Surveillances des flux et des taux de roulement en isolement préventif

Les changements apportés aux pratiques opérationnelles ont entraîné une réduction du nombre des admissions en isolement préventif.

La fluctuation du nombre de détenus en isolement préventif peut être attribuable aux changements opérationnels touchant les placements et les libérations. En 2013-2014, 8 141 détenus ont été placés en isolement préventif dans des établissements du Service correctionnel du Canada (SCC). En 2014-2015, on comptait 8 319 détenus placés en isolement et, en 2015-2016, 6 788. Parallèlement, en 2013-2014, 8,181 détenus ont été libérés de l’isolement préventif et en 2015 2016, il y en a eu 6 980. Bien qu’un détenu puisse être admis et libéré plusieurs fois au cours d’un même exercice, il importe de souligner que chaque année, le nombre de libérations des unités d’isolement préventif a été plus élevé que celui des admissions. Il semblerait que la fluctuation (hausse et baisse) observée sur le plan des admissions et des libérations dans les unités d’isolement préventif reflète cette même trajectoire. L’examen de la récente réduction du nombre des détenus admis en isolement préventif pourrait servir à recueillir des données utiles sur le recours à l’isolement préventif au sein des services correctionnels fédéraux.

Les données relatives aux admissions en isolement préventif et aux libérations des détenus de ces unités proviennent du Système de gestion des délinquant(e)s (SGD). Elles s’étalent sur trois exercices consécutifs (2013-2014, 2014 2015 et 2015-2016). Les analyses effectuées ont porté sur les changements de flux et les taux de roulement (le nombre de libérations par rapport au nombre d’admissions) au fil du temps, tant à l’échelle nationale que régionale.

L’enregistrement systématique des admissions et des libérations des unités d’isolement préventif, ainsi que l’examen des taux de roulement à l’échelle nationale et régionale (au sein des cinq régions administratives du SCC) ont permis de recueillir des données importantes sur la mise en œuvre des nouvelles pratiques opérationnelles.

À l’échelle nationale, le nombre d’admissions en isolement préventif a diminué entre 2015 2016 et 2014 2015 de 1 531 (ou de 18,4 %). Ainsi, depuis avril 2014, le nombre de détenus admis est passé de 8 319 à 6 788.

Dans l’ensemble, on a observé une baisse du nombre d’admissions et une hausse du nombre de libérations dans les cinq régions administratives du SCC.

Lorsqu’on évalue les taux de roulement en isolement préventif (proportion des libérations par rapport au nombre d’admissions), on constate que le taux à l’échelle nationale a augmenté, passant de 1,005 en 2013 2014 à 1,012 en 2014-2015, puis à 1,028 en 2015 2016. À l’échelle régionale, la région de l’Atlantique a enregistré le plus haut taux de roulement (1,039 en 2015 2016 par rapport à 0,995 en 2013 2014). De la même façon, la région des Prairies affiche un haut taux de roulement (1,030 en 2015 2016 par rapport à 0,998 en 2013 2014). En 2015 2016 également, les régions du Québec (1,030), de l’Ontario (1,024) et du Pacifique (1,016), ont enregistré plus de libérations de l’unité d’isolement préventif que d’admissions au sein de celle ci.

La baisse importante et récente du nombre de détenus en isolement préventif reflète le roulement accru attribuable aux changements apportés aux pratiques opérationnelles. Plus précisément, cette récente tendance est liée à la comptabilisation d’un plus grand nombre de libérations et d’une baisse du nombre de placements. Les futures analyses tendancielles permettront de déterminer si cette baisse constitue un court regain d’une trajectoire descendante.

Vous pouvez joindre la Direction de la recherche par courriel ou par téléphone au 613-995-3975.

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Préparé par : Larry Motiuk et Mike Hayden