Évaluation du danger pour la santé ou la sécurité humaines des produits contenant des piles boutons et de l’emballage des piles boutons
Contexte législatif
La Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) remédie au danger pour la santé ou la sécurité humaines que présentent les produits de consommation au Canada. Toute personne qui fabrique, importe, annonce, vend ou met à l'essai un produit de consommation doit se conformer à l'ensemble des exigences de cette loi et de ses règlements. Les alinéas 7(a) et 8(a) de la LCSPC interdisent la fabrication, l'importation, la publicité ou la vente d'un produit de consommation qui constitue un « danger pour la santé ou la sécurité humaines ». La LCSPC définit ce terme comme suit :
Risque déraisonnable — existant ou éventuel — qu'un produit de consommation présente au cours ou par suite de son utilisation normale ou prévisible et qui est susceptible de causer la mort d'une personne qui y est exposée ou d'avoir des effets négatifs sur sa santé — notamment en lui causant des blessures —, même si son effet sur l'intégrité physique ou la santé n'est pas immédiat. Est notamment visée toute exposition à un produit de consommation susceptible d'avoir des effets négatifs à long terme sur la santé humaine.
Définitions
- Piles boutons :
- Les piles boutons sont définies comme de petites piles monocellulaires ayant un diamètre supérieur à leur hauteur. Elles sont souvent alimentées par du lithium, de l'alcaline, de l'oxyde d'argent ou du zinc-air et leur taille varie de 5 à 30 millimètres de diamètre et de 1 à 11 millimètres de hauteur. Elles sont utilisées pour alimenter une large gamme de produits de consommation (par exemple, les montres, les porte-clés, les télécommandes et les jouets).
- Personnes âgées :
- Aux fins du présent document, le terme « personnes âgées » désigne les adultes de plus de 65 ans.
- Jouets :
- Les jouets sont des produits destinés à être utilisés par des enfants de moins de 14 ans à des fins éducatives ou récréatives.
Portée des produits touchés
Pour les produits contenant des piles boutons
Inclut :
- Produits de consommation qui incorporent ou utilisent des piles boutons
Exclut :
- Produits de consommation qui incorporent ou utilisent des piles boutons au zinc-airNote de bas de page 1
Pour l'emballage des piles boutons
Inclut :
- Emballages pour piles boutons au lithium, à l'alcaline et à l'oxyde d'argent
Exclut :
- Emballages pour piles boutons au zinc-air Note de bas de page 2.
Dangers préoccupants
L'ingestion d'une pile bouton comporte plusieurs risques. Elle peut rester coincée dans le système digestif (c'est-à-dire l'œsophage, l'estomac ou le tractus gastro-intestinal) et créer un circuit électrique au contact de la salive et des tissus. Cela pourrait déclencher une réaction chimique qui peut brûler à travers les tissus. Lorsque les piles sont exposées à l'humidité et à l'acide dans le corps, elles peuvent également se corroder ou se rupturer, ce qui libère des substances chimiques dans le corps. Ces réactions peuvent entraîner des blessures graves et, dans certains cas, mortelles en seulement 2 heures si l'on ne fait pas appel à des soins médicaux immédiats.
Il est également possible que des piles boutons,, bloquent les voies respiratoires, ce qui peut entraîner l'étouffement d'un enfant. Dans d'autres circonstances, ces piles ont été insérées dans l'oreille ou la narine d'un enfant. Les insertions dans ces orifices peuvent causer des dommages importants au tympan ou au septum nasal. Les brûlures peuvent entraîner des infections et, dans certains cas, des déficiences respiratoires, olfactives ou auditives permanentes.
Une étude menée en 2018 Note de bas de page 3 a révélé que les enfants de moins de 6 ans sont les plus susceptibles d'ingérer ces piles, les piles au lithium d'un diamètre de 20 mm ou plus étant associées à la plupart des complications. Elles présentent le plus grand risque de blessures graves car elles ont généralement un plus grand diamètre (>20 mm), ce qui signifie qu'elles sont plus susceptibles de rester coincées dans l'œsophage d'un enfant si elles sont ingérées, et leur tension (3 volts) et leur courant plus élevés signifient qu'elles peuvent causer des lésions tissulaires plus rapidement. Bien que les piles boutons soient de plus petit diamètre (<16 mm) et plus susceptibles de passer dans le tractus gastro-intestinal, elles peuvent tout de même produire des dommages si elles restent coincées dans l'œsophage et ne sont pas détectées. Même lorsqu'elles n'ont plus assez de puissance pour faire fonctionner un appareil, ces piles peuvent tout de même causer des dommages graves lorsqu'elles sont ingérées. Les piles boutons au lithium et les piles boutons à l'oxyde d'argent épuisées conservent une charge électrique suffisante pour déclencher une réaction interne dangereuse.
