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Compte rendu de la réunion – 5 et 6 février 2020

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Participants

Membres du comité

Absents

Membres spéciaux

Représentants du gouvernement du Canada

Secrétariat

Observateurs externes

(Pour la présentation du sujet et des questions à l'étude, ainsi que la présentation du gouvernement du Canada (points 8 et 9))

Aperçu

Le Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (ci-après le Comité) a tenu une réunion en personne les 5 et 6 février 2020. Cette réunion portait principalement sur les éléments à considérer pour cerner les risques possibles que représente l'exposition aux produits chimiques sur le lieu de travail. Le Comité a été prié de répondre à une série de questions à l'étude, qui portaient notamment sur les principaux enseignements scientifiques tirés des organismes internationaux en ce qui a trait à la protection des travailleurs contre l'exposition aux produits chimiques, sur les données (types et pertinence) qui pourraient être utilisées pour guider les exercices d'établissement des priorités et, enfin, sur les principes qui pourraient aider à classer par ordre de priorité les substances ou les secteurs qui ont été identifiés jusqu'à présent. Au cours de la réunion, les membres principaux et les membres spéciaux ont donné des exposés durant lesquels ils ont présenté des considérations et des éléments fondamentaux à prendre en compte pour mieux éclairer les travaux futurs liés à la protection des travailleurs contre l'exposition aux produits chimiques au Canada.

Une journée entière a été consacrée à la présentation des exposés des membres du Comité et à l'élaboration de réponses préliminaires à la question à l'étude 1; une demi-journée a été consacrée à l'élaboration d'une réponse aux questions à l'étude 2a et 2b. Ci-après figure un bref compte rendu de la réunion.

Jour 1

Point 1 à l'ordre du jour (Mot de bienvenue et observations préliminaires)

Nicole Davidson (directrice, SC) souhaite la bienvenue à tous, remercie les membres du Comité de leur temps et de leurs efforts, et indique qu'elle est impatiente de recevoir le rapport du Comité.

Point 2 à l'ordre du jour (Présentations)

Les membres du Comité et les participants se présentent à tour de rôle.

Point 3 à l'ordre du jour (Examen de l'ordre du jour)

Thomas Kruidenier (directeur, ECCC) et Nicole Davidson (directrice, SC) procèdent à l'examen de l'ordre du jour. On présente les représentants du gouvernement.

Roxanne Vandenbeek (Secrétariat, SC) présente quelques points de logistique.

Point 4 à l'ordre du jour (Déclaration des changements quant aux intérêts et aux affiliations)

Les membres principaux et les membres spéciaux du Comité font état des changements concernant leurs affiliations et intérêts.

Point 5 à l'ordre du jour (Travaux du Secrétariat)

On fait le point sur les affichages Web pour le rapport précédent du Comité et le rapport de mi-mandat pour le deuxième mandat.

Point 6 à l'ordre du jour (Utilisation des commentaires des membres du Comité au sujet d'une approche en matière de santé publique)

Ellen Lye (scientifique principale, SC) présente un exposé dans lequel elle décrit comment le gouvernement a intégré les commentaires du Comité au sujet des éléments fondamentaux qui seraient nécessaires à la mise au point d'un plan directeur devant mener à l'adoption d'une approche de la gestion des produits chimiques axée sur la santé publique au Canada, dont il a été question lors d'une réunion précédente. Elle explique dans quelles situations le Ministère a communiqué le sommaire des délibérations, comment les commentaires ont permis d'appuyer les travaux ministériels et en quoi consisteront les prochaines étapes.

Point 7 à l'ordre du jour (Observations préliminaires)

David Morin (SMA intérimaire, SC) souhaite la bienvenue aux membres du Comité et les remercie pour leurs commentaires, qui aident à orienter l'avenir de la gestion des produits chimiques au Canada.

Point 8 à l'ordre du jour (Présentation du sujet et des questions à l'étude)

Miriam Diamond et Mike Rasenberg (coprésidents) présentent les questions à l'étude.

Point 9 à l'ordre du jour (Présentation d'une représentante du gouvernement du Canada)

Sarah Vanden Hoven (conseillère scientifique principale, SC) présente un exposé sur les questions à l'étude, et donne au Comité un aperçu du processus de détermination des priorités en matière d'évaluation des risques ainsi que des types de données et des sources d'information potentielles.

Points 10 et 11 à l'ordre du jour (Points de vue des membres principaux et spéciaux du Comité sur le sujet et discussion sur les questions à l'étude)

Paul Demers, Cheryl Peters et Colin Murray (membres spéciaux) donnent chacun un bref exposé au sujet de leurs points de vue sur les questions à l'étude. Miriam Diamond (coprésidente) présente également un court exposé.

Les membres du Comité amorcent des discussions préliminaires sur les questions à l'étude.

Point 12 à l'ordre du jour (Discussion sur les questions à l'étude)

Les membres du Comité amorcent des discussions en profondeur sur la question à l'étude 1. Les membres du Comité tiennent des discussions productives dans le cadre de séances en petits groupes (suivies d'exposés récapitulatifs) afin de préparer leurs réponses aux questions à l'étude.

Jour 2

Point 13 à l'ordre du jour (Questions d'ordre administratif et récapitulation du Jour 1)

Les coprésidents présentent une récapitulation du Jour 1.

Points 14 et 15 à l'ordre du jour (Discussion sur les questions à l'étude)

Les membres du Comité tiennent des discussions productives dans le cadre de séances en petits groupes (suivies d'exposés récapitulatifs) afin de préparer leurs réponses aux questions à l'étude 2a et 2b.

Points 16, 17 et 18 à l'ordre du jour (Rédaction et prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Le Comité discute des prochaines étapes de la préparation du rapport. Il est convenu que les coprésidents fourniront aux membres une ébauche du rapport aux fins de suggestions et de commentaires dans les prochains mois.

Points 19 et 20 à l'ordre du jour (Derniers points et mot de la fin)

On remercie les membres du Comité de leur participation.

La séance est levée.

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