Microbilles – fiche d’information

De quoi s'agit-ils?

• Les microbilles sont définies comme microbilles de plastique de taille plus petite ou égale à 5 mm. On les appelle parfois des microsphères, des microcapsules et des microplastiques.

Comment les utilises-t-on?

• Les microbilles sont utilisées dans une gamme de produits de toilette utilisés pour exfolier ou nettoyer comme les médicaments en vente libre et les produits de santé naturels. Elles servent aussi à diverses applications industrielles, telles que le sablage par grains de plastique.

Pourquoi le gouvernement du Canada examine-t-il ces substances?

• Les déchets de plastique dans l'environnement aquatique soulèvent de plus en plus de préoccupations à l'échelle mondiale. L'utilisation continue des microbilles aura probablement pour effet d'accroître la quantité de déchets de plastique dans l'environnement.
• Le 24 mars 2015, la Chambre des communes a voté à l'unanimité pour prendre des mesures immédiates afin d'ajouter les microbilles à la Liste des substances toxiques qui figure à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
• Afin d'appuyer ce vote et les exigences en application de la LCPE (1999), le gouvernement du Canada a entrepris un examen scientifique rigoureux des microbilles qui a compris une analyse de plus de 130 documents scientifiques ainsi que des consultations auprès d'experts dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Quel est l'état actuel des connaissances scientifiques?

• Le gouvernement du Canada a résumé les renseignements scientifiques concernant les microbilles dans un sommaire scientifique. Ce rapport révèle notamment que les essais en laboratoire ont montré que les microbilles ont des conséquences néfastes à court et à long terme sur les organismes aquatiques.
• En outre, les microbilles peuvent rester dans l'environnement pendant une longue période, et le rejet continu de ces particules peut causer des effets à long terme sur la diversité biologique et les écosystèmes.
• Le rapport recommande que les microbilles soient considérées comme nuisibles pour l'environnement.
• Il n'a pas été question des préoccupations pour la santé humaine dans l'examen des écrits scientifiques; en conséquence, la portée du sommaire scientifique n'englobe que les répercussions environnementales.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

• Les Canadiens peuvent être exposés aux microbilles en utilisant divers produits, surtout des produits de toilette comme les produits pour le bain et le corps, les nettoyants pour la peau et les dentifrices.

Comment sont-elles rejetées dans l'environnement?

• L'utilisation de produits contenant des microbilles peut occasionner le rejet de la substance dans les réseaux d'assainissement. Étant donné que les microbilles ne sont pas entièrement retirées des eaux usées pendant le traitement, certaines d'entre elles sont rejetées dans l'eau de surface.
• En outre, les microbilles peuvent pénétrer dans l'environnement en cas de déversements accidentels et de rejets découlant d'applications industrielles.

Que fait le gouvernement du Canada?

• Comme prochaine mesure de précaution en vue de protéger notre environnement, le gouvernement du Canada ajoute les microbilles à la Liste des substances toxiques en vertu de la LCPE (1999).
• Le gouvernement du Canada a publié le Règlement sur les microbilles dans les produits de toilette le 14 juin 2017. Le règlement interdira la fabrication, l'importation, et la vente de produits de toilette exfoliants ou nettoyants qui contiennent des microbilles de plastique.
• De nouveaux renseignements sur d'autres sources de microbilles dans l'environnement serviront à orienter toute mesure future.
• Le gouvernement continue de collaborer avec ses partenaires internationaux [par l'entremise des Nations Unies et de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)] afin de régler les problèmes plus vastes liés aux microplastiques, y compris d'autres sources de microbilles.

Que peuvent faire les Canadiens?

• En guise de précaution générale, on rappelle aux Canadiens de suivre les directives lorsqu'ils utilisent un produit et de se départir adéquatement des produits.
• Pour les Canadiens qui sont préoccupés par l'exposition aux microbilles en milieu de travail, les Canadiens devraient consulter leur représentant en santé et sécurité au travail au sujet des pratiques de manipulation sécuritaires et des exigences en vertu des lois applicables, au titre du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
• Les Canadiens qui se préoccupent des rejets de microbilles dans l'environnement peuvent éviter d'utiliser les produits qui contiennent pareilles particules.