Les enfants de moins de trois ans sont particulièrement vulnérables aux blessures liées à l'ingestion de petits objets à leur portée en raison de leur comportement de mordillement et de leur incapacité générale à reconnaître un danger. Dans le cas de ces piles, ce sont de petits objets brillants et ronds qui attirent l'attention d'un enfant.
Dans une moindre mesure, il y a également eu des incidents liés à l'ingestion de piles boutons par des adultes et des personnes âgées, généralement parce qu'ils avaient confondu la pile avec un médicament.
IncidentsNote de bas de page 4
Santé Canada est au courant de 41 rapports d'incidents impliquant des piles boutons provenant de produits de consommation de juin 2011 au juin 2025. La gravité des incidents varie d'un accident évité de justesse/aucune blessure à quatre décès déclarés. Dans les cas reçus par Santé Canada, les sources de ces piles varient également, mais la majorité provenait de jouets.
Le Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT) est un système de surveillance qui recueille des données sur les blessures et les intoxications auprès des services d'urgence des hôpitaux participants partout au Canada. De 2011 au 30 avril 2025, il y a eu environ 1 400 signalements dans le SCHIRPT concernant l'ingestion de piles boutons. Parmi ces cas, 79 % concernaient des enfants de moins de 5 ans. Environ 560 (40 %) ont reçu des conseils médicaux ou ont été placés en observation, 490 (35 %) ont été traités aux urgences et 350 (25 %) ont été admis à l'hôpital.
Les sources de ces piles variaient; dans la plupart de ces cas, le rapport ne contenait pas suffisamment de détails pour déterminer la source ou le type de pile bouton. Les données du SCHIRPT montrent qu'il y a eu une sous-déclaration importante des incidents à Santé Canada.
Aux États-Unis (É.-U.), le National Capital Poison Center (NCPC) suit les ingestions de piles boutons depuis 1977 et a signalé 69 décès attribuables à l'ingestion de ces piles de 1977 à juin 2022. De 1982 à juin 2022, le NCPC a signalé 267 cas de blessures graves causées par l'ingestion de piles de boutons. Les données du SCHIRPT ont été utilisées dans cette section, car elles fournissent une surveillance nationale détaillée des blessures liées aux cas d'ingestion. Bien que les centres antipoison canadiens interviennent également en cas d'incidents impliquant des piles boutons, il n'existe actuellement aucun ensemble de données nationales consolidées à ce sujet.
D'après les renseignements sur les incidents du National Electronic Injury Surveillance System des États-Unis, la Consumer Product Safety Commission (CPSC) des États-Unis estime qu'entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2021, 54 300 incidents ont été traités par les services d'urgence impliquant l'ingestion ou l'insertion de piles boutons dans la bouche, le nez ou les oreilles. Cela exclut les cas d'ingestion d'une pile dans lesquels le type de pile n'est pas indiqué. La CPSC estime que sur les 54 300 cas signalés comme impliquant une pile bouton, environ 88 % concernaient l'ingestion par la bouche, tandis que le reste provenait de l'insertion dans les oreilles ou le nez. Le CPSC estime également que 16 100 (30 %) des 54 300 incidents concernaient de jeunes enfants âgés de moins de 2 ans, et qu'environ 26 900 (50 %) incidents concernaient des enfants âgés de 2 à 6 ans. Au total, on estime que 43 000 (79 %) des incidents étaient associés à des enfants âgés de 6 ans ou moins. Les ingestions chez les adultes et les personnes âgées sont probablement liées à la confusion entre des piles en vrac et des médicaments.
Évaluation du danger pour la santé ou la sécurité humaines
En fonction des éléments de danger et des détails abordés dans les sections suivantes, Santé Canada estime que les produits suivants sont susceptibles de présenter un danger pour la santé ou la sécurité humaines :
Produits de consommation contenant des piles bouton qui ne sont pas conformes aux critères applicables énoncés dans les normes suivantes :
Pour les produits de consommation qui ne sont pas des jouets :
- ANSI/UL 4200A-2023 –« Standard for Safety for Products Incorporating Button or Coin Cell Batteries », ou critères équivalents
Pour les jouets :
- ASTM F963-23 - « Standard Consumer Safety Specification for Toy Safety », ou critères équivalents
L'annexe A résume les critères proposés pour les produits contenant des piles boutons.
