Documents importants de la Commission

Rapports importants

• Guidé par nos valeurs : L'avenir des soins de santé au Canada (rapport final)
• Préparer l'avenir des soins de santé (rapport d'étape)
• Mandat de la Commission

Documents de consultation

• Contribution du public sur l'avenir des soins de santé : Résultats extraits du cahier de consultation
  Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques (RCRPP) et Ekos Research Associates Inc.
• Rapport sur le dialogue entre Canadiens sur l'avenir des soins de santé au Canada
  Judith Maxwell, Karen Jackson, Barbara Legowski, Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques; Steven Rosell et Daniel Yankelovich, Viewpoint Learning Inc.
  Avec la collaboration de Pierre-Gerlier Forest et Larissa Lozowchuk, Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada
• Réflexion sur le système de santé : maintien du modèle canadien grâce à l'innovation
  Matthew Mendelsohn, Queen's University, Juin 2002

Documents de recherche

Rapports sommaires de projets de recherche sur trois questions importantes :

• Faire passer la santé en premier : La réforme des soins de santé, les accords commerciaux et la politique étrangère au Canada
  (Mondialisation et la santé)
  Groupe sur la mondialisation et la santé du Centre canadien de politiques alternatives, octobre 2002
• La planification des ressources humaines en santé au Canada : Les enjeux des professions médicale et infirmière
  (Ressources humaines en santé)
  Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques, octobre 2002
• Les relations fédérales-provinciles et les soins de santé : Reconstruire le partenariat
  (Le fédéralisme fiscal et la santé)
  L'Institut des relations intergouvernementales, School of Policy Studies, Université Queen's, novembre 2002

Documents de travail

Quelques documents de travail préparés par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé sont disponibles sur le site de la Fondation.

