Compte rendu de la réunion – 18 et 19 juillet 2018

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Participants

Membres du Comité

• Miriam Diamond (coprésidente)
• Geoff Granville (coprésident)
• Jon Arnot
• Niladri Basu
• Richard Becker
• Weihsueh Chiu
• Elaine Cohen Hubal (par téléconférence)
• Michelle Embry
• Mike Rasenberg

Membres spéciaux

• Rebecca Clewell (directrice associée, ToxStrategies)
• Kevin Crofton (consultant, R3Fellows)
• Markus Hecker (professeur, Université de la Saskatchewan)

Responsables du gouvernement du Canada

• Jacqueline Gonçalves [Directrice générale, Science et évaluation des risques (SER), Direction générale des sciences et de la technologie (DGST), Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)] (Jour 1)
• David Morin [Directeur général, Direction de la sécurité des milieux (DSM), Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (DGSESC), Santé Canada] (Jour 1)
• Maya Berci [Directrice, Bureau de l’évaluation et du contrôle des substances nouvelles (BECSN), DSM, DGSESC, Santé Canada]
• Thomas Kruidenier [Directeur intérimaire, Division de l’évaluation écologique (DEE), SER, DGST, ECCC]
• Christine Norman [Directrice, Bureau de l’évaluation du risque des substances existantes (BERSE), DSM, DGSESC, Santé Canada]
• Tara Barton-Maclaren (gestionnaire principale, BERSE, DSM, DGSESC, Santé Canada)
• Mark Bonnell [Conseiller scientifique principal, DEE, SER, DGST, ECCC (par téléconférence)]
• Marisol Eggleton (gestionnaire, DEE, SER, DGST, ECCC)
• Magdalena Jagla (conseillère scientifique principale, DEE, SER, DGST, ECCC)
• Robert Letcher (chercheur scientifique, DEE, SER, DGST, ECCC)
• Joanne Parrott [chercheuse scientifique, Division de la recherche sur les contaminants aquatiques (DRCA), Science et technologie de l’eau (STE), DGST, ECCC]
• Mike Wade [chercheur scientifique, Bureau de la science et de la recherche en santé environnementale (BSRSE), Direction des sciences environnementales et de la radioprotection (DSER), DGSESC, Santé Canada]
• Matthew Gagné (évaluateur principal, BERSE, DSM, DGSESC, Santé Canada)
• Jean Grundy (biologiste et évaluateur principal, BECSN, DSM, DGSESC, Santé Canada)
• Sarah Vanden Hoven (conseillère scientifique, BERSE, DGSESC, Santé Canada)

Secrétariat

• Julie Chouinard (gestionnaire, BERSE, DGSESC, Santé Canada)
• Witnisse Mereus (analyste principale des politiques par intérim, BERSE, DGSESC, Santé Canada)

Observateurs externes

[Pour la présentation du sujet et des questions à l’étude, ainsi que la présentation du gouvernement du Canada (points 5 et 6)]

• Shannon Coombs (présidente, Association canadienne des produits de consommation spécialisés)
• Amardeep Khosla (directeur exécutif, GCI-LCPE)
• Aleksandra Pogoda (directrice, Association canadienne des producteurs d’acier)
• Dave Saucier (directeur régional, Distribution responsable Canada)
• Meg Sears (présidente, Prevent Cancer Now)

Aperçu

Le Comité scientifique (le Comité) du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu une réunion en personne, les 18 et 19 juillet 2018, afin de faire progresser l’examen des perturbateurs endocriniens (PE) dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)]. On a demandé au Comité de se pencher sur un certain nombre de questions à l’étude ainsi que de formuler des commentaires sur ce qui pourrait être fait pour faire progresser et améliorer l’approche gouvernementale à l’égard des PE, tout en tenant compte de certaines des considérations uniques influençant la caractérisation des dangers et les approches fondées sur le risque pour ces produits chimiques. La réunion comportait des présentations des membres reconnus et des membres spéciaux sur la façon d’aborder les effets endocriniens perturbateurs dans les évaluations du risque.