Emballages refermable et non refermable pour piles boutons qui ne sont pas conformes aux critères applicables énoncés dans une ou plusieurs des normes suivantes :
Refermable :
- CAN/CSA Z76.1-99 (R2003)– « Reclosable Child-Resistant Packages »; ou
- ISO 8317:2015 – Emballages à l'épreuve des enfants — Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables; ou
- critères équivalents
Non refermable :
- CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) Piles électriques - Partie 4 : Sécurité des piles au lithium (norme CEI/IEC 60086-4:2014 adoptée, 4e édition, 2014-09, avec exigences propres au Canada); ou
- CEI/IEC 60086-5:2021 Piles électriques - Partie 5 : Sécurité des piles avec électrolyte aqueux; ou
- ISO 28862:2018 – Emballages — Emballage à l'épreuve des enfants — Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques; ou
- critères équivalents
L'annexe B résume les critères proposés pour les emballages à l'épreuve des enfants.
Étiquetage des produits de consommation contenant des piles boutons vendues seules qui ne sont pas conformes aux critères applicables énoncés dans une ou plusieurs des normes suivantes :
- ANSI/UL 4200A-2023 - « Standard for Safety for Products Incorporating Button or Coin Cell Batteries »; ou
- ASTM F963-23 – « Standard Consumer Safety Specification for Toy Safety »; ou
- CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) Piles électriques - Partie 4 : Sécurité des piles au lithium (norme CEI/IEC 60086-4:2014 adoptée, 4e édition, 2014-09, avec exigences propres au Canada); ou
- CEI/IEC 60086-5:2021- Piles électriques - Partie 5 : Sécurité des piles avec électrolyte aqueux; ou
- ANSI C18.3M Part 2-2024 – « Portable Lithium Primary Cells and Batteries - Safety Standard »; ou
- critères équivalent
L'annexe C résume les exigences d'étiquetage proposées pour les produits de consommation contenant des piles boutons ou les piles boutons vendues seules.
Santé Canada reconnaît que l'utilisation de ces produits ou de produits similaires peut poser d'autres problèmes de santé ou de sécurité. L'industrie doit vérifier que ses produits ne présentent aucun danger potentiel et prendre les mesures appropriées afin de garantir la sécurité des consommateurs et consommatrices.
Le Programme de la sécurité des produits de consommation (PSPC) de Santé Canada fonctionne comme un régime réglementaire de surveillance post-commercialisation, ce qui signifie qu'il n'y a pas d'examen ou d'approbation des produits de consommation avant leur mise sur le marché par Santé Canada.
Santé Canada peut mettre à jour cette évaluation si nécessaire.
Élements à considérer concernant le danger pour la santé ou la sécurité humaines
Les éléments à prendre en considérations pour établir si un produit présente un danger pour la santé ou la sécurité humaines sont énumérés dans le document de Santé Canada intitulé Directive à l'intention de l'industrie - Danger pour la santé ou la sécurité humaines que présentent les produits de consommation. Les principaux éléments à prendre en considération qui ont été évalués sont les suivants :
- le danger déraisonnable
- le danger existant ou éventuel
- l'utilisation normale ou prévisible
- les conséquences que le produit est susceptible d'avoir:
- la mort;
- des effets négatifs sur la santé.
1. Danger déraisonnable
L' élément « danger déraisonnable » comprend les composantes suivantes :
a. Danger inhérent
Les produits qui contiennent des piles boutons présentent un danger inhérent à l'ingestion. Ce danger existe lorsque la pile est facilement accessible en raison de la conception du produit ou de dommages au produit.
Certains produits peuvent présenter des mesures de sécurité inadéquates, comme des couvercles de pile facilement amovibles ou déverrouillés, qui permettent aux jeunes enfants d'accéder aux piles. Cette vulnérabilité inhérente peut permettre aux jeunes enfants d'ouvrir facilement le compartiment, de récupérer les piles et potentiellement de les avaler, sans connaître les risques encourus. Les normes ANSI/UL 4200A et ASTM F963 ont toutes deux des exigences relatives aux compartiments à piles sécurisés, ce qui peut atténuer ce danger.
Endommager ces produits en les laissant tomber ou en les manipulant mal peut également causer ce danger. Un impact ou une manipulation brusque peut entraîner des fissures ou des bris dans le produit, ce qui peut endommager ou déloger le couvercle du compartiment de la ou des piles. Dans ces situations, la pile peut être exposée et facilement accessible, ce qui augmente la probabilité d'ingestion. Les normes ANSI/UL 4200A et ATSM F963 ont des critères d'essai qui exigent que ces produits passent un certain nombre d'essais d'utilisation et d'abus afin de satisfaire à leur norme de sécurité.