Documents de travail de la Commission

• Anita J. Gagnon (Université McGill), La réceptivité du système canadien de soins de santé à l'égard des nouveaux arrivants. Étude No. 40, 2002.
• François Champagne (Université de Montréal), La capacité de gérer le changement dans les organisations de santé. Étude No. 39, 2002.
• Clémence Dallaire et Sonia Normand (Université Laval), Les changements et quelques paradoxes : une réflexion sur le personnel du système de santé. Étude No. 38, 2002.
• Pascale Lehoux (Université de Montréal), Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation? Étude No. 37, 2002.
• Jean-Louis Denis (Université de Montréal), Gouvernance et gestion du changement dans le système de santé au Canada. Étude No. 36, 2002.
• Michel Grignon, Valérie Paris, Dominique Polton, avec la collaboration de Agnès Couffinhal et Bertrand Pierrard (CREDES, Paris, France), L'influence des modes de rémunération des médecins sur l'efficience du système de soins. Étude No. 35, 2002.
• Antonia Maioni (Université McGill), Rôles et responsabilités en matière de politique des soins de santé. Étude No. 34, 2002.
• Harley D. Dickinson (Université de la Saskatchewan), Comment faire participer vraiment le public à l'élaboration et au maintien d'une vision globale du système de santé correspondant à ses valeurs et à ses principes? Étude No. 33, 2002.
• Richard Ouellet (Université Laval), Les effets des accords commerciaux internationaux sur les mesures canadiennes relatives à la santé : options pour le Canada en vue des prochaines négociations commerciales. Étude No. 32, 2002.
• Martha Jackman (Université d'Ottawa), Les conséquences de l'article 7 de la Charte des droits et libertés pour les dépenses en soins de santé au Canada. Étude No. 31, 2002.
• Gail Tomblin-Murphy (Université Dalhousie) et Linda O'Brien-Pallas (Université de Toronto), Comment les politiques et les pratiques relatives aux ressources humaines de la santé entravent-elles le changement? Un plan d'avenir. Étude No. 30, 2002.
• Réjean Pelletier (Université Laval), Les mécanismes de coopération intergouvernementale : facteurs de changement? Étude No. 29, 2002.
• Pat Armstrong (Université York) et Hugh Armstrong (Université Carleton), Planification des soins : approches en matière de politiques et de planification des ressources humaines de la santé. Étude No. 28, 2002.
• Robert G. Evans (Université de la Colombie-Britannique), Lever les fonds : options, conséquences et objectifs pour le financement des soins de santé au Canada. Étude No. 27, 2002.
• John N. Lavis (Université McMaster), Les élites politiques et leur influence sur la réforme des soins de santé au Canada. Étude No. 26, 2002.
• Seamus Hogan et Sarah Hogan (University of Canterbury, Nouvelle-Zélande), Quel effet aura le vieillissement de la population sur les besoins et les coûts liés aux soins de santé dans l'avenir prévisible? Étude No. 25, 2002.
• Timothy Caulfield (Université de l'Alberta), Les principes de la common law en vigueur entravent-ils ou facilitent-ils le changement? Étude No. 24, 2002.
• Jayne Renee Pivik (Université d'Ottawa), Stratégies pratiques afin de faciliter la participation réelle du public à la planification des services de santé. Étude No. 23, 2002.
• Jon R. Johnson (Goodmans LLP), Quelle sera l'incidence des accords commerciaux internationaux sur les soins de santé au Canada? Étude No. 22, 2002.
• Candace Johnson Redden (Université Brock), La dimension politique des soins de santé et le cadre intergouvernemental au Canada. Étude No. 21, 2002.
• Donna Greschner (Université de la Saskatchewan), Quels seront les effets de la charte des droits et libertés et l'évolution de la jurisprudence sur les coûts des soins de santé ? Étude No. 20, 2002.
• Ian McKillop (Université Wilfrid Laurier), Les règles financières en tant que catalyseur du changement dans le système de soins de santé du Canada. Étude No. 19, 2002.
• François Rocher et Miriam Smith (Université Carleton), Le fédéralisme et les soins de santé : l'impact de la dynamique politico-institutionnelle sur le système de soins de santé du Canada. Étude No. 18, 2002.
• Raisa Deber (Université de Toronto), La prestation des soins de santé : publique, sans but lucrative ou privée? Étude No. 17, 2002.
• Cynthia Ramsay (Elm Consulting, Vancouver), Un cadre de détermination de l'ampleur du financement public des programmes et services. Étude No. 16, 2002.
• Katherine Fierlbeck (Université Dalhousie), Augmenter la mise? Financement public et contrôle de la politique des soins de santé. Étude No. 15, 2002.
• Steve Morgan (Université de la Colombie-Britannique) et Jeremiah Hurley (Université McMaster), Pressions sur la hausse des coûts induites par les technologies des soins de santé. Étude No. 14, 2002.
• Colleen M. Flood et Sujit Choudhry (Université de Toronto), Consolider les fondements : la modernisation de la Loi canadienne sur la santé. Étude No. 13, 2002.
• Howard Leeson (Université de Régina), La compétence constitutionnelle dans le domaine des services et des soins de santé au Canada. Étude No. 12, 2002.
• Louis M. Imbeau, Kina Chenard et Adriana Dudas (Université Laval), Les conditions de la viabilité d'un système de santé public au Canada. Étude No. 11, 2002.
• Jean-Luc Migué (Fraser Institute), Financement et production des services de santé : perspectives et solutions. Étude No. 10, 2002.
• Melissa Rode (Régina, Saskatchewan) et Michael Rushton (Université de Régina), Options pour le financement des soins de santé. Étude No. 9, 2002.
• Sholom Glouberman (Baycrest Centre for Geriatric Care, Toronto) et Brenda Zimmerman (Université de Toronto), Systèmes compliqués et complexes : En quoi consisterait une réforme des soins de santé réussie? Étude No. 8, 2002.
• Julia Abelson et John Eyles (Université McMaster), Participation du public et rôle des citoyens dans la gouvernance du système de santé canadien. Étude No. 7, 2002.
• Alan Shiell (Université de Calgary) et Gavin Mooney (Curtin University of Technology, Perth, Australie), Cadre d'évaluation de la portée du financement public des programmes et des services. Étude No. 6, 2002.
• Theodore R. Marmor (Université Yale), Kieke G. H. Okma (Université Queen's et Ministère de la Santé, du Bien-être social et des Sports, Pays-Bas) et Stephen R. Latham (Université Yale), Quelles sont les implications des valeurs nationales, des institutions et des politiques de santé pour la réforme de l'assurance-santé? Étude No. 5, 2002.
• Marie-Claude Prémont (Université McGill), Le rôle de la Loi canadienne sur la santé pour l'avenir des systèmes de santé du Canada. Étude No. 4, 2002.
• Stephen Tomblin (Université Memorial), Créer un système de santé plus démocratique : examen critique des contraintes et une approche nouvelle pour la restructuration du système de santé. Étude No. 3, 2002.
• André Braën (Université d'Ottawa), La santé et le partage des compétences au Canada. Étude No. 2, 2002.
• Gerard W. Boychuk (Université de Waterloo), L'évolution de l'environnement politique et économique des soins de santé au Canada. Étude No. 1, 2002.

Où trouver les documents relatifs à la Commission

• Des copies électroniques et imprimées du rapport sont disponibles aux Publications du gouvernement du Canada.
• Vous pouvez également vous procurer les documents de la Commission dans les librairies associées aux Publications du gouvernement du Canada ou les of Canada publications or through Bibliothèques de dépôt de l'information du gouvernement du Canada.