Alcanes chlorés

Sur cette page

• Collecte de renseignements
  • Article 71 PGPC 2023
• Mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue
• Inscription des substances à l'annexe 1
• Contexte

Collecte de renseignements

Article 71 PGPC 2023

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. L'avis s'applique au N^os CAS 106232-85-3, 63449-39-8, et 85535-86-0. De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.

Mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue

Le 12 mai 2012, la Mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 146, Nº 19 - le 12 mai 2012.

Le rapport sur la mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine conclu que les alcanes chlorés à chaîne longue ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent constituer un danger pour la vie ou la santé humaines au sens de l'alinéa 64(c) de la LCPE (1999).

Inscription des substances à l'annexe 1

Alcanes chlorés, dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2-x), où 10 ≤ n ≤ 20 ont été inscrits à l'annexe 1.

• Décret final d'inscription : Gazette du Canada, Partie II: vol. 145, Nº 21 – le 12 octobre 2011.

Contexte

Les paraffines chlorées ont été incluses dans la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) en vertu de la LCPE de 1988 pour l'évaluation des risques potentiels pour l'environnement et la santé humaine.

Pour plus d'informations, visitez la page Web Liste des substances toxiques : alcanes chlorés.