont intégrées à la place de valeurs par défaut dans les DA/CA ou les estimations quantitatives de l'activité afin de rendre compte des différentes entre les espèces ou de la variabilité chez les humains.

Dans le cas des substances pour lesquelles des valeurs pour les effets cancérogènes et non cancérogènes sont présentées, il est recommandé d'utiliser la valeur la plus faible (prudente) entre la DT0,05/CT0,05, ajustée en fonction d'une marge de sécurité appropriée, et la DA/CA, en partie, en vue de l'élaboration des éléments de référence par rapport auxquels on évaluera la qualité de divers milieux.

En général, selon les sources et les propriétés physiques/chimiques de la substance en cause, l'une des voies d'exposition examinée ici (c.-à-d. inhalation et ingestion) pour des substances chimiques spécifiques prédominera. Dans les cas où, pour certaines substances particulières, le potentiel d'exposition par ces deux voies est élevé, il est important de tenir compte de ce fait dans le calcul des valeurs guides pour chaque milieu (autrement dit, l'exposition combinée par inhalation et ingestion ne devrait pas dépasser la DA/CA ou la DT0,05/CT0,05 ajustée en fonction d'une marge de sécurité appropriée; voir les exemples donnés dans le PISSC, 1994). Pour l'examen des milieux, les proportions de l'exposition totale contribuées par chaque milieu d'après les estimations de l'exposition humaine aux substances de la LSIP2 sont présentées à la section 3.3.

2.1 Dose admissible (DA)

La DA (section 3.1), exprimée en fonction du poids corporel (p. ex. en mg/kg p.c. par jour), représente la quantité totale qu'une personne pourrait ingérer quotidiennement durant toute sa vie sans effets nuisibles. En multipliant la DA par le poids corporel moyen des individus d'un groupe d'âge donné, on obtient, en chiffres absolus, les valeurs quotidiennes absolues applicables aux individus de ce groupe d'âge. Notons cependant qu'une exposition dépassant la dose calculée pour un groupe d'âge donné pendant une courte partie de la vie d'une personne ne constitue pas nécessairement un risque indu pour la santé. Dans les évaluations des substances d'intérêt prioritaire réalisées conformément à la LCPE, les poids corporels moyens utilisés pour les divers groupes d'âge sont les suivants (DHM, 1998) :

Dose admissible (DA)
Âge Poids corporel (kg)
0 à 6 mois 7,5
7 mois à 4 ans 15,5
5 à 11 ans 31
12 à 19 ans 59,4
20 à 59 ans 70,9
60 ans et plus 72

2.2 Concentration admissible (CA)

La concentration admissible (section 3.1) (souvent exprimée en mg/m3) est une concentration (en général dans l'air) à laquelle une personne pourrait être exposée continuellement pendant toute sa vie sans subir d'effets nocifs.

2.3 Dose tumorigène0,05 (DT0,05)

Dans le cas des substances existantes en vertu de la LCPE 1999, l'activité tumorigène des agents cancérogènes agissant par interaction directe avec le matériel génétique est estimée dans l'intervalle des données expérimentales dans les études animales ou les études épidémiologiques et généralement exprimée comme la DT0,05 (section 3.2). La DT0,05 est la dose totale (souvent exprimée en mg/kg p.c. par jour) qui causerait une augmentation de 5 % de l'incidence des tumeurs, ou de la mortalité attribuable à des tumeurs, ajustée, s'il y a lieu, pour tenir compte des données quantitatives nécessaires relatives aux variations dans la toxicocinétique ou la toxicodynamique entre les espèces.

Cette mesure de la dose-réponse est beaucoup plus exacte que les estimations du risque prévu fondées sur des extrapolations de plusieurs ordres de grandeur des résultats d'études expérimentales réalisées sur des animaux à des concentrations de contaminants bien inférieures à celles auxquelles la population générale est vraisemblablement exposée, généralement en l'absence d'information sur le mode d'action. Vu ces incertitudes considérables, les risques ne sont pas exprimés en termes absolus d'incidence prévue ou de nombres de décès supplémentaires par unité de population.

Étant donné que dans le cas des agents cancérogènes qui agissent sur le matériel génétique, on considère que toute exposition, quelle qu'elle soit, comporte un risque pour la santé humaine, il faut continuer de s'efforcer pour réduire le plus possible l'exposition à ces composés. Toutefois, le risque supplémentaire que représente l'exposition à de faibles concentrations de ces substances peut être si faible qu'il serait essentiellement négligeable comparativement aux autres risques qui existent dans la société. Par exemple, les valeurs obtenues en divisant les DT0,05 par 5 000 ou 50 000 sont présentées dans la section 3.2. Ces valeurs assurent une protection comparable à celle qui est associée à l'intervalle pour les estimations du risque aux faibles doses qui est généralement considéré comme " essentiellement négligeable " par divers organismes (c.?à?d. 10-5 à 10-6).

Il ne faut pas en déduire que Santé Canada considère ces valeurs comme " acceptables " du point de vue sociétal. Comme nous l'avons indiqué précédemment, le Ministère préconise qu'on réduise le plus possible l'exposition de la population générale aux composés cancérogènes dont le mode d'action probable consiste en une interaction directe avec le matériel génétique.

Tout comme dans le cas des DA, on peut déterminer en valeur absolue les doses journalières pour différents groupes d'âge en multipliant la DA par le poids corporel moyen du groupe d'âge étudié, bien que tout dépassement de ces valeurs absolues par un groupe d'âge particulier (constituant une faible proportion de la vie d'une personne) ne représente pas nécessairement un risque indu pour la santé.

2.4 Concentration tumorigène0,05 (CT0,05)

La CT0,05 (section 3.2) est la concentration, généralement dans l'air, (exprimée, par exemple, en mg/m3), qui cause une augmentation de 5 % de l'incidence des tumeurs ou de la mortalité due à des tumeurs. Tout comme dans le cas de la DT0,05, décrite ci-dessus, à titre d'exemples, les valeurs obtenues en divisant les CT0,05 par des marges de 5 000 et 50 000 sont présentées dans la section 3.2. Ces marges offrent une protection comparable à celles qui sont associées à l'intervalle pour les estimations du risque aux faibles doses qui est généralement considéré comme " essentiellement négligeable " par divers organismes (c.-à-d. 10-5 à 10-6).

Encore une fois, il convient de souligner que Santé Canada ne considère pas nécessairement " acceptable " du point de vue sociétal les risques sanitaires associés à ces valeurs mais plutôt, comme nous l'avons indiqué précédemment, il préconise de réduire, dans la mesure du possible, l'exposition de la population générale à des composés cancérogènes dont le mode d'action consiste en une interaction directe avec le matériel génétique.

3. Résumé des valeurs

Les valeurs guides pour les substances figurant sur la LSIP2 fondées sur les effets non cancérogènes et cancérogènes sont présentées aux sections 3.1 et 3.2 respectivement. Les estimations des expositions aux substances figurant sur la LSIP2 sont présentées à la section 3.3.

3.1 Concentrations/doses admissibles pour les substances d'intérêt prioritaire

3.2 Doses/concentrations tumorigènes des substances d'intérêt prioritaire

3.3 Estimations de l'exposition aux substances de la LSIP2

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