Une journée entière a été consacrée à la préparation d’une réponse préliminaire aux questions à l’étude et une demi-journée a été consacrée à la préparation du rapport et des prochaines étapes pour finir le rapport du Comité. Voir ci-dessous pour un court résumé de la réunion.

Jour 1

Point n^o 1 (introduction)

Christine Norman (directrice, Santé Canada) souhaite la bienvenue aux membres du Comité et aux représentants gouvernementaux. L’ordre du jour est examiné et les points logistiques sont abordés par Witnisse Mereus et Julie Chouinard (Secrétariat, Santé Canada).

Point n^o 2 (observations préliminaires)

Jacqueline Gonçalves (directrice générale, ECCC) souhaite aussi la bienvenue au Comité et le remercie de sa contribution et de son temps. Elle présente une mise à jour sur les activités gouvernementales et donne quelques exemples de notre approche actuelle à l’égard des PE dans le cadre de la LCPE (1999). 

Point n^o 3 (mise à jour sur le mandat, les affiliations et les intérêts)

Julie Chouinard (Secrétariat, Santé Canada) présente les modifications que l’on propose d’apporter au mandat et que doit examiner le Comité. Les modifications visent à accroître la flexibilité en ce qui concerne les produits qui sont affichés en ligne. Les membres reconnus et les membres spéciaux du Comité ont déclaré des mises à jour à leurs affiliations et à leurs intérêts.

Point n^o 4 (utilisation des commentaires du Comité scientifique sur la substitution éclairée)

Sarah Vanden Hoven (Santé Canada) présente la façon dont le gouvernement a intégré les commentaires du Comité sur la substitution éclairée, le sujet de la réunion précédente. Elle met en évidence là où les ministères ont communiqué le résumé des délibérations, la façon dont les commentaires ont appuyé le travail ministériel et la voie à suivre.

Point n^o 5 (présentations sur le sujet et les questions à l’étude)

Geoff Granville et Miriam Diamond (coprésidents) présentent les questions à l’étude et souhaitent la bienvenue aux observateurs de l’externe qui se sont joints à la discussion au moyen de WebEx pour les points 5 et 6 de l’ordre du jour.

Point n^o 6 (exposé des représentants du gouvernement du Canada)

Tara Barton-Maclaren (Santé Canada) et Mark Bonnell (ECCC) présentent un exposé sur les questions à l’étude. Ils informent le Comité de l’approche actuelle du gouvernement en matière d’identification, d’établissement des priorités et d’évaluation du risque pour les PE dans le cadre de la LCPE (1999).

Les membres du Comité amorcent des discussions préliminaires sur les questions à l’étude.

Point n^o 7 (points de vue des membres reconnus et des membres spéciaux sur le sujet)

Les 3 membres spéciaux, Rebecca Clewell, Kevin Crofton et Markus Hecker, ainsi que 2 membres reconnus, Richard Becker et Weihsueh Chiu, présentent de courts exposés sur leur point de vue sur les PE et les questions à l’étude.

Points n^os 8 et 9 (discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité amorcent des discussions en profondeur sur les questions à l’étude. Les membres sont divisés en 3 groupes pour discuter de chacune des questions à l’étude.

Jour 2

Point n^o 10 (points d’ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Les coprésidents présentent une récapitulation du jour 1.

Points n^os 11 et 12 (discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité participent à des discussions productives en préparant leurs réponses aux questions à l’étude.

Point n^os 13 et 14 (préparation du rapport du Comité)

Le Comité se réunit pour préparer des réponses initiales aux questions à l’étude et il amorce la rédaction du rapport.

Point n^o 15 (prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Le Comité discute des prochaines étapes de la préparation du rapport. On convient que les coprésidents fourniront aux membres un rapport provisoire pour leurs commentaires d’ici la fin d’août.

Point n^os 16 et 17 (derniers points et mot de la fin)

On remercie les membres du Comité de leur participation.

La réunion est conclue.