Les piles boutons dans leur emballage présentent également un danger inhérent à l'ingestion si l'emballage n'est pas sécurisé. Ces piles sont souvent vendues dans un emballage transparent qui n'est pas à l'épreuve des enfants. Cela signifie que les jeunes enfants peuvent facilement accéder aux piles s'ils entrent en contact avec l'emballage. Les enfants peuvent également être attirés par l'aspect brillant de ces piles, ce qui augmente le risque qu'ils ouvrent l'emballage et accèdent aux piles. Il existe plusieurs normes industrielles basées sur un consensus permettant d'atténuer ce danger.
b. Gravité du danger
La gravité du danger d'ingestion d'une pile bouton peut varier considérablement, allant d'un léger inconfort et d'une irritation à des blessures graves mettant la vie en danger ou la mort. L'un des dangers immédiats est le risque d'étouffement, particulièrement chez les jeunes enfants, si la pile se loge dans les voies respiratoires. D'autres facteurs influencent la gravité : la taille de la pile, sa composition chimique, son emplacement et la durée de sa présence dans le corps. Les petites piles peuvent causer moins de dommages immédiats, tandis que les plus grosses, en particulier celles composées de lithium, peuvent entraîner des blessures plus importantes. Les piles coincées dans l'œsophage peuvent entraîner de graves brûlures et perforations. Bien que les piles qui passent dans l'estomac ne présentent pas de danger immédiat, elles peuvent tout de même entraîner des complications à long terme. Une attention médicales rapide peut limité les dommages, mais si une pile n'est pas retirée rapidement, elle peut continuer à libérer des substances chimiques nocives, causant ainsi plus de blessures
c. Utilisateurs prévus et utilisateurs prévisibles
Les piles boutons sont conçues pour un large éventail d'utilisateurs et d'applications prévus en raison de leur petite taille, de leur faible puissance de sortie et de leur portabilité. Les consommateurs adultes sont parmi les principaux utilisateurs de produits contenant ces piles, mais ils sont également utilisés par les enfants et les personnes âgées.
Ces piles alimentent de nombreux appareils électroniques grand public comme des montres, des télécommandes, des calculatrices, des cartes de souhaits et des porte-clés. On les retrouve également dans les jouets, les vêtements et les jeux électroniques conçus pour les enfants. Il est également prévisible qu'un adulte permette à un enfant de jouer ou de tenir des petits produits électroniques de consommation, en particulier des articles de fantaisie à faible coût comme des mini-lampes de poche ou des porte-clés. Enfin, les piles boutons alimentent des appareils comme des prothèses auditives, des alarmes médicales et d'autres technologies d'assistance qui répondent aux besoins des personnes âgées.
Les utilisateurs visés et prévisibles des piles boutons dans leur emballage sont les adultes et les personnes âgées. Les adultes achètent ces produits pour remplacer les piles de leurs appareils électroniques grand public et des jouets de leurs enfants. De même, les personnes âgées et les aidants achètent ces piles pour leurs appareils médicaux.
d. Évidence du danger
Le danger d'ingestion posé par les produits contenant des piles boutons n'est pas évident, surtout si le consommateur n'est pas bien informé du risque. Bien que certains risques puissent être un peu plus évidents, comme le danger d'étouffement pour les jeunes enfants, d'autres risques liés à l'ingestion de piles et aux brûlures chimiques peuvent ne pas être apparents.
Les consommateurs peuvent également ne pas comprendre l'importance d'installer correctement la pile et les risques associés à l'utilisation de produits dont les compartiments à piles sont endommagés ou mal fixés. L'efficacité de la conception du compartiment pour empêcher l'accès facile aux enfants peut également ne pas être évidente.
En outre, la plupart des produits contenant ces piles sont utilisés quotidiennement, tels que les montres, les petits appareils électroniques et les jouets; il ne s'agit pas nécessairement d'articles que les adultes considèrent comme dangereux. Un bon nombre de ces appareils sont munis de piles déjà installées et ont peu d'avertissements sur le produit ou dans les instructions, ce qui pourrait aussi donner un faux sentiment de sécurité aux consommateurs. Plusieurs normes de sécurité traitent de ce danger en exigeant des étiquettes d'avertissement sur la pile bouton, le produit de consommation et l'emballage contenant des piles boutons ainsi que des exigences en matière d'instructions qui peuvent aider à informer les consommateurs de ces dangers. L'annexe C fournit une liste de normes de sécurité pour l'étiquetage des produits de consommation contenant des piles boutons ou pour les piles boutons vendues seules.
Il est raisonnable de s'attendre à ce qu'un adulte soit un peu plus conscient du danger que représentent les piles boutons dans son emballage que dans un produit et qu'il prenne certaines précautions pour s'assurer que les piles ne sont pas accessibles à un enfant. Toutefois, il n'est peut-être pas aussi raisonnable de s'attendre à ce qu'un adulte sache si l'emballage du produit est à l'épreuve des enfants. De plus, les avertissements concernant les dangers d'ingestion sont limités sur l'emballage de ces piles, et il se peut qu'il n'y ait pas de consigne sur la conduite à tenir en cas d'ingestion.
e. Utilité sociale
Les produits contenant des piles boutons ont une très grande utilité sociale. Il existe une grande variété de produits qui contiennent ces piles :
Les piles boutons alimentent une vaste gamme de produits électroniques grand public tels que les calculatrices, les montres, les télécommandes et les porte-clés.
