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Archivée Compte rendu de la réunion – 28 et 29 novembre 2018

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Sont présents

Membres du Comité

Sont absents

Membres spéciaux

Représentants du gouvernement du Canada

Secrétariat

Conférencière

Aperçu

Le Comité scientifique (le Comité) sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu une réunion en personne les 28 et 29 novembre 2018. La réunion portait sur les éléments à considérer en vue de l'adoption d'une approche de la gestion des produits chimiques axée sur la santé publique au Canada. Un certain nombre de questions ont été soumises à l'étude du comité, dont celle de savoir quels éléments fondamentaux seraient nécessaires à la mise au point d'un plan directeur devant mener à l'adoption d'une approche de la gestion des produits chimiques axée sur la santé publique. Une telle approche pourrait constituer un appui au programme de gestion des produits chimiques du gouvernement du Canada pour la période postérieure à 2020. À l'ordre du jour de la réunion, il y avait des présentations de membres habituels et spéciaux, qui ont défini des éléments de réflexion, des outils et des éléments relatifs à l'élaboration d'une approche de la gestion des produits chimiques axée sur la santé publique au Canada.
Une journée entière a été consacrée à la conception de réponses provisoires aux questions à l'étude, puis une demi-journée, à la rédaction du rapport et des prochaines étapes. Un résumé de la réunion figure ci-dessous.

Jour 1

1er point à l'ordre du jour (ouverture de la séance)

Christine Norman et Patricia Pelletier (directrices, Santé Canada) souhaitent la bienvenue aux membres du comité et aux représentants du gouvernement. Christine MacKinnon-Roy donne lecture de l'ordre du jour et présente quelques points de logistique (secrétariat, Santé Canada).

2e point à l'ordre du jour (mot d'ouverture)

Tim Singer (directeur général, Santé Canada) souhaite à son tour la bienvenue aux membres du comité et les remercie de leur contribution et du temps qu'ils consacrent au projet. Il fait le point sur les activités du gouvernement et les raisons pour lesquelles celui-ci aimerait compléter l'approche classique de gestion des produits chimiques fondée sur le risque au Canada par une approche axée sur la santé publique.

3e point à l'ordre du jour (le point sur les déclarations d'intérêts et d'affiliations)

Les membres du comité et les membres spéciaux font le point sur leurs déclarations d'intérêts et d'affiliations.

4e point à l'ordre du jour (présentation du sujet et des questions à l'étude)

Geoff Granville et Miriam Diamond (coprésidents) présentent les questions à l'étude.

5e point à l'ordre du jour (présentation d'une représentante du gouvernement du Canada)

Patricia Pelletier (directrice, Santé Canada) effectue une présentation sur les questions à l'étude, informant le comité de l'approche de gestion des produits chimiques actuellement employée par le gouvernement, et sollicite des avis en vue de la mise au point d'un plan directeur visant la gestion des risques chimiques au moyen d'une approche axée sur la santé publique.
Les membres du comité entament les discussions préliminaires au sujet des questions à l'étude.

6e point à l'ordre du jour (présentation de la représentante de l'U.S. EPA)

La conférencière du bureau de la recherche-développement de l'U.S. EPA, Kacee Deener, effectue une présentation intitulée : Chemical risk assessment: A public health perspective (l'évaluation des risques chimiques : le point de vue de la santé publique).

7e point à l'ordre du jour (points de vue des membres du comité et des membres spéciaux sur le sujet)

Les 2 membres spéciaux, John McLaughlin et Leonardo Trasande, et 2 membres du comité, Elaine Cohen Hubal et Niladri Basu, effectuent de brèves présentations sur leur vision de la gestion des produits chimiques axée sur la santé publique et des questions à l'étude.

8e et 9e points à l'ordre du jour (discussion sur les questions à l'étude)

Les membres du comité entament une discussion en profondeur sur les questions à l'étude. Chaque membre a la possibilité d'exprimer son avis au cours d'une table ronde.

10e point à l'ordre du jour (séance à huis clos)

Une séance à huis clos a lieu en présence des membres du comité uniquement.

Jour 2

11e point à l'ordre du jour (points d'ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Les coprésidents présentent une récapitulation de la première journée.

12e et 13e points à l'ordre du jour (discussion sur les questions à l'étude)

Les membres du Comité participent à des discussions productives en préparant leurs réponses aux questions à l'étude.

14e et 15e points à l'ordre du jour (rédaction du rapport du comité)

Le Comité prépare des réponses initiales aux questions à l'étude et amorce la rédaction du rapport.

16e point à l'ordre du jour (prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Le Comité discute des prochaines étapes de la préparation du rapport. On convient que les coprésidents fourniront aux membres un rapport provisoire à commenter d'ici la mi-janvier 2019.

17e et 18e points à l'ordre du jour (derniers points et mot de la fin)

On remercie les membres du comité de leur participation.

La réunion est conclue.

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2025-07-07