Sommaire sur les alcanes chlorés

Mise à jour : février 2025

• En février 2025, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada ont publié le Document de consultation sur la gestion des risques liés aux alcanes chlorés à chaîne courte, moyenne et longue Les commentaires reçus seront pris en compte dans le développement des instruments réglementaires proposés.
• Des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques de substances chimiques ainsi qu’un tableau de mesures de gestion des risques pour les substances adressées dans le cadre du PGPC sont disponibles.
• Utilisez l’outil de recherche de substances pour trouver les substances auxquelles on fait référence dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Veuillez noter que les informations ci-dessous résument l’évaluation des alcanes chlorés et n’ont pas été mises à jour.

De quoi s'agit-il

• Les alcanes chlorés (autrefois appelés paraffines chlorées) sont des substances retrouvées dans une variété de produits industriels et dans quelques produits de consommation.
• Les alcanes chlorés sont une famille de mélanges chimiques complexes. Ils ont été divisés en trois classes :
  • les alcanes chlorés à chaîne courte ayant de 10 à 13 atomes de carbone,
  • les alcanes chlorés à chaîne moyenne ayant de 14 à 17 atomes de carbone, et
  • les alcanes chlorés à chaîne longue ayant 18 ou plus atomes de carbones.

Comment sont-ils utilisés

• Bien que les alcanes chlorés ne soient plus produits au Canada, ils sont importés pour l'utilisation dans une variété d'applications, incluant comme produits ignifuges et plastifiants dans des polymères (polyvinyle et caoutchoucs à usage industriel), pour utilisation dans des liquides métallurgiques et dans des produits chimiques formulés (p.ex., peintures, adhésifs, mastics).

Pourquoi le gouvernement du Canada les  évalue-t-il

• Les alcanes chlorés ont été inscrits sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement en 1988 dans le but de mesurer les dangers potentiels pour l'environnement et la santé humaine présentés par ces substances.
• Un rapport de suivi final sur les paraffines chlorées a été publié le 30 août 2008
• Suite à de nouvelles données disponibles depuis le rapport de suivi final de 2008, Santé Canada a publié une mise à jour sur l'évaluation des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue.

Comment les personnes au Canada y sont-elles exposées

• Les personnes au Canada peuvent être exposées à de faibles taux d'alcanes chlorés principalement dans leur alimentation, et dans une moindre mesure, par l'eau, l'air et le sol.

Quels sont les résultats de l'évaluation

• Le gouvernement du Canada a conduit une évaluation de tous les alcanes chlorés portant sur le potentiel de risque pour la population générale (excluant l'exposition en milieu de travail) et pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada a établi que les alcanes chlorés à chaîne courte et à chaîne moyenne (10 à 17 atomes de carbone) sont dangereux pour la santé humaine.
• Le gouvernement du Canada a aussi confirmé que les alcanes chlorés pouvant contenir jusqu'à ou contenant 20 atomes de carbone sont considérés comme dangereux pour l'environnement et satisfait aux critères de quasi-élimination.

Que fait le gouvernement canadien

• Les alcanes chlorés pouvant contenir jusqu’à ou contenant 20 atomes de carbone ont été inscrits à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999.
• Le gouvernement du Canada a limité la fabrication, l'utilisation, la vente, les offres de vente et l'importation des alcanes chlorés à chaîne courte et autres produits contenant ces substances en ajoutant des contrôles sous le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012).
• Le gouvernement du Canada examine les options pour contrôler les rejets dans l'environnement des alcanes chlorés contenant de 14 à 20 atomes de carbone.
• La mise à jour finale sur l'évaluation des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue a été publiée le 12 mai 2012.

Que peuvent faire les personnes au Canada

• Les risques pour la santé que présente une substance chimique dépendent du type de danger que la substance est susceptible de présenter (son potentiel de causer des effets nocifs) et de la dose (le degré d'exposition à la substance).
• Par mesure de précaution générale, on rappelle aux personnes au Canada d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'elles utilisent.
• Les personnes au Canada qui manipulent les alcanes chlorés en milieu de travail devraient consulter leur représentant en matière de santé et de sécurité pour connaître les pratiques de manipulation sécuritaires ainsi que les exigences en vertu du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).