Les piles boutons alimentent une vaste gamme de produits destinés aux enfants, y compris les jouets électroniques, les jeux, les vêtements et les gadgets.
De nombreux implants médicaux, capteurs, prothèses auditives et dispositifs de surveillance utilisent des piles boutons en raison de leur petite taille et de leur longue durée de conservation.
En outre, la vente de piles boutons est d'une grande utilité sociale. Les consommateurs doivent souvent remplacer les piles épuisées de leurs appareils. La vente de ces piles par elle-même permet aux gens d'acheter des piles de remplacement à des coûts relativement faibles sans avoir à acheter un nouvel appareil complet. Cette façon de faire est rentable et permet de réduire les déchets électroniques. En offrant des piles de remplacement, les fabricants et les détaillants contribuent à prolonger la durée de vie des appareils qui, autrement, deviendraient inutilisables une fois les piles d'origine épuisées.
f. Autres options offertes
Il existe un certain nombre d'alternatives aux piles boutons, selon l'application et les exigences spécifiques. Bien qu'il ne s'agisse pas de solutions de rechange appropriées pour de nombreux produits particuliers, voici quelques-unes de ces solutions :
Piles rechargeables au lithium-ion : Ces piles sont couramment utilisées dans les appareils comme les téléphones intelligents, les ordinateurs portables et les caméras. Elles offrent une plus grande capacité et peuvent être rechargées plusieurs fois, ce qui réduit le gaspillage par rapport aux piles boutons jetables. Toutefois, étant donné la petite taille de nombreux produits qui contiennent des piles boutons, cela peut ne pas être faisable ou rentable.
Piles rechargeables AA ou AAA : Pour les appareils qui peuvent accueillir des piles de plus grande taille, les piles AA ou AAA rechargeables peuvent être une solution de rechange appropriée. Elles sont disponibles en différentes compositions chimiques, dont l'hydrure de nickel-métal (NiMH), qui offre une bonne capacité et une bonne rechargeabilité.
Piles à énergie solaire : Les piles rechargeables à l'énergie solaire peuvent être rechargées à l'aide de panneaux solaires.
g. Normes de sécurité consensuelles ou règlements gouvernementaux
Il existe un certain nombre de normes de sécurité internationales fondées sur le consensus et de règlements gouvernementaux qui s'appliquent aux produits contenant des piles boutons. Deux de ces normes sont : ASTM F963-23 – « Standard Consumer Safety Specification for Toy Safety » qui s'applique aux jouets et aux objets de jeu, et ANSI/UL 4200A – « Standard for Safety for Products Incorporating Button or Coin Cell Batteries » qui s'applique à tous les autres produits électroniques grand public contenant des piles boutons. La norme ANSI C18.3M Part 2-2024 « Portable Lithium Primary Cells and Batteries » s'applique uniquement aux piles au lithium. Ces normes établissent des critères qui traitent du danger lié à l'ingestion, notamment :
- Exigences relatives à la construction du compartiment à piles
- Exigences de rendement
- Exigences en matière d'étiquetage, de marquage et d'instructions
Il existe de nombreuses normes de sécurité internationales consensuelles qui s'appliquent à l'emballage des piles boutons dans des emballages refermable ou non refermable.
Pour les emballages refermables, cela comprend :
- CAN/CSA Z76.1-99 (R2003) – « Reclosable Child-Resistant Packages » et
- ISO 8317:2015 – Emballages à l'épreuve des enfants — Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables.
Pour les emballages non refermables, cela comprend :
- CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) Piles électriques – Partie 4 : Sécurité des piles au lithium (norme CEI/IEC 60086-4:2014 adoptée, 4e édition, 2014-09, avec exigences propres au Canada),
- CEI/IEC 60086-5:2021 Piles électriques - Partie 5: Sécurité des piles à électrolyte aqueux, et
- ISO 28862:2018 – Emballages — Emballage à l'épreuve des enfants — Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques.
Ces normes établissent des critères qui traitent du danger d'ingestion que présentent les piles boutons dans leur emballage, y compris, sans s'y limiter: emballage à l'épreuve des enfants.
Le 16 août 2022, les États-Unis ont adopté la loi Reese, une règlementation créée par la CPSC afin d'éliminer ou de réduire le risque de blessures causées par l'ingestion de piles boutons. La loi Reese définit les exigences de sécurité relatives à la performance, à l'étiquetage et à la certification des piles boutons ainsi que des produits de consommation qui contiennent ou utilisent des piles boutons.
