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Compte rendu de la réunion – 12 et 13 juin 2019

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Liste des participants

Membres du comité

Absents

Membres spéciaux

Représentants du gouvernement du Canada

Secrétariat

Observateurs externes

(Pour les points 8 et 9 seulement)

Aperçu

Le Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (ci-après le Comité) a tenu une réunion en personne les 12 et 13 juin 2019. Cette réunion portait principalement sur de nouvelles approches pour intégrer le devenir des substances chimiques ainsi que les échelles spatiale et temporelle dans les analyses d’exposition réalisées dans le cadre de l’évaluation des produits chimiques au Canada. Le Comité a été prié de répondre à une série de questions à l’étude, à savoir : « Dans quelles circonstances est-il approprié de prévoir les concentrations environnementales au-delà de l’échelle locale? Comment le gouvernement du Canada peut-il mieux intégrer le devenir des substances chimiques en fonction d’échelles spatiale et temporelle pertinentes pour réduire les principales incertitudes relatives aux concentrations environnementales prévues dans le cadre des activités d’établissement des priorités et d’évaluation des risques? Quels sont les principaux avantages et inconvénients ainsi que les principales incertitudes auxquels le gouvernement du Canada peut s’attendre en adoptant des méthodes dynamiques d’évaluation de l’exposition assorties d’une résolution spatiale élargie pour les évaluations de substances chimiques dans le cadre du PGPC? ». Au cours de la réunion, les membres principaux et les membres spéciaux ont présenté des exposés dans lesquels ils ont défini les facteurs, les modèles et les éléments fondamentaux associés à une meilleure intégration de la modélisation du devenir des substances chimiques dans différents milieux dans les pratiques actuelles en matière d’exposition.

Une journée complète a été consacrée à l’élaboration de réponses préliminaires aux questions à l’étude, et une demi-journée a été consacrée à la rédaction du rapport du Comité et aux prochaines étapes prévues pour la formulation du rapport écrit du Comité. Ci‑après figure un bref compte rendu de la réunion.

Jour 1

Point 1 à l’ordre du jour (Mot de bienvenue et observations préliminaires)

Nancy Hamzawi (SMA, ECCC) a salué les membres du Comité, les a remerciés de leur temps et de leurs efforts, et a indiqué qu’elle était impatiente de recevoir le rapport du Comité.

Point 2 à l’ordre du jour (Présentations)

On a procédé à un tour de table afin de présenter les membres du Comité et les participants.

Point 3 à l’ordre du jour (Mot d’ouverture)

David Morin (DG, Santé Canada) et Jacqueline Gonçalves (DG, ECCC) ont aussi souhaité la bienvenue aux membres du Comité et les ont remerciés pour leur travail. Ils ont présenté les membres spéciaux et les ont remerciés de participer à la réunion. Le nouveau 10e membre du Comité, Claire Franklin, a été présenté.

Point 4 à l’ordre du jour (Examen de l’ordre du jour)

Thomas Kruidenier (directeur intérimaire, ECCC) et Deborah Ratzlaff (directrice intérimaire, Santé Canada) ont passé en revue l’ordre du jour. On a présenté les représentants du gouvernement.

Mary Lysyk (Secrétariat, Santé Canada) a traité de certains éléments de logistique.

Point 5 à l’ordre du jour (Mises à jour concernant les intérêts et les affiliations)

Les membres principaux et les membres spéciaux du Comité ont présenté des mises à jour concernant leurs affiliations et intérêts.

Point 6 à l’ordre du jour (Travaux du Secrétariat)

On a fait le point sur les affichages Web pour les deux derniers rapports du Comité.

Une discussion a eu lieu sur les dates possibles pour la prochaine réunion, et il a été convenu que la prochaine réunion aurait lieu à l’hiver 2020.

Point 7 à l’ordre du jour (Utilisation des commentaires des membres du Comité au sujet des perturbateurs endocriniens)

Matthew Gagné (évaluateur principal, Santé Canada) et Mark Bonnell (conseiller scientifique principal, ECCC) ont expliqué comment le gouvernement a intégré les commentaires du Comité sur l’examen des substances chimiques perturbatrices du système endocrinien effectué en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), dont il a été question lors d’une réunion précédente. Ils ont précisé dans quelles situations le Ministère a communiqué le sommaire des délibérations du comité, comment les commentaires ont permis d’appuyer les travaux ministériels et en quoi consisteront les prochaines étapes.

Point 8 à l’ordre du jour (Présentation du sujet et des questions à l’étude)

Miriam Diamond et Mike Rasenberg (coprésidents) ont présenté les questions à l’étude.

Point 9 à l’ordre du jour (Présentation de représentants du gouvernement du Canada)

Mark Bonnell (conseiller scientifique principal, ECCC) et Pamela Cebrowski (gestionnaire intérimaire, Santé Canada) ont présenté un exposé sur les questions à l’étude. Ils ont donné au Comité un aperçu des pratiques actuelles du gouvernement en matière de devenir et d’exposition et ont sollicité des commentaires sur les moyens d’adopter une approche intégrée de modélisation multi-échelle pour les futures évaluations de l’exposition et de mieux intégrer le devenir des substances chimiques dans différents milieux dans le cadre des pratiques actuelles en matière d’exposition afin d’améliorer la compréhension des échelles temporelle et spatiale de l’exposition.

Points 10 et 11 à l’ordre du jour (Points de vue des membres principaux et spéciaux du Comité sur le sujet et discussion sur les questions à l’étude)

Jon Arnot (membre principal) et Todd Gouin (membre spécial) ont brièvement exposé leurs points de vue sur la modélisation de l’exposition dans le cadre de la gestion des produits chimiques ainsi que sur les questions à l’étude.

Les membres du Comité ont entamé des discussions préliminaires au sujet des questions à l’étude.

Point 12 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité ont entamé une discussion en profondeur sur les questions à l’étude. Un tour de table a donné à chaque membre l’occasion de présenter leurs points de vue sur les questions à l’étude.

Jour 2

Point 13 à l’ordre du jour (Questions d’ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Les coprésidents ont présenté une récapitulation de la première journée.

Points 14 et 15 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité ont tenu des discussions productives dans le cadre de séances en petits groupes (suivies d’exposés récapitulatifs) afin de préparer leurs réponses aux questions à l’étude.

Points 16 et 17 à l’ordre du jour (Rédaction du rapport du Comité)

Le Comité a préparé des réponses aux questions à l’étude et a amorcé la rédaction du rapport.

Point 18 à l’ordre du jour (Prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Les membres du Comité ont discuté des prochaines étapes pour la formulation du rapport. Il a été convenu que les coprésidents fourniront aux membres une ébauche du rapport aux fins de suggestions et de commentaires dans les prochains mois.

Points 19 et 20 à l’ordre du jour (Derniers points et mot de la fin)

On a remercié les membres du Comité d’avoir participé à la réunion.

La séance a été levée.

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