Structure du patrimoine | Section 4 – Plaques des officiers généraux

PLAQUES D'AUTOMOBILE

1. Lorsqu'un officier détenant un grade d’officier général, y compris un officier étranger, voyage, dans l'exercice de ses fonctions, à bord d’une voiture d'état-major ou d’un autre véhicule militaire, ou se déplace pour des raisons officielles, une plaque spéciale doit être placée à l'avant et à l'arrière du véhicule. Ces plaques ne doivent pas être utilisées durant les déplacements courants. Si plus d'un officier général se trouve dans le véhicule, une plaque indiquant le grade le plus élevé doit être installée.
2. La plaque de modèle universel (figure 14-4-1) doit être aux couleurs nationales canadiennes (rouge avec feuilles d'érable argent – le terme « argent » étant utilisé pour désigner le blanc en héraldique). Toutefois, les officiers généraux peuvent, à leurs frais, faire produire d’autres plaques aux couleurs traditionnelles suivantes, selon leur armée d’appartenance :
   1. Marine – bleu marine;
   2. Armée – écarlate (modèle universel);
   3. Aviation – bleu clair de l’Aviation.
3. La plaque doit être exposée uniquement lorsque l'officier se trouve à bord du véhicule. Elle ne doit pas être arborée pendant les trajets effectués pour aller chercher l'officier ou après qu’on l’a déposé quelque part. Des housses doivent être fournies pour recouvrir les plaques qu'on ne peut ni retourner, ni enlever.
4. La plaque distinctive ne doit pas être arborée sur une voiture d'état-major lorsque l'officier qui y a droit est au volant.

PLAQUES D'AÉRONEF

5. Lorsqu’un officier détenant un grade d’officier général, y compris un officier étranger, se déplace à bord d'un aéronef des FAC, l'aéronef doit, lorsque c'est possible, porter une plaque semblable à celle qui est illustrée à la figure 14-4-1. Cette plaque doit être placée bien en vue, habituellement à l'extérieur, et près de la porte d'entrée des passagers. S'il y a plus d'un officier général à bord de l’aéronef, il faut utiliser la plaque s’appliquant à l'officier ayant le grade le plus élevé.

ATTRIBUTION

6. Les plaques et emblèmes de grade de modèle universel pour officiers généraux qui doivent être placés sur les véhicules et les aéronefs sont attribués aux bases et aux unités désignées, conformément au barème de dotation en matériel CFS 13 no D13-101, publié par le Quartier général de la Défense nationale/Directeur – Distribution de matériel (Gestion) (DDMG).
7. Les officiers généraux retraités, y compris les anciens chefs d’état-major de la défense, n’ont pas le droit d'arborer un drapeau distinctif sur une voiture d’état-major, mais peuvent se voir attribuer une plaque d'auto de modèle universel. (Si l’officier retraité souhaite obtenir une plaque d’une autre couleur, il lui incombe de faire les démarches nécessaires.)

Figure 14-4-1 Plaques des officiers généraux