L'Australian Competition and Consumer Commission (ACCC) et le Royaume-Uni ont également instauré des normes obligatoires pour les piles boutons. L'ACCC a créée des normes obligatoires qui exigent que les produits de consommation contenant des piles boutons soient munis de compartiments à piles sécurisés, de compartiments à piles résistants à l'ouverture par un enfant, de dispositifs de fixation captifs et de piles sécurisées si celles-ci sont non remplaçables, mais accessibles.
De plus, ces normes obligatoires énoncent les exigences relatives aux mises en garde et aux renseignements devant figurer sur l'emballage du produit et dans les instructions, tout en recommandant que des mises en garde soient également apposées directement sur le produit. En outre, ces normes couvrent les exigences en matière d'emballage à l'épreuve des enfants, les emballages-blisters et les avertissements pour l'emballage des piles.
Le Royaume-Uni a élaboré la Public Available Specification (PAS) 7055:2021, intitulée « Button and Coin Batteries- Safety Requirements- Specification ». La PAS précise les exigences de sécurité applicables aux piles boutons et couvre les exigences d'essai, d'étiquetage, d'instructions et d'emballage.
Il existe sur le marché canadien des produits contenant des piles bouton qui semblent conformes aux critères applicables décrits ci-dessus. De plus, des piles boutons sont offertes sur le marché canadien dans des emballages à l'épreuve des enfants.
2. Danger existant ou éventuel
Les rapports d'incidents provenant du Canada et des États-Unis indiquent la présence d'un danger existant ou éventuel d'ingestion de piles boutons provenant à la fois de produits contenant des piles boutons et de piles boutons dans leur emballage.
3. Utilisation normale ou prévisible du produit (y compris la mauvaise utilisation prévisible)
Le danger d'ingestion est lié à l'utilisation involontaire, mais raisonnablement prévisible, des produits contenant des piles boutons ou de ces piles dans leur emballage. Il existe de nombreux produits de consommation, comme les jouets pour enfants et les appareils électroniques qui contiennent des piles boutons, et il est raisonnablement prévisible qu'un enfant puisse jouer avec ou y accéder. Quatre scénarios préoccupants ont été identifiés :
- Les enfants pourraient avoir accès à des piles boutons à partir d'un produit dont le compartiment à piles s'ouvre facilement. De plus, les enfants pourraient retirer les piles non remplaçables (par exemple, dans une carte de souhaits ou dans les produits où la pile est soudée ou maintenue en place avec des attaches comme des rivets), mais qui sont accessibles par inadvertance dans le produit.
- Les enfants peuvent avoir accès aux piles boutons lorsqu'un produit tombe, subit un choc ou se casse et que le couvercle du compartiment à piles se déloge ou est endommagé, rendant la pile accessible.
- Les enfants pourraient avoir accès à des piles boutons à partir d'emballages de piles qui ne sont pas à l'épreuve des enfants. Cela peut se produire avec des piles achetées séparément d'un produit ou des piles fournies avec un produit qui sont sans emballage à l'épreuve des enfants. En outre, cela peut se produire si plus d'une pile est accessible à partir d'un paquet à la fois.
- Les enfants pourraient avoir accès à des piles boutons qui sont rangées de façon non sécuritaire ou sont facilement accessibles. Cette situation peut survenir lorsque les piles sont rangées dans un endroit accessible aux enfants, par exemple à leur portée ou dans un contenant qui n'est pas à l'épreuve des enfants. De plus, l'élimination inadéquate des piles retirées d'un produit peut contribuer à ce risque.
4. Susceptible de causer
a. La mort
L'ingestion d'une pile bouton peut entraîner des conséquences très graves et même mortel. Le risque de décès est particulièrement élevé lorsqu'une pile bouton se loge dans l'œsophage, car il s'agit d'un passage étroit qui peut rapidement être endommagé par les produits chimiques corrosifs et les courants électriques. Les blessures qui en résultent peuvent entraîner des saignements internes, des infections et d'autres complications qui peuvent être mortelles.
Il est donc raisonnable de s'attendre à ce que :
- certains produits contenant des piles boutons;
- emballage contenant des piles boutons
qui sont non conformes aux critères applicables énoncés ci-dessus peuvent causer la mort.
Santé Canada est au courant d'un décès causé par l'ingestion de piles boutons au Canada de juin 2011 à juin 2025.
b. Des effets négatifs sur la santé
Les circonstances pouvant potentiellement causer la mort peuvent également avoir des effets néfastes sur la santé.
Santé Canada est au courant de 27 signalements d'effets néfastes sur la santé au Canada liés à l'ingestion de piles boutons provenant de produits contenant des piles boutons et de ces piles dans leur emballage de juin 2011 à juin 2025. La gravité des incidents varie d'un quasi-accident à un décès.
Lorsqu'elles sont avalées et logées dans l'œsophage ou le tractus gastro-intestinal, ces petites piles peuvent créer des dangers électriques et chimiques. Le circuit électrique formé par la pile peut entraîner des brûlures électriques, tandis que la fuite de produits chimiques alcalins corrosifs de la pile peut causer des brûlures chimiques, des lésions tissulaires, une inflammation, une ulcération et même une nécrose tissulaire. Dans les cas graves, les lésions tissulaires peuvent évoluer jusqu'à la perforation, ce qui met la vie en danger. Des saignements internes et des complications respiratoires sont également possibles. Même le retrait rapide de la pile peut ne pas prévenir toutes les complications potentielles, et la toxicité systémique est une préoccupation rare mais grave.
Il est également possible que des piles boutons bloquent la trachée (c.-à-d. obstruent les voies respiratoires), ce qui entraîne l'étouffement d'un enfant. Dans d'autres circonstances, ces piles ont été insérées dans l'oreille ou la narine d'un enfant. Les insertions dans ces orifices peuvent causer des dommages importants aux structures comme le tympan ou le septum nasal. Les brûlures peuvent entraîner des infections et, dans certains cas, des incapacités respiratoires, olfactives et auditives permanentes.
Il est donc raisonnable de s'attendre à ce que certains produits contenant des piles boutons et certains emballages contenant des piles boutons qui ne sont pas conformes aux critères applicables décrits ci-dessus puissent avoir un effet néfaste sur la santé humaine.
Pour de plus amples renseignements
Pour de plus amples renseignements concernant l'évaluation du danger pour la santé ou la sécurité humaines, veuillez communiquer avec un bureau de la sécurité des produits de consommation de Santé Canada par courriel (ccpsa-lcspc@hc-sc.gc.ca) ou par téléphone au 1 866-662-0666 (sans frais au Canada et aux États-Unis).
Annexes
Annexe A
| Norme | Produit | Critères | Articles pertinents |
|---|---|---|---|
| ANSI/UL 4200A-2023 | Produits de consommation | Sécurité des piles | 6.3 |
| Accessibilité des piles | 5.2- 5-6 | ||
| Vis imperdables | 5.6 | ||
| Sécurité | 6.4/ 5.7 | ||
| Rendement | 6.1-6.4 | ||
| Avertissements de sécurité | 7 | ||
| ASTM F963-23 | Jouets | Sécurité des piles | 8.5-8.10 |
| Accessibilité des piles | 4.25.4/5.14 | ||
| Vis imperdables | 4.25.4.3 | ||
| Sécurité | S. O. | ||
| Rendement | 8.5-8.10 | ||
| Avertissements de sécurité | 5.14.2 |
Annexe B
| Norme | Type d'emballage | Articles pertinents | Remarques |
|---|---|---|---|
| CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) | Non refermable | Annexe E | Piles avec technologies au lithium |
| CEI/IEC 60086-5:2021 | Non refermable | Annexe E | Piles avec technologies d'électrolyte aqueux |
| ISO 28862:2018 | Non refermable | Tous | Produits non pharmaceutiques |
| CAN/CSA Z76.1-99 (R2003) | Refermable | Tous | Produits de consommation |
| ISO 8317:2015 | Refermable | Tous | Emballage à l'épreuve des enfants |
Annexe C
| Norme | Composition chimique des piles | Emplacement de l'étiquette | Mise en garde | Étiquettes |
|---|---|---|---|---|
| ANSI/UL 4200A-2023 | Tous | Labelling on the packaging of products containing button/ coin batteries. | Ingestion Hazard: This product contains a button cell or coin battery. Death or serious injury can occur if ingested. A swallowed button cell or coin battery can cause Internal Chemical Burns in as little as 2 hours. Keep new and used batteries out of reach of children Seek immediate medical attention if a battery is suspected to be swallowed or inserted inside any part of the body. Et Danger d'ingestion : Ce produit contient une pile bouton. Mort ou blessure grave peuvent survenir en cas d'ingestion. Une pile bouton avalée peut causer des brûlures chimiques internes en aussi peu que 2 heures. Garder les piles neuves et usagées hors de portée des enfants. Consulter immédiatement un médecin si vous soupçonnez qu'une pile a été avalée ou insérée dans n'importe quelle partie du corps. Ou Déclarations équivalentes (en anglais et en français) |
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| ASTM F963-23 | Tous (jouets) | L'emballage des jouets qui fonctionnent à partir de ces piles boutons doit indiquer sur l'emballage ce qui suit : Le symbole d'alerte suivi de : Warning: Contains button or coin cell battery. Hazardous if swallowed—see instructions. Et Avertissement : contient une pile bouton. Dangereux en cas d'ingestion — voir les instructions. L'étiquetage doit comprendre le symbole d'alerte suivi de la mention d'avertissement « Warning » et « Avertissement » et contenir, au minimum, le texte suivant : This product contains a Button or Coin Cell Battery. A swallowed Button or Coin Cell Battery can cause internal chemical burns in as little as two hours and lead to death. Dispose of used batteries immediately. Keep new and used batteries away from children. If you think batteries might have been swallowed or placed inside any part of the body, seek immediate medical attention. Et Ce produit contient une pile bouton. L'ingestion d'une pile bouton peut provoquer des brûlures chimiques internes en seulement deux heures et entraîner la mort. Jetez immédiatement les piles usagées. Gardez les piles neuves et usagées hors de portée des enfants. Si vous pensez qu'une pile a été avalée ou se trouve dans une partie du corps, consultez immédiatement un médecin. Ou Déclarations équivalentes (en anglais et en français) |
Aucune étiquette particulière n'est indiquée dans la norme. | |
| ANSI C18.3M Part 2-2024 | Lithium | Étiquetage sur l'emballage des piles boutons. | L'étiquette doit comprendre la mention d'avertissement ANSI Z535.4 et le symbole M055 de la norme ISO 7010 et les mises en garde figurant à l'annexe C de la norme. Keep away from children text including one of the icons shown Keep in original package until ready to use Dispose of used batteries promptly Seek immediate help if swallowed Call a local poison control center for treatment information Risk of fire and burns Do not recharge, disassemble, heat above (manufacturer's specified temperature rating) or incinerate Et Tenir hors de portée des enfants. Conserver dans l'emballage d'origine jusqu'à l'utilisation. Jeter rapidement les piles usagées. Consulter immédiatement un médecin en cas d'ingestion. Appeler un centre antipoison local pour obtenir des renseignements sur le traitement. Risque d'incendie et de brûlures. Ne pas recharger, démonter, chauffer au-delà de la température nominale précisée par le fabricant ou incinérer. Ou Déclarations équivalentes (en anglais et en français) |
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| CEI/IEC 60086-5:2021 | Sans lithium | Étiquetage sur l'emballage des piles boutons. | Keep out of reach of children Et Tenir hors de portée des enfants Ou Déclarations équivalentes (en anglais et en français) |
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| CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) | Lithium | Étiquetage sur l'emballage des piles boutons | Keep out of reach of children Swallowing can lead to chemical burns, perforation of soft tissue, and death. Severe burns can occur within 2 hours of ingestion. Seek medical attention immediately. Et Tenir hors de portée des enfants L'ingestion peut entraîner des brûlures chimiques, une perforation des tissus mous et la mort. De graves brûlures peuvent se produire dans les 2 heures suivant l'ingestion. Consulter immédiatement un médecin. Ou Déclarations équivalentes (en anglais et en français) |
EN : FR : |
ANSI C18.3M Part 2-2024 CSA C22.2 NO. 60086-4:19 (R2024) CEI/IEC 60085-5:2021 |
Pour les batteries de plus de 20 mm de diamètre Lithium (ANSI C18.3M et CSA C22.2 NO. 60086-4) Sans lithium (CEI/IEC 60086-5) |
Étiquetage directement sur les piles bouton |
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Notes de bas de page
- Note de bas de page 1
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Les piles au zinc-air doivent avoir accès à l'air (oxygène) pour produire un courant, mais lorsqu'elles sont ingérées, elles ne produisent pas un courant comme les autres piles boutons.
- Note de bas de page 2
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Les emballages contenant des piles boutons au zinc-air vendues et commercialisées aux États-Unis après le 9 mars 2024 devront satisfaire aux exigences d'emballage spécial de la Norme d'emballage 1700.15 pour la prévention du poison. Toutefois, Santé Canada n'exige pas que les piles au zinc-air soient soumises à un emballage spécial.
- Note de bas de page 3
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Varga, A., Kovacs, T., et Saxena, A.K., Analysis of complications after button battery ingestion in children (Analyse des complications après l'ingestion de piles boutons chez l'enfant.). Pediatric Emergency Care, 2018, vol. 34 (6), p. 443-446, cité dans le système DOI, https://doi.org/10.1097/PEC.0000000000001413.
- Note de bas de page 4
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Santé Canada reçoit des rapports de manière continue et ne valide pas les détails de chaque rapport reçu. Le nombre de rapports d'incidents repose sur les données disponibles au moment de la